437763261 (L'AUTRE FABRIQUE)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	L'AUTRE FABRIQUE
Siège Social	285 GALICIERE 285 CHEMIN DE LA 38160 CHATTE
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	5/2/2001
N° SIREN	437763261
Capital	10000 EUR
Code NAF	71.11Z (NAFRev2)
Activité	Activités d'architecture
Effectif salarié	1 ou 2
TVA Intracommunautaire	FR5437763261
Convention Collective	IDCC 2332 : Entreprises d'architecture

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
1/1/2018	Changement de catégorie → économie non sociale
1/1/2008	Changement d'activité → 71.11Z (NAFRev2)
12/25/2001	Changement d'activité → 74.2A (NAF1993)
5/2/2001	Création → L'AUTRE FABRIQUE Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
03/08/2016	Dépôt au greffe le 10.05.2001 LE MEMORIAL DE L'ISERE du 04.05.2001

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Jean-pascal, Raymond, François, Jean-pascal CROUZET né(e) en 05/1961 38160 Chatte FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (14 actes dans 4 dépôts)

Dépôt N°A2019/000372
du 10/01/2019

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse

Statuts mis à jour
Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse

Dépôt N°7311
du 06/09/2011

	Statuts mis à jour Cession de parts Modification des statuts Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts Modification des statuts Acte sous seing privé Cession de parts Modification des statuts
	Statuts mis à jour Cession de parts Modification des statuts Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts Modification des statuts Acte sous seing privé Cession de parts Modification des statuts
	Statuts mis à jour Cession de parts Modification des statuts Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Cession de parts Modification des statuts Acte sous seing privé Cession de parts Modification des statuts

Dépôt N°2856
du 10/05/2001

Acte
Actes constitutifs

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Actes constitutifs

Dépôt
du Invalid Date

240930 AG Extraordinaire-Conforme

COMPTES
Clôture 31/12/2016	Dépôt 04/08/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
1/9/2025	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
11/10/2024	GRENOBLE	Modifications diverses	Afficher
11/3/2023	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
8/18/2022	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
10/21/2021	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
12/3/2020	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
12/12/2019	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
9/27/2018	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
10/19/2017	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
10/31/2016	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
8/25/2015	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
9/22/2014	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
11/15/2013	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
9/17/2012	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
10/31/2011	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
11/30/2010	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
12/17/2009	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher
4/24/2009	GRENOBLE	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
43776326100017 (siège)	71.11Z	Création 5/2/2001	Fermeture 10/31/2024	285 GALICIERE 285 CHEMIN DE LA 38160 CHATTE