ACCORDS D'ENTREPRISES
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3/31/2025		Diffusion
4/29/2025		Accord relatif à un bonus non contractuelSystème de prime (autre qu'évolution)
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12/16/2024		Diffusion
2/10/2025		ACCORD ANNUEL SALAIRES EFFECTIFS 2025Couverture complémentaire santé - maladie
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Indemnités (dont kilométrique)
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4/23/2024		Diffusion
5/20/2024		l’accord d’entreprise relatif aux objectifs de progression au regard de la note obtenue à l'index égalité professionnelle hommes – femmes (Index EGAPRO année 2023)Autre, précisez
Autres dispositions Egalité professionnelle
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1/25/2024		Diffusion
2/5/2024		Accord Annuel sur :  Les salaires effectifs,  Le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise (C. trav. Art. L.2242-1),  L’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes portant notamment sur les mesures visant à supAutre, précisez
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
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1/11/2024		Diffusion
1/29/2024		Accord Prime Ancienneté des cadres salariés de l'UESAutre, précisez
Evolution des primes
Système de prime (autre qu'évolution)
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5/3/2023		Diffusion
5/15/2023		ACCORD SUR LES MODALITES D'AMENAGEMENT ET D'UTILISATION DU LOCAL SYNDICALDroit syndical, IRP, expression des salariés
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3/30/2023		Diffusion
4/17/2023		l’accord d’entreprise relatif aux objectifs de progression au regard de la note obtenue à l'index égalité professionnelle hommes – femmesAutre, précisez
Autres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
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10/27/2022		Diffusion
12/18/2023		Accord Annuel sur : Les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, l'amélioration de la mobilité des salariésAutre, précisez
Autres dispositions Egalité professionnelle
Droit syndical, IRP, expression des salariés
Durée collective du temps de travail
Egalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Intéressement
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
Système de prime (autre qu'évolution)
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9/29/2022		Diffusion
10/24/2022		Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles du CSEDroit syndical, IRP, expression des salariés
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
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9/22/2022		Diffusion
10/24/2022		Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE de l'UES IMVDroit syndical, IRP, expression des salariés
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
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12/2/2021		Diffusion
12/20/2021		Accord annuel collectif sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée, l'égalité hommes femmes et la mobilitéEgalité salariale F/H
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
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11/10/2021		Diffusion
11/22/2021		Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexionAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
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2/24/2021		Diffusion
7/12/2021		AVENANT ADDITIONEL A L'ACCORD ANNUEL SUR LA REMUNERATION, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET L'AMELIORATION DE LA MOBILITE
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11/26/2020		Diffusion
10/25/2021		ACCORD ANNUEL COLLECTIF SUR LA REMUNERATION, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, L'AMELIORATION DE LA MOBILITEEgalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
Système de prime (autre qu'évolution)
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11/25/2020		Diffusion
10/25/2021		ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DU PERIMETRE DE L'UES IMVAutre, précisez
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7/21/2020		Diffusion
11/15/2021		Avenant à l'accord collectif relatif au versement d'une indemnisation complémentaire à l'allocation d'activité partielle ou conventionnelleIndemnités (dont kilométrique)
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4/8/2020		Diffusion
7/16/2020		Accord collectif relatif au versement d'une indemnisation complémentaire à l'allocation d'activité partielle légale ou conventionnelle pour les sociétés IMV Technologies Cryo Bio SystemAutre, précisez
Système de rémunération (autres qu'évolution)
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1/2/2020		Diffusion
7/10/2020		ACCORD D'HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF AU SEIN DE L'UES IMV TECHNOLOGIES, CRYO BIO SYSTEM & CRYO VETAutre, précisez
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12/12/2019		Diffusion
3/3/2020		Accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise, sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travailAutre, précisez
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7/11/2019		Diffusion
8/22/2019		Avenant à l'accord de mise en place d'un régime d'horaires spéciaux de fin de semaine du 28 mars 2013Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
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3/15/2019		Diffusion
4/11/2019		Accord sur la mise en place d'un CSE au sein de l'UES IMV TECHNOLOGIES/CRYO BIO SYSTEMSCRYO VETDroit syndical, IRP, expression des salariés
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2/22/2019		Diffusion
3/21/2019		ACCORD COLLECTIF SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME SAVSystème de prime (autre qu'évolution)
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12/5/2018		Diffusion
2/5/2019		ACCORD ANNUEL SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAILAutre, précisez
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9/25/2018		Diffusion
11/7/2018		accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnelElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
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12/11/2017		Diffusion
2/13/2018		UN ACCORD ANNUEL SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AINSI QUE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLEAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)


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