442949137 (TRAVAUX FORESTIERS PHILIPPE BOULET)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)	502
INPI (Brevets)	502
INPI (Modèles)	502
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	TRAVAUX FORESTIERS PHILIPPE BOULET
Siège Social	9 AVENUE HENRI PLANCHET 42340 VEAUCHE
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	7/1/2002
N° SIREN	442949137
Capital	125000 EUR
Code NAF	81.30Z (NAFRev2)
Activité	Services d'aménagement paysager
Effectif salarié	10 à 19
TVA Intracommunautaire	FR94442949137

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
7/1/2018	Changement de catégorie → économie non sociale
7/1/2018	Transfert de siège → 44294913700032
6/26/2018	Changement d'activité → 81.30Z (NAFRev2)
12/15/2015	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
1/1/2015	Transfert de siège → 44294913700024
1/1/2015	Changement d'activité → 02.40Z (NAFRev2)
1/1/2008	Changement d'activité → 02.20Z (NAFRev2)
12/25/2003	Changement d'activité → 02.0B (NAFRev1)
12/25/2003	Changement de forme → Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
12/25/2002	Changement d'activité → 02.0D (NAF1993)
7/1/2002	Création → TRAVAUX FORESTIERS PHILIPPE BOULET SARL unipersonnelle

OBSERVATIONS
12/08/2022	Observations concernant l'établissement situé Z.I. la Verrerie 42170 Saint-Just-Saint-Rambert : Observation depuis le 06/08/2002 : --- FONDS ACQUIS PAR APPORT AU MONTANT EVALUE A 122 104 EUROS --- Election de domicile pour les oppositions : AU SIEGE DE LA STEMONTBRISON * Ancien(s) propriétaire(s) : BOULET PHILIPPE - Réf. immatriculation : A323727222 * Journal d'annonces légales : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE en date du 02/08/2002 *** Précédent Exploitant : BOULET PHILIPPE - RCS : A323727222

OBSERVATIONS

12/08/2022

Observations concernant l'établissement situé Z.I. la Verrerie 42170 Saint-Just-Saint-Rambert : Observation depuis le 06/08/2002 : --- FONDS ACQUIS PAR APPORT AU MONTANT EVALUE A 122 104 EUROS --- Election de domicile pour les oppositions : AU SIEGE DE LA STEMONTBRISON *** Ancien(s) propriétaire(s) : BOULET PHILIPPE - Réf. immatriculation : A323727222 *** Journal d'annonces légales : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE en date du 02/08/2002 *** Précédent Exploitant : BOULET PHILIPPE - RCS : A323727222

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	LES JARDINS DE GAIA 9 Avenue Henri Planchet 42340 Veauche

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (18 actes dans 11 dépôts)

Dépôt N°A2022/006568
du 27/07/2022

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la date de cloture de l'exercice social

Statuts mis à jour
Modification de la date de cloture de l'exercice social

Dépôt N°A2021/007586
du 07/09/2021

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes

Dépôt N°A2020/006434
du 22/09/2020

Statuts mis à jour
Modification de la date de cloture de l'exercice social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la date de cloture de l'exercice social

Dépôt N°A2018/004597
du 09/07/2018

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Transfert siège social et établissement principal

Statuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal

Dépôt N°1670
du 07/03/2016

Décision(s) de l'associé unique
Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de l'objet social Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de l'objet social Modification des statuts

Dépôt N°977
du 05/02/2016

Décision(s) de l'associé unique
Agrément d'associés ou refus d'agré Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination de commissaire (s) aux comptes

Dépôt N°79
du 06/01/2016

Statuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts

Décision(s) de l'associé unique
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Modification des statuts

Dépôt N°7547
du 08/12/2015

Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Dépôt N°420
du 21/01/2015

Décision(s) de l'associé unique
Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

Statuts mis à jour
Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

Dépôt N°2337
du 20/04/2009

Acte sous seing privé
Donation Modification des statuts

Statuts mis à jour
Donation Modification des statuts

Dépôt N°1001
du 06/08/2002

Yg734uJNblmX RACT0200760702

COMPTES
Clôture 31/07/2024	Dépôt 11/12/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/07/2023	Dépôt 07/12/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/07/2022	Dépôt 28/09/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 12/08/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 09/08/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2019	Dépôt 11/09/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2017	Dépôt 06/04/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2016	Dépôt 28/03/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
12/27/2024	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
12/21/2023	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
8/25/2022	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
10/13/2022	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
9/19/2021	ST-ETIENNE	Modifications diverses	Afficher
9/2/2021	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
9/24/2020	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
5/10/2019	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
4/15/2018	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
7/22/2018	ST-ETIENNE	Modifications diverses	Afficher
11/16/2018	ST-ETIENNE	Ventes et cessions	Afficher
4/18/2017	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
3/13/2016	SAINT-ÉTIENNE	Modifications diverses	Afficher
1/11/2016	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
2/4/2015	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
12/20/2013	SAINT ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
2/4/2013	SAINT-ÉTIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
1/16/2012	SAINT-ÉTIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
1/28/2010	SAINT-ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
12/27/2010	SAINT-ÉTIENNE	Dépôts des comptes	Afficher
4/24/2009	SAINT-ETIENNE	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
44294913700032 (siège)	81.30Z	Création 7/1/2018		9 AVENUE HENRI PLANCHET 42340 VEAUCHE
44294913700057 (secondaire)	81.30Z	Création 11/1/2022		ZI COMMUNAUTAIRE ESPACE D ENTREPRISES 71170 CHAUFFAILLES
44294913700024 (secondaire)	81.30Z	Création 11/17/2010		IMPASSE DES SOUFFLEURS 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
44294913700040 (secondaire)	81.30Z	Création 11/1/2018	Fermeture 4/30/2020	LD LAPRAR 42440 SAINT-JEAN-LA-VETRE
44294913700016 (secondaire)	02.20Z	Création 7/1/2002	Fermeture 1/1/2015	143 ROUTE DE BONSON 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT