484764139 (T.V.E.)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)	502
INPI (Brevets)	502
INPI (Modèles)	502
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	T.V.E.
Siège Social	21 RUE DES PERDRIX 88100 REMOMEIX
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	10/17/2005
N° SIREN	484764139
Capital	5000 EUR
Code NAF	02.20Z (NAFRev2)
Activité	Exploitation forestière
Effectif salarié	1 ou 2
TVA Intracommunautaire	FR44484764139

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
9/1/2019	Changement de catégorie → économie non sociale
9/1/2019	Transfert de siège → 48476413900024
1/1/2008	Changement d'activité → 02.20Z (NAFRev2)
10/17/2005	Création → T.V.E. Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
01/01/2009	En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dié ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

OBSERVATIONS

01/01/2009

En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dié ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Thierry, Jean-louis EBELMANN né(e) en 01/1967 88490 Provenchères-et-Colroy FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (5 actes dans 2 dépôts)

Dépôt N°7051
du 29/10/2019

Document relatif au bénéficiaire effectif

Décision(s) des associés
Transfert du siège social

Décision(s) des associés
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°740
du 27/10/2005

aQVukRTxDbM9 RACT0501016675

COMPTES PUBLIÉS - Aucun résultat

BODACC
3/28/2025	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
12/28/2023	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
11/9/2022	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
6/27/2021	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
10/8/2021	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
9/24/2020	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
11/3/2019	EPINAL	Modifications diverses	Afficher
2/7/2019	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
1/26/2018	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
2/17/2017	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
2/16/2016	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
11/5/2015	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
12/20/2013	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
10/19/2012	ÉPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
12/30/2011	ÉPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
1/18/2011	ÉPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
10/1/2009	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher
2/4/2009	EPINAL	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
48476413900024 (siège)	02.20Z	Création 9/1/2019		21 RUE DES PERDRIX 88100 REMOMEIX
48476413900016 (secondaire)	02.20Z	Création 10/17/2005	Fermeture 9/1/2019	68 RUE DE LA FAVE 88490 PROVENCHERES-ET-COLROY