UNITÉ LÉGALE
Capital1500000 EUR
OBSERVATIONS
08/07/2022 Modification des commissaires aux comptes : Société à responsabilité limitée STE D'EXPERTISE COMPTABLE MARC MONCHO n'est plus commissaire aux comptes suppléant
REPRÉSENTANTS
typeDirecteur GénéralEmilie, Patricia, Nadine CHAUDET
né(e) en 06/1983
30126 Saint-Laurent-des-Arbres
FRANCE
typeCommissaire aux comptes titulaireBS AUDIT
1 Place Alexandre Farnese
le Giotto
84000 Avignon
typeJ. FEJA
10 AV de la Montade
30200 Bagnols-sur-Cèze
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (64 actes dans 29 dépôts)
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes
pdfStatuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Décision(s) du président
Décision sur la modification du capital social
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital
pdfExtrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfProjet
Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
pdfProjet
Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
pdfProjet
Projet de fusion
pdfRapport du commissaire aux apports
Apport partiel d'actif
pdfProjet
Projet de fusion
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfConvention
fusion absorption

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
fusion absorption

Déclaration de conformité
fusion absorption
pdfRapport du commissaire aux apports
Apport fusion
pdfProjet
Projet de fusion
pdfDéclaration de conformité
Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
pdfProjet
projet de scission
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
fusion absorption

Rapport du commissaire aux comptes
fusion absorption

Statuts mis à jour
fusion absorption
pdfProjet
Projet de fusion
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfStatuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfStatuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Rapport du commissaire à la transformation
Modification de la forme juridique ou du statut particulier
pdfTraité
fusion absorption Transfert siège social et établissement principal

Rapport du commissaire à la fusion
fusion absorption Transfert siège social et établissement principal

Déclaration de conformité
fusion absorption Transfert siège social et établissement principal

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
fusion absorption Transfert siège social et établissement principal
pdfRapport du commissaire à la fusion
fusion absorption Transfert siège social et établissement principal

Déclaration de conformité
fusion absorption Transfert siège social et établissement principal

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
fusion absorption Transfert siège social et établissement principal

Traité
fusion absorption Transfert siège social et établissement principal
pdfRapport du commissaire à la fusion
fusion absorption Transfert siège social et établissement principal

Déclaration de conformité
fusion absorption Transfert siège social et établissement principal

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
fusion absorption Transfert siège social et établissement principal

Traité
fusion absorption Transfert siège social et établissement principal
pdfRapport du commissaire à la fusion
fusion absorption Transfert siège social et établissement principal

Déclaration de conformité
fusion absorption Transfert siège social et établissement principal

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
fusion absorption Transfert siège social et établissement principal

Traité
fusion absorption Transfert siège social et établissement principal
pdfTraité
fusion absorption
pdfOrdonnance du président
Nomination de commissaire à la fusion
pdfProcès-verbal d'assemblée
Divers

Statuts constitutifs
Divers
pdfDOJ
pdfStatuts D S AQMARIS 10-02-25
pdfPV AGE 10 02 2025
pdfStatuts SAS
pdfD S - extrait AK
COMPTES
Clôture
31/12/2021
Dépôt
18/07/2022
Clôture
31/12/2019
Dépôt
06/07/2020
Clôture
31/12/2018
Dépôt
19/07/2019
Clôture
31/12/2017
Dépôt
05/09/2018
Clôture
31/12/2016
Dépôt
07/09/2017
BODACC
7/23/2025NÎMESModifications diverses
4/2/2025NÎMESModifications diverses
7/19/2024NÎMESDépôts des comptes
8/6/2023NÎMESDépôts des comptes
7/15/2022NÎMESModifications diverses
7/28/2022NÎMESDépôts des comptes
7/22/2021NÎMESDépôts des comptes
3/19/2020NÎMESModifications diverses
7/19/2020NÎMESDépôts des comptes
1/30/2020NÎMESModifications diverses
7/28/2019NÎMESDépôts des comptes
7/25/2019NÎMESModifications diverses
6/7/2019NÎMESVentes et cessions
8/27/2019NÎMESVentes et cessions
9/13/2018NÎMESDépôts des comptes
9/16/2017NÎMESDépôts des comptes
8/18/2017NÎMESModifications diverses
11/28/2017NÎMESVentes et cessions
3/3/2017NÎMESVentes et cessions
3/3/2017NÎMESVentes et cessions
11/30/2016NÎMESVentes et cessions
8/18/2016NÎMESDépôts des comptes
9/16/2016NÎMESModifications diverses
1/6/2016NÎMESImmatriculations
11/30/2016NÎMESVentes et cessions
7/15/2015NÎMESDépôts des comptes
11/24/2015NÎMESVentes et cessions
1/17/2014NÎMESModifications diverses
7/12/2014NÎMESDépôts des comptes
9/26/2014NÎMESVentes et cessions
10/8/2014AVIGNONVentes et cessions
11/26/2013NÎMESVentes et cessions
7/29/2013NÎMESDépôts des comptes
7/31/2013NÎMESModifications diverses
7/27/2012NÎMESModifications diverses
8/1/2012NÎMESDépôts des comptes
1/31/2011NÎMESDépôts des comptes
8/8/2011NÎMESDépôts des comptes
1/26/2011NÎMESModifications diverses
6/9/2010NÎMESModifications diverses
11/6/2009NIMESDépôts des comptes
11/7/2008NIMESDépôts des comptes
ACCORDS D'ENTREPRISES
33472034900045Signature
10/6/2021
Diffusion
10/25/2021
ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAILAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Forfaits (en heures, en jours)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)