Dépôt
du 26/05/2025 |  | Extrait Greffe v2 |
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Dépôt
du 04/10/2024 | | RAPPORT CAA - CDC VET - SCI H2BDS vdef-Signe |
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Dépôt N°A2023/003198
du 03/02/2023 | | Statuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
Acte
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
Rapport du commissaire à la transformation
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption |
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Dépôt N°A2022/027447
du 13/12/2022 | | Rapport du commissaire aux apports
fusion absorption |
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Dépôt N°A2022/027379
du 12/12/2022 | | Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société
Expédition d'un acte authentique
Modification relative aux dirigeants d'une société
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société |
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Dépôt N°A2022/025762
du 23/11/2022 | | Rapport du commissaire à la transformation
Modification de la forme juridique ou du statut particulier |
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Dépôt N°A2022/025283
du 17/11/2022 | | Rapport du commissaire aux apports
Apport en nature |
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Dépôt N°A2022/023892
du 27/10/2022 | | Traité de fusion
fusion absorption
Traité de fusion
Projet de fusion |
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Dépôt N°A2022/000349
du 06/01/2022 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption
Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption |
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Dépôt N°A2021/025922
du 18/11/2021 | | Rapport du commissaire aux apports
Apport en nature |
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Dépôt N°A2021/023888
du 26/10/2021 | | Traité de fusion
Projet de fusion Divers Divers |
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Dépôt N°A2018/008095
du 15/05/2018 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification des statuts
Statuts mis à jour
Modification des statuts |
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Dépôt N°A2016/015203
du 19/09/2016 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts
Acte sous seing privé
Cession de parts
Statuts mis à jour
Cession de parts |
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Dépôt N°A2016/009445
du 03/06/2016 | | Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes |
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Dépôt N°A2016/008233
du 13/05/2016 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
Acte sous seing privé
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
Acte
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
Procès-verbal de la gérance
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts |
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Dépôt N°A2016/001873
du 28/01/2016 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social |
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Dépôt N°P2015/000052
du 15/06/2015 | | Ordonnance du président
Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale |
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Dépôt N°A2013/000301
du 08/01/2013 | | Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
Acte sous seing privé
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts |
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Dépôt N°19672
du 29/12/2011 | | Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
Acte sous seing privé
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
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Dépôt N°19677
du 29/12/2011 | | Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
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Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts |
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Dépôt N°19730
du 29/12/2011 | | Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
Acte sous seing privé
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Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
Acte sous seing privé
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
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Acte sous seing privé
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Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
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Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts |
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Dépôt N°17929
du 16/12/2010 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile Cession de parts
Acte sous seing privé
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile Cession de parts
Statuts mis à jour
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Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile Cession de parts
Acte sous seing privé
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile Cession de parts
Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile Cession de parts | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile Cession de parts
Acte sous seing privé
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Statuts mis à jour
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Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile Cession de parts
Acte sous seing privé
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Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile Cession de parts | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile Cession de parts
Acte sous seing privé
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Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile Cession de parts |
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Dépôt N°17859
du 15/12/2010 | | Acte sous seing privé
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts | | Acte sous seing privé
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts | | Acte sous seing privé
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
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Dépôt N°14945
du 10/11/2009 | | Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
Acte sous seing privé
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Dépôt N°831
du 21/01/2009 | | Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Cession de parts
Acte sous seing privé
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Cession de parts
Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Cession de parts |
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Dépôt N°5663
du 23/04/2007 | | Procès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
Acte sous seing privé
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts |
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Dépôt N°13310
du 13/11/2006 | | Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Modification de la dénomination de la personne morale
Acte sous seing privé
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Modification de la dénomination de la personne morale
Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Modification de la dénomination de la personne morale |
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Dépôt N°1506
du 09/02/2005 | | Rx7YFRjYadP2 RACT0500306992 |
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Dépôt
du Invalid Date | | Statuts SELAS Version 26 12 2024 |
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Dépôt
du Invalid Date | | Statuts SELAS Version signature | | RAPPORT CAA - CDC VET - SCI H2BDS vdef-Signe | | PV enregistre complet | | Traite d apport parts SCI H2BDS CDC VET |
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