WETTERWALD TRANSPORT TOURISME
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeWETTERWALD TRANSPORT TOURISME
Siège Social22 CHEMIN DE LA MOTTE
33320 EYSINES
Nom CommercialULYSSE
Forme JuridiqueSAS, société par actions simplifiée
Immatriculation8/30/2004
N° SIREN478232481
Capital60000 EUR
Code NAF49.39B (NAFRev2)
ActivitéAutres transports routiers de voyageurs
Effectif salarié200 à 249
TVA IntracommunautaireFR40478232481
HISTORIQUE
10/15/2024Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
12/12/2018Changement de catégorie → économie non sociale
8/1/2012Transfert de siège → 478232481 00026
1/1/2008Changement d'activité → 49.39B (NAFRev2)
12/25/2004Changement d'activité → 60.2G (NAFRev1)
8/30/2004Création → WETTERWALD TRANSPORT TOURISME Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
REPRÉSENTANTS
typeCommissaire aux comptes suppléantJean, Pascal WANLIN
né(e) en 03/1952
33200 Bordeaux
FRANCE
typeCommissaire aux comptes titulaireJPA ACTUS
8 Rue Louis Sabourin
33200 Bordeaux
typeWEDDING
11 Rue EMILIEN TAURIAC
33200 Bordeaux
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :
ACTES - (34 actes dans 13 dépôts)
Dépôt N°1293
du 13/01/2025
pdfm8zT6d5MRKPa C0022A1001L531519D20250118H163638TPIJTES003PDBOR
Dépôt
du 02/10/2024
pdf2024-10-01 - RAPPORT CAT - SARL WTT signe
Dépôt N°18212
du 06/07/2021
pdfOrdonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
Dépôt N°22896
du 24/09/2020
pdfOrdonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
Dépôt N°43218
du 13/11/2019
pdfDocument relatif au bénéficiaire effectif

Décision(s) de l'associé unique
Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) de l'associé unique
Apport de titres de sociétés

Statuts mis à jour
Dépôt N°1033
du 18/01/2016
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination de commissaire aux comptes titulaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination de commissaire aux comptes suppléant
Dépôt N°14179
du 28/08/2012
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
Dépôt N°13647
du 22/09/2008
pdfProcès-verbal
Augmentation du capital social

Procès-verbal
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
Dépôt N°10000
du 18/07/2007
pdfActe sous seing privé
DE MR LIONEL MARCILLAUD A MR JEAN MANUEL WETTERWALD

Acte sous seing privé
DE MR JEAN MANUEL WETTERWALD A MME CAROLINE WETTERWALD

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Délégation de pouvoir

Statuts mis à jour
Dépôt N°13909
du 30/10/2006
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
31/12/2005
Dépôt N°15147
du 06/12/2005
pdfStatuts mis à jour

Acte sous seing privé
CEDANT : M. JEAN MANUEL WETTERWALD / CESSIONNAIRE / M. LIONEL MARCILLAUD
Dépôt N°9630
du 12/08/2004
pdfStatuts constitutifs
Constitution

Certificat
Divers
Dépôt
du Invalid Date
pdfPV AG 20241015 - TRANSFO SAS - signe
pdfStatuts signes
pdf2024-10-01 - RAPPORT CAT - SARL WTT signe
pdfPV AG 20241015 - TRANSFO SAS - signe 2
pdfPV AG 20241015 - TRANSFO SAS - signe 3
COMPTES
Clôture
31/12/2024		Dépôt
10/07/2025
Clôture
31/12/2023		Dépôt
14/10/2024
Clôture
31/12/2022		Dépôt
14/06/2024
Clôture
31/12/2021		Dépôt
21/07/2022
Clôture
31/12/2020		Dépôt
04/10/2021
Clôture
31/12/2019		Dépôt
04/01/2021
Clôture
31/12/2018		Dépôt
13/11/2019
Clôture
31/12/2017		Dépôt
07/11/2018
Clôture
31/12/2016		Dépôt
05/09/2017
BODACC
8/5/2025BORDEAUXDépôts des compteshtml
Afficher
1/16/2025BORDEAUXModifications diverseshtml
Afficher
6/21/2024BORDEAUXDépôts des compteshtml
Afficher
10/22/2024BORDEAUXModifications diverseshtml
Afficher
10/17/2024BORDEAUXDépôts des compteshtml
Afficher
7/24/2022BORDEAUXDépôts des compteshtml
Afficher
10/6/2021BORDEAUXDépôts des compteshtml
Afficher
1/6/2021BORDEAUXDépôts des compteshtml
Afficher
11/17/2019BORDEAUXDépôts des compteshtml
Afficher
11/20/2018BORDEAUXDépôts des compteshtml
Afficher
9/20/2017BORDEAUXDépôts des compteshtml
Afficher
1/24/2016BORDEAUXModifications diverseshtml
Afficher
12/1/2016BORDEAUXDépôts des compteshtml
Afficher
8/6/2015BORDEAUXDépôts des compteshtml
Afficher
9/2/2015BORDEAUXModifications diverseshtml
Afficher
8/16/2014BORDEAUXDépôts des compteshtml
Afficher
8/28/2013BORDEAUXDépôts des compteshtml
Afficher
9/5/2012BORDEAUXModifications diverseshtml
Afficher
8/21/2012BORDEAUXDépôts des compteshtml
Afficher
4/26/2011BORDEAUXDépôts des compteshtml
Afficher
8/19/2011BORDEAUXDépôts des compteshtml
Afficher
11/22/2010BORDEAUXDépôts des compteshtml
Afficher
10/16/2008BORDEAUXDépôts des compteshtml
Afficher
10/1/2008BORDEAUXModifications diverseshtml
Afficher
ETABLISSEMENTS
47823248100026
(siège)		49.39BCréation
8/1/2012		 22 CHEMIN DE LA MOTTE
33320 EYSINES
47823248100018
(secondaire)		49.39BCréation
8/30/2004		Fermeture
8/1/2012		3 RUE DU GOLF
DRIVE AFFAIRE
33700 MERIGNAC
ACCORDS D'ENTREPRISES
77622146700017Signature
6/5/2025		Diffusion
7/22/2025		Avenant n°3 à l’accord d’U.E.S. du 1er juin 2022 relatif au télétravailQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
Télétravail
77622146700017Signature
6/5/2025		Diffusion
8/12/2025		Avenant n°3 à l’accord d’U.E.S. du 1er juin 2022 relatif au télétravailTélétravail
77622146700017Signature
2/4/2025		Diffusion
3/3/2025		ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L’UES UEM-efluidAutres dispositions Egalité professionnelle
Droit à la déconnexion et outils numériques
Egalité salariale F/H
Formation professionnelle
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
Travailleurs handicapés
77622146700017Signature
12/12/2024		Diffusion
1/17/2025		Accord d’U.E.S. instaurant une prime exceptionnelle de départ à la retraite pour 2024Système de prime (autre qu'évolution)
77622146700017Signature
12/12/2024		Diffusion
1/17/2025		Accord d’U.E.S. relatif aux mesures salariales pour 2025Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
77622146700017Signature
2/23/2024		Diffusion
4/15/2024		Avenant n° 2 à l'accord relatif au télétravailTélétravail
77622146700017Signature
2/6/2024		Diffusion
3/4/2024		 ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L’UES UEM-efluidAutres dispositions Egalité professionnelle
Droit à la déconnexion et outils numériques
Egalité salariale F/H
Formation professionnelle
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
Travailleurs handicapés
77622146700017Signature
12/13/2023		Diffusion
1/29/2024		Accord d’U.E.S. relatif aux mesures salariales pour 2024Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
77622146700017Signature
11/21/2023		Diffusion
12/25/2023		AVENANT N° 1 A L’ACCORD DU GROUPE UEM RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRERetraite complémentaire - supplémentaire
77622146700017Signature
10/11/2023		Diffusion
11/13/2023		accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique au sein de l’UES UEM-efluidDroit syndical, IRP, expression des salariés
77622146700017Signature
10/11/2023		Diffusion
11/13/2023		accord portant prorogation de l’unité économique et sociale entre UEM S.A.E.M.L et efluid S.A.S.Autre, précisez
77622146700017Signature
9/21/2023		Diffusion
10/30/2023		Accord sur l'adoption du vote électroniqueElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
77622146700017Signature
1/20/2023		Diffusion
4/29/2024		ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L’UES UEM-efluidAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
77622146700017Signature
12/6/2022		Diffusion
1/9/2023		Accord d’U.E.S. relatif aux mesures salariales pour 2022 et 2023Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
77622146700017Signature
12/2/2022		Diffusion
1/9/2023		AVENANT N° 4 A L’ACCORD D'U.E.S. DU 10 JUILLET 2013 RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAILAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
77622146700017Signature
9/5/2022		Diffusion
10/24/2022		AVENANT N°3 A L’ACCORD D'U.E.S. DU 10 JUILLET 2013 RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAILAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
77622146700017Signature
8/1/2022		Diffusion
9/12/2022		Avenant n°1 à l’accord d’U.E.S. du 1er juin 2022 relatif au télétravailTélétravail
77622146700017Signature
6/1/2022		Diffusion
7/25/2022		Accord relatif au télétravailTélétravail
77622146700017Signature
1/24/2022		Diffusion
2/21/2022		ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L’UES UEM-efluidAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Formation professionnelle
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
77622146700017Signature
1/19/2022		Diffusion
2/14/2022		avenant n°2 a l’accord relatif a l’organisation du travail en reponse a la cinquieme vague de covid-19Télétravail
77622146700017Signature
1/4/2022		Diffusion
2/21/2022		AVENANT A L’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TRAVAIL EN REPONSE A LA CINQUIEME VAGUE DE COVID-19Télétravail
77622146700017Signature
12/20/2021		Diffusion
2/14/2022		PRIME EXCEPTIONNELLE "INFLATION"Système de prime (autre qu'évolution)
77622146700017Signature
12/13/2021		Diffusion
1/17/2022		Accord relatif aux avancements de niveaux au choix au 1er janvier 2022Classifications
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
77622146700017Signature
12/9/2021		Diffusion
1/10/2022		Accord relatif à l'organisation du télétravail en réponse à la 5ème vague de COVID-19Télétravail
77622146700017Signature
6/11/2021		Diffusion
7/5/2021		ACCORD RELATIF AU DECONFINEMENT COVID-19Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Télétravail
77622146700017Signature
2/5/2021		Diffusion
2/18/2021		AVENANT N°2 A L’ACCORD DU 13 NOVEMBRE 2020, RELATIF A L’ORGANISATION DU TRAVAIL EN REPONSE A LA SITUATION DE CONFINEMENT COVID-19Autre, précisez
77622146700017Signature
12/21/2020		Diffusion
2/11/2021		ACCORD SUR LA COMPOSITION ET LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SECONDAIRE CADRE DU PERSONNEL D'UEMDroit syndical, IRP, expression des salariés
77622146700017Signature
12/21/2020		Diffusion
2/11/2021		ACCORD SUR LA COMPOSITION ET LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SECONDAIRE DU PERSONNEL D'UEMDroit syndical, IRP, expression des salariés
77622146700017Signature
12/16/2020		Diffusion
2/8/2021		 ACCORD RELATIF AUX AVANCEMENTS DE NIVEAUX AU CHOIX AU 1er JANVIER 2021Système de rémunération (autres qu'évolution)
77622146700017Signature
11/13/2020		Diffusion
12/11/2020		Accord relatif à l’organisation du travail en réponse à la situation de confinement Covid-19Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Compte épargne temps
Télétravail
77622146700017Signature
7/21/2020		Diffusion
10/20/2020		Avenant n°2 à l'accord d'UES du 10 juillet 2013 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travailAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
77622146700017Signature
6/15/2020		Diffusion
7/16/2020		Avenant à l'accord relatif au déconfinement COVID 19Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
77622146700017Signature
5/11/2020		Diffusion
6/19/2020		Accord relatif au déconfinementAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
77622146700017Signature
2/14/2020		Diffusion
6/3/2020		ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE ET D’UNE DOTATION BUDGETAIRE « MOBILITE DURABLE »Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
Système de prime (autre qu'évolution)
77622146700017Signature
12/18/2019		Diffusion
3/12/2020		Accord relatif aux avancements de niveaux au choix au 1er janvier 2020Autres dispositions emploi
77622146700017Signature
10/1/2019		Diffusion
2/24/2020		Accord Portant Prorogation de l'UES UEM-efluidAutre, précisez
77622146700017Signature
10/1/2019		Diffusion
11/27/2019		accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du com
77622146700017Signature
7/1/2019		Diffusion
9/16/2019		ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L'UES UEM-efluidAutres dispositions Egalité professionnelle
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Droit à la déconnexion et outils numériques
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
Travailleurs handicapés
77622146700017Signature
12/19/2018		Diffusion
2/27/2019		ACCORD RELATIF AUX AVANCEMENTS DE NIVEAUX AU CHOIX AU 1ER JANVIER 2019 DANS LE CADRE DE L'UES UEM - efluidSystème de rémunération (autres qu'évolution)
77622146700165Signature
6/5/2025		Diffusion
7/22/2025		Avenant n°3 à l’accord d’U.E.S. du 1er juin 2022 relatif au télétravailQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
Télétravail
77622146700165Signature
6/5/2025		Diffusion
8/12/2025		Avenant n°3 à l’accord d’U.E.S. du 1er juin 2022 relatif au télétravailTélétravail
77622146700165Signature
2/4/2025		Diffusion
3/3/2025		ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L’UES UEM-efluidAutres dispositions Egalité professionnelle
Droit à la déconnexion et outils numériques
Egalité salariale F/H
Formation professionnelle
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
Travailleurs handicapés
77622146700165Signature
12/12/2024		Diffusion
1/17/2025		Accord d’U.E.S. instaurant une prime exceptionnelle de départ à la retraite pour 2024Système de prime (autre qu'évolution)
77622146700165Signature
12/12/2024		Diffusion
1/17/2025		Accord d’U.E.S. relatif aux mesures salariales pour 2025Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
77622146700165Signature
2/23/2024		Diffusion
4/15/2024		Avenant n° 2 à l'accord relatif au télétravailTélétravail
77622146700165Signature
2/6/2024		Diffusion
3/4/2024		 ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L’UES UEM-efluidAutres dispositions Egalité professionnelle
Droit à la déconnexion et outils numériques
Egalité salariale F/H
Formation professionnelle
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
Travailleurs handicapés
77622146700165Signature
12/13/2023		Diffusion
1/29/2024		Accord d’U.E.S. relatif aux mesures salariales pour 2024Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
77622146700165Signature
11/21/2023		Diffusion
12/25/2023		AVENANT N° 1 A L’ACCORD DU GROUPE UEM RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRERetraite complémentaire - supplémentaire
77622146700165Signature
10/11/2023		Diffusion
11/13/2023		accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique au sein de l’UES UEM-efluidDroit syndical, IRP, expression des salariés
77622146700165Signature
10/11/2023		Diffusion
11/13/2023		accord portant prorogation de l’unité économique et sociale entre UEM S.A.E.M.L et efluid S.A.S.Autre, précisez
77622146700165Signature
9/21/2023		Diffusion
10/30/2023		Accord sur l'adoption du vote électroniqueElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
77622146700165Signature
1/20/2023		Diffusion
4/29/2024		ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L’UES UEM-efluidAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
77622146700165Signature
12/6/2022		Diffusion
1/9/2023		Accord d’U.E.S. relatif aux mesures salariales pour 2022 et 2023Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
77622146700165Signature
12/2/2022		Diffusion
1/9/2023		AVENANT N° 4 A L’ACCORD D'U.E.S. DU 10 JUILLET 2013 RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAILAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
77622146700165Signature
9/5/2022		Diffusion
10/24/2022		AVENANT N°3 A L’ACCORD D'U.E.S. DU 10 JUILLET 2013 RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAILAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
77622146700165Signature
8/1/2022		Diffusion
9/12/2022		Avenant n°1 à l’accord d’U.E.S. du 1er juin 2022 relatif au télétravailTélétravail
77622146700165Signature
6/1/2022		Diffusion
7/25/2022		Accord relatif au télétravailTélétravail
77622146700165Signature
1/24/2022		Diffusion
2/21/2022		ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L’UES UEM-efluidAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Formation professionnelle
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
77622146700165Signature
1/19/2022		Diffusion
2/14/2022		avenant n°2 a l’accord relatif a l’organisation du travail en reponse a la cinquieme vague de covid-19Télétravail
77622146700165Signature
1/4/2022		Diffusion
2/21/2022		AVENANT A L’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TRAVAIL EN REPONSE A LA CINQUIEME VAGUE DE COVID-19Télétravail
77622146700165Signature
12/20/2021		Diffusion
2/14/2022		PRIME EXCEPTIONNELLE "INFLATION"Système de prime (autre qu'évolution)
77622146700165Signature
12/13/2021		Diffusion
1/17/2022		Accord relatif aux avancements de niveaux au choix au 1er janvier 2022Classifications
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
77622146700165Signature
12/9/2021		Diffusion
1/10/2022		Accord relatif à l'organisation du télétravail en réponse à la 5ème vague de COVID-19Télétravail
77622146700165Signature
6/11/2021		Diffusion
7/5/2021		ACCORD RELATIF AU DECONFINEMENT COVID-19Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Télétravail
77622146700165Signature
2/5/2021		Diffusion
2/18/2021		AVENANT N°2 A L’ACCORD DU 13 NOVEMBRE 2020, RELATIF A L’ORGANISATION DU TRAVAIL EN REPONSE A LA SITUATION DE CONFINEMENT COVID-19Autre, précisez
77622146700165Signature
12/21/2020		Diffusion
2/11/2021		ACCORD SUR LA COMPOSITION ET LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SECONDAIRE CADRE DU PERSONNEL D'UEMDroit syndical, IRP, expression des salariés
77622146700165Signature
12/21/2020		Diffusion
2/11/2021		ACCORD SUR LA COMPOSITION ET LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SECONDAIRE DU PERSONNEL D'UEMDroit syndical, IRP, expression des salariés
77622146700165Signature
12/16/2020		Diffusion
2/8/2021		 ACCORD RELATIF AUX AVANCEMENTS DE NIVEAUX AU CHOIX AU 1er JANVIER 2021Système de rémunération (autres qu'évolution)
77622146700165Signature
11/13/2020		Diffusion
12/11/2020		Accord relatif à l’organisation du travail en réponse à la situation de confinement Covid-19Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Compte épargne temps
Télétravail
77622146700165Signature
7/21/2020		Diffusion
10/20/2020		Avenant n°2 à l'accord d'UES du 10 juillet 2013 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travailAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
77622146700165Signature
6/15/2020		Diffusion
7/16/2020		Avenant à l'accord relatif au déconfinement COVID 19Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
77622146700165Signature
5/11/2020		Diffusion
6/19/2020		Accord relatif au déconfinementAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
77622146700165Signature
2/14/2020		Diffusion
6/3/2020		ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE ET D’UNE DOTATION BUDGETAIRE « MOBILITE DURABLE »Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
Système de prime (autre qu'évolution)
77622146700165Signature
12/18/2019		Diffusion
3/12/2020		Accord relatif aux avancements de niveaux au choix au 1er janvier 2020Autres dispositions emploi
77622146700165Signature
10/1/2019		Diffusion
2/24/2020		Accord Portant Prorogation de l'UES UEM-efluidAutre, précisez
77622146700165Signature
10/1/2019		Diffusion
11/27/2019		accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du com
77622146700165Signature
7/1/2019		Diffusion
9/16/2019		ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L'UES UEM-efluidAutres dispositions Egalité professionnelle
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Droit à la déconnexion et outils numériques
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
Travailleurs handicapés
77622146700165Signature
12/19/2018		Diffusion
2/27/2019		ACCORD RELATIF AUX AVANCEMENTS DE NIVEAUX AU CHOIX AU 1ER JANVIER 2019 DANS LE CADRE DE L'UES UEM - efluidSystème de rémunération (autres qu'évolution)


optimus Ce site est édité par l'association CYBERTRON.
Soutenez nos développeurs bénévoles en faisant un don. 		optimus