Dépôt N°6009
du 17/11/2023 |  | Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance |
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Dépôt N°416
du 16/01/2023 | | Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°84
du 06/01/2022 | | Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Changement de président du conseil de surveillance
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Changement(s) de membre(s) |
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Dépôt N°1243
du 09/03/2021 | | Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance |
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Dépôt N°720
du 09/02/2021 | | Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Divers démission de censeur |
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Dépôt N°683
du 08/02/2021 | | Extrait de procès-verbal
Changement de représentant légal |
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Dépôt N°701
du 08/02/2021 | | Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Changement de représentant permanent |
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Dépôt N°702
du 08/02/2021 | | Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance |
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Dépôt N°703
du 08/02/2021 | | Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance |
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Dépôt N°1215
du 15/02/2019 | | Procès-verbal du conseil de surveillance
Changement de représentant permanent
Procès-verbal du conseil de surveillance
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance |
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Dépôt N°9498
du 31/05/2018 | | Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Démission de président du directoire
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination de président du directoire
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination(s) de membre(s) du directoire |
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Dépôt N°9516
du 31/05/2018 | | Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Démission de président du directoire
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination de président du directoire
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination(s) de membre(s) du directoire |
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Dépôt N°5184
du 06/04/2018 | | Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°3140
du 03/09/2017 | | Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance |
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Dépôt N°3741
du 06/11/2015 | | Lettre de nomination
Changement de représentant permanent |
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Dépôt N°3186
du 23/09/2015 | | Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance |
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Dépôt N°3423
du 04/11/2014 | | Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Renouvellement de mandat de président du directoire
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Changement(s) de membre(s) du directoire |
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Dépôt N°1688
du 21/05/2014 | | Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification(s) relative(s) au conseil de surveillance
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination de commissaire aux comptes titulaire
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination de commissaire aux comptes suppléant
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire |
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Dépôt N°428
du 31/01/2014 | | Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Changement de représentant permanent
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance |
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Dépôt N°3526
du 25/10/2013 | | Procès-verbal du conseil de surveillance
Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance |
|
Dépôt N°1594
du 03/05/2013 | | Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance |
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Dépôt N°3103002
du 31/08/2011 | | Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Réduction du capital social
Statuts mis à jour | | Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Réduction du capital social
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°3102504
du 18/07/2011 | | Procès-verbal d'assemblée générale mixte |
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Dépôt N°3100826
du 02/03/2011 | | Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement de forme juridique
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement de la dénomination sociale
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement relatif à l'objet social
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination de président du conseil de surveillance
Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination de vice-président du conseil de surveillance
Statuts mis à jour | | Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement de forme juridique
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement de la dénomination sociale
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement relatif à l'objet social
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination de président du conseil de surveillance
Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination de vice-président du conseil de surveillance
Statuts mis à jour | | Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement de forme juridique
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement de la dénomination sociale
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement relatif à l'objet social
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination de président du conseil de surveillance
Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination de vice-président du conseil de surveillance
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°3100058
du 07/01/2011 | | Rapport du commissaire aux apports |
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Dépôt N°3003874
du 13/12/2010 | | Ordonnance
Nomination de commissaire aux apports |
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Dépôt N°2903784
du 11/12/2009 | | Lettre de nomination
Nomination de représentant permanent |
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Dépôt N°2903155
du 20/10/2009 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement relatif à l'objet social
Statuts mis à jour | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement relatif à l'objet social
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°1756
du 10/06/2009 | | Lettre de nomination
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°3217
du 03/10/2008 | | Procès-verbal du conseil de surveillance
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance |
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Dépôt N°2678
du 31/07/2008 | | Extrait de procès-verbal
Nomination de représentant permanent
Procès-verbal du conseil de surveillance
Changement de commissaire aux comptes titulaire
Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal
Changement de président
Extrait de procès-verbal
Nomination de vice-président du conseil de surveillance
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°2679
du 31/07/2008 | | Extrait de procès-verbal
Nomination de représentant permanent
Procès-verbal du conseil de surveillance
Changement de commissaire aux comptes titulaire
Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal
Changement de président
Extrait de procès-verbal
Nomination de vice-président du conseil de surveillance
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°245
du 19/01/2007 | | Attestation bancaire
Lettre de nomination
Nomination de représentant permanent
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°2299
du 16/08/2006 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°2088
du 25/07/2006 | | Attestation bancaire
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°2041
du 22/07/2005 | | Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance |
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Dépôt N°1948
du 12/07/2005 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
et constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital décidée par l'AGE du 13. 12.2004.
Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social |
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Dépôt N°2754
du 05/11/2004 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°2402
du 28/09/2004 | | Lettre de nomination
Changement de représentant permanent
Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification(s) relative(s) au directoire
Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination de président du conseil de surveillance
Procès-verbal du conseil de surveillance
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance |
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Dépôt N°2403
du 28/09/2004 | | Lettre de nomination
Changement de représentant permanent
Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification(s) relative(s) au directoire
Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination de président du conseil de surveillance
Procès-verbal du conseil de surveillance
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance |
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Dépôt N°3018
du 12/12/2003 | | Procès-verbal d'assemblée générale
Changement relatif à l'objet social
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°1510
du 04/07/2003 | | Ordonnance du président
devant statuer sur les comptes clos au 31 décembre 2002 jusqu'au 30 septembre 2003. |
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Dépôt N°1615
du 27/06/2003 | | Procès-verbal d'assemblée générale
Nomination de Mr REGNIE Pierre-Antoine en qualité de Com.Cptes Titulaire (ex com.cptes.splt). Nomination de Mr ROUMILHAC Jean-Louis et de Mr FAVRELIERE Jean-Claude en qualité de Com.Cptes Suppléant. |
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Dépôt N°2945
du 05/11/2002 | | Lettre de nomination
du Conseil Régional Poitou Charentes représenté par Mme MORIN, Mrs BOUGERET et ROUILLE.
Statuts constitutifs
Constitution
Procès-verbal du conseil de surveillance
Président du CS : MONORY René Vice Présidents du CS : MORIN Elisabeth et GIRAULT Françis. Membres du Directoire : HUMMEL Dominique et DE VILLIERS Emmanuel. Président du Directoire : HUMMEL Dominique.
Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination de vice-président du conseil de surveillance
Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination(s) de membre(s) du directoire
Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination de président du directoire |
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