Accords d'entreprises |
ACCORDS D'ENTREPRISES | |||||
38758193700035 | Signature 2/11/2025 | Diffusion 3/10/2025 | Négociation Annuelle Obligatoire 2025 relative à la négociation sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise | Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions Egalité professionnelle Couverture complémentaire santé - maladie Durée collective du temps de travail Egalité salariale F/H Evolution des primes Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Indemnités (dont kilométrique) Non discrimination - Diversité PEE ou PEG PERCO et PERCOI Prévoyance collective, autre que santé maladie QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle Travailleurs handicapés | Télécharger |
38758193700035 | Signature 12/22/2023 | Diffusion 2/19/2024 | Négociation Annuelle Obligatoire 2024 relative à la négociation sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise | Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Couverture complémentaire santé - maladie Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Prévoyance collective, autre que santé maladie Système de prime (autre qu'évolution) | Télécharger |
38758193700035 | Signature 3/21/2022 | Diffusion 4/24/2023 | Avenant 1 du 21/03/2022 à l'accord d'entreprise Télétravail du 13/01/2021 | Télétravail | Télécharger |
38758193700035 | Signature 2/22/2022 | Diffusion 3/6/2023 | Négociation Annuelle Obligatoire 2022 relative à la négociation sur la rémunération et partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise | Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autre, précisez Couverture complémentaire santé - maladie Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Indemnités (dont kilométrique) Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...) Prévoyance collective, autre que santé maladie Système de prime (autre qu'évolution) Travailleurs handicapés | Télécharger |
38758193700035 | Signature 4/7/2021 | Diffusion 5/24/2021 | Négociation Annuelle Obligatoire 2021 relative à la négociation sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise | Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autre, précisez Couverture complémentaire santé - maladie Durée collective du temps de travail Evolution des primes Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Intéressement Mobilité (géographique, professionnelle - promotions) PEE ou PEG PERCO et PERCOI Prévoyance collective, autre que santé maladie QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle Travailleurs handicapés | Télécharger |
38758193700035 | Signature 1/13/2021 | Diffusion 2/17/2021 | Télétravail | Télétravail | Télécharger |
38758193700035 | Signature 7/2/2020 | Diffusion 2/16/2021 | Négociation Annuelle Obligatoire 2020 relative à la négociation sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise | Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Prévoyance collective, autre que santé maladie Télétravail | Télécharger |
38758193700035 | Signature 3/26/2019 | Diffusion 9/2/2020 | Négociation Annuelle Obligatoire 2019 relative à la négociation sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise. | Télécharger | |
38758193700035 | Signature 4/30/2018 | Diffusion 9/11/2018 | Négociation Annuelle Obligatoire 2018 relative à la négociation sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise | Autres dispositions Egalité professionnelle Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autres dispositions emploi Couverture complémentaire santé - maladie Durée collective du temps de travail Evolution des primes Prévoyance collective, autre que santé maladie Système de prime (autre qu'évolution) Système de rémunération (autres qu'évolution) Travailleurs handicapés | Télécharger |
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