ACCORDS D'ENTREPRISES
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9/15/2023
Diffusion
1/10/2024
Accord sur la composition et le fonctionnement du Comité de Groupe en FranceAutre, précisez
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10/15/2021
Diffusion
10/22/2024
Accord du 15 octobre 2021 sur la Composition et le Fonctionnement du Comité de Groupe Generali en FranceElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
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10/15/2021
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3/18/2025
Accord du 15 octobre 2021 sur le fonctionnement et la composition du Comité de Groupe Generali en FranceDroit syndical, IRP, expression des salariés
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10/13/2020
Diffusion
4/28/2021
Accord sur la Composition et le Fonctionnement du Comité de Groupe en FranceDroit syndical, IRP, expression des salariés
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10/24/2019
Diffusion
3/13/2020
Accord sur le fonctionnement et la composition du Groupe Generali en FranceDroit syndical, IRP, expression des salariés
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3/2/2018
Diffusion
2/12/2019
Accord sur la composition et le fonctionnement du comité de groupe Generali en FranceDroit syndical, IRP, expression des salariés