QUALI-CITE BRETAGNE-ATLANTIQUE
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeQUALI-CITE BRETAGNE-ATLANTIQUE
Siège Social3 ZONE COMMERCIALE DU RODOIR
56130 NIVILLAC
Forme JuridiqueSAS, société par actions simplifiée
Immatriculation5/9/2001
N° SIREN437704588
Capital30400 EUR
Code NAF32.40Z (NAFRev2)
ActivitéFabrication de jeux et jouets
Effectif salarié6 à 9
TVA IntracommunautaireFR41437704588
Convention CollectiveIDCC 1607 : Industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexes
HISTORIQUE
4/1/2025Changement de dénomination sociale → QUALI-CITE BRETAGNE-ATLANTIQUE
10/1/2019Transfert de siège → 43770458800031
11/2/2018Changement de catégorie → économie non sociale
11/2/2018Changement de dénomination sociale → QUALI-CITE BRETAGNE
3/22/2011Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
1/1/2008Changement d'activité → 32.40Z (NAFRev2)
12/25/2001Changement d'activité → 36.5Z (NAF1993)
5/9/2001Création → JEM CONCEPT Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
OBSERVATIONS
22/04/2024 Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/10/2019 : MG Développement Parc d'activités du Moulin Neuf 3 56130 Péaule (RCS Vannes)
REPRÉSENTANTS
typeCommissaire aux comptes suppléantL2P AUDIT
rue des Iles Kerguelen
Parc Edonia
35760 Saint-Grégoire
typeCommissaire aux comptes titulaireEUROPENNE D'AUDIT
rue des Iles Kerguelen
Parc Edonia
35760 Saint-Grégoire
typePrésident de SASQUALI GROUP
Z.A.C.de Montvrain 2-4 Rue Faraday
91540 Mennecy
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :
ACTES - (34 actes dans 15 dépôts)
pdf250217-QC-Bretagne---projet-de-traite-de-fusion-QC-Atlantique
pdfLXELpjVxZcMm C0022A1001L004170D20240427H171118TPIJTES003PDBOR
pdfDocument relatif au bénéficiaire effectif

Procès-verbal
3 Zone Commerciale du Rodoir 56130 Nivillac

Procès-verbal
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal
QUALI-Cité Bretagne

Procès-verbal
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Document relatif au bénéficiaire effectif
pdfProcès-verbal d'assemblée
Nomination de commissaires aux comptes titulaire et suppléant
pdfDécision(s) de l'associé unique
Changement de Président
pdfContrat d'apport
entre Mr Jean-Pierre JOLY et Mme Claudine HEUZE, son épouse, l'apporteur et la sté HèméOces S.C., le bénéficiaireauquel sont annexés les statuts de la société HèméOses S.C.
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement relatif à l'objet social

Procès-verbal d'assemblée
Transformation en S.A.S.

Procès-verbal d'assemblée
Nomination du Président

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement relatif à l'objet social

Procès-verbal d'assemblée
Transformation en S.A.S.

Procès-verbal d'assemblée
Nomination du Président

Statuts mis à jour
pdfRapport du commissaire à la transformation
Transformation en S.A.S.
pdfProcès-verbal d'assemblée
Reconstitution de l'actif net
pdfProcès-verbal d'assemblée
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
pdfDivers
RAPPORT DE LA GERANCE

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Transfert du siège ZI DU MOULIN NEUF 56130 PEAULE

Divers
RAPPORT DE LA GERANCE PREPARATOIRE A UNE DECISION EXTRAORDINAIRE DU 26.06.03

Statuts mis à jour
pdfAttestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Acte sous seing privé
Constitution
pdf250331 QUALI CITE BRETAGNE - PV DAU approbation fusion et changement deno
pdf250331 QUALI CITE BRETAGNE - Statuts a jour
COMPTES
Clôture
31/03/2024
Dépôt
24/02/2025
Clôture
31/03/2023
Dépôt
07/03/2024
Clôture
31/03/2022
Dépôt
19/05/2023
Clôture
31/03/2021
Dépôt
14/02/2022
Clôture
31/03/2020
Dépôt
17/06/2021
Clôture
31/03/2019
Dépôt
09/09/2020
Clôture
31/03/2018
Dépôt
18/01/2019
Clôture
31/03/2017
Dépôt
27/06/2018
Clôture
31/03/2016
Dépôt
04/04/2017
BODACC
4/25/2025VANNESModifications diverses
2/20/2025VANNESVentes et cessions
2/27/2025VANNESDépôts des comptes
3/12/2024VANNESDépôts des comptes
4/24/2024VANNESModifications diverses
5/23/2023VANNESDépôts des comptes
2/16/2022VANNESDépôts des comptes
6/20/2021VANNESDépôts des comptes
9/13/2020VANNESDépôts des comptes
1/10/2020VANNESModifications diverses
3/26/2019VANNESModifications diverses
1/23/2019VANNESDépôts des comptes
6/29/2018VANNESDépôts des comptes
4/14/2017VANNESDépôts des comptes
3/5/2015VANNESDépôts des comptes
2/18/2013VANNESDépôts des comptes
6/7/2013VANNESModifications diverses
12/12/2013VANNESDépôts des comptes
7/31/2011VANNESModifications diverses
8/29/2011VANNESDépôts des comptes
4/28/2011VANNESModifications diverses
10/12/2010VANNESDépôts des comptes
12/9/2009VANNESDépôts des comptes
6/5/2009VANNESDépôts des comptes
12/10/2008VANNESDépôts des comptes
ETABLISSEMENTS
43770458800031
(siège)
32.40ZCréation
10/1/2019
 3 ZONE COMMERCIALE DU RODOIR
56130 NIVILLAC
QUALI-CITE BRETAGNE
43770458800023
(secondaire)
32.40ZCréation
7/15/2003
Fermeture
10/1/2019
ZI DU MOULIN NEUF
56130 PEAULE
43770458800015
(secondaire)
36.5ZCréation
5/9/2001
Fermeture
7/15/2003
LE SAINDO
56450 THEIX-NOYALO