448723494 (AGTHERM)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	AGTHERM
Siège Social	10 ALLEE MICHEL DE MONTAIGNE ZONE ARTISANALE DES RAMASSIERS 31770 COLOMIERS
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	6/1/2003
N° SIREN	448723494
Capital	1000000 EUR
Code NAF	43.22B (NAFRev2)
Activité	Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
Effectif salarié	100 à 199
TVA Intracommunautaire	FR32448723494
Convention Collective	IDCC 1597 : Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant plus de 10 salariés) IDCC 2420 : Bâtiment Cadres IDCC 2609 : Bâtiment ETAM

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
6/30/2020	Changement de catégorie → économie non sociale
9/21/2012	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
12/1/2009	Transfert de siège → 44872349400036
1/1/2008	Changement d'activité → 43.22B (NAFRev2)
12/25/2003	Changement d'activité → 45.3F (NAFRev1)
6/1/2003	Création → AGTHERM Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	Julien AGUILAR né(e) en 12/1977 31270 CUGNAUX
	Commissaire aux comptes titulaire	BDL AUDIT 2 impasse Michel Labrousse la Maison des Lois BP 1137 31036 Toulouse CEDEX 1
	Président de SAS	AG GROUP 10 allée Michel de Montaigne ZA des Ramassiers 31770 Colomiers

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (47 actes dans 12 dépôts)

Dépôt N°A2024/006617
du 13/03/2024

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°A2020/012697
du 29/07/2020

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes

Dépôt N°A2016/010934
du 29/06/2016

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Dépôt N°A2014/019350
du 23/12/2014

Statuts mis à jour
Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Dépôt N°A2014/010883
du 16/07/2014

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification des commissaires aux comptes

Dépôt N°14484
du 24/09/2012

	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation Expédition d'un acte authentique Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation Rapport Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation Statuts mis à jour Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation Expédition d'un acte authentique Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation Rapport Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation Statuts mis à jour Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation Expédition d'un acte authentique Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation Rapport Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation Statuts mis à jour Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation Expédition d'un acte authentique Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation Rapport Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation Statuts mis à jour Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation Expédition d'un acte authentique Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation Rapport Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation Statuts mis à jour Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation

Dépôt N°A2012/014484
du 24/09/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation

Expédition d'un acte authentique
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation

Rapport
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation

Statuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Donation

Dépôt N°15573
du 24/11/2009

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités Modification de l'objet social

Statuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités Modification de l'objet social

Dépôt N°5011
du 09/04/2009

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°23
du 05/01/2004

Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège social de la personne morale

Statuts mis à jour
Transfert du siège social de la personne morale

Dépôt N°5426
du 03/06/2003

qmwNwXZ88ixq RACT0300225040

Dépôt N°6714
du 01/01/2003

j6hLXEGS1qMC RACT0300110287

COMPTES
Clôture 31/12/2024	Dépôt 20/06/2025	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2023	Dépôt 22/06/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 04/07/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 24/06/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 24/06/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 06/07/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2018	Dépôt 17/07/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2017	Dépôt 12/07/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2016	Dépôt 13/07/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
6/30/2025	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
6/30/2024	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
3/17/2024	TOULOUSE	Modifications diverses	Afficher
7/27/2023	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
6/30/2022	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
7/1/2021	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
7/19/2020	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
8/2/2020	TOULOUSE	Modifications diverses	Afficher
7/28/2019	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
7/19/2018	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
7/27/2017	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
7/5/2016	TOULOUSE	Modifications diverses	Afficher
6/28/2016	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
8/3/2015	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
7/31/2014	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
7/25/2014	TOULOUSE	Modifications diverses	Afficher
7/25/2013	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
10/3/2012	TOULOUSE	Modifications diverses	Afficher
7/6/2012	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
7/25/2011	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
9/8/2010	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
8/7/2009	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
12/4/2009	TOULOUSE	Modifications diverses	Afficher
4/19/2009	TOULOUSE	Modifications diverses	Afficher

ETABLISSEMENTS
44872349400036 (siège)	43.22B	Création 12/1/2009		10 ALLEE MICHEL DE MONTAIGNE ZONE ARTISANALE DES RAMASSIERS 31770 COLOMIERS
44872349400028 (secondaire)	43.22B	Création 1/1/2004	Fermeture 12/1/2009	11 RUE ARISTIDE BERGES 31270 CUGNAUX
44872349400010 (secondaire)	45.3F	Création 6/1/2003	Fermeture 1/1/2004	ROUTE DE MIREMONT 31870 BEAUMONT-SUR-LEZE

MARQUES
FR	L'AQUABULLE Parc Aquatique de l'Aubépin	41, 42	6/1/2000	6/1/2010
FR	L AQUA BULLE	41, 42	7/30/2000	7/30/2010

BREVETS

DESSINS ET MODÈLES