Dépôt N°2713
du 04/04/2024 |  | bjHQ4gARtWX6 C0022A1001L153176D20240409H164530TPIJTES003PDBOR |
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Dépôt N°8576
du 23/11/2023 | | uFxxgrbxtV05 C0022A1001L933525D20231128H170430TPIJTES003PDBOR |
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Dépôt N°1009
du 09/02/2021 | | Décision(s) de l'associé unique
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour
Décision(s) de l'associé unique
de la société OMNIS SYSTEM (RCS ROUEN 815 084 207) par la société AC2F NORMANDIE (RCS ROUEN 485 164 453) |
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Dépôt N°8618
du 12/11/2020 | | Traité de fusion
par la société AC2F NORMANDIE, société absorbante de la société OMNIS SYSTEM, société absorbée. |
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Dépôt N°6692
du 02/09/2020 | | Décision(s) de l'associé unique
Changement de président |
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Dépôt N°9905
du 05/09/2019 | | Document relatif au bénéficiaire effectif
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président
Décision(s) de l'associé unique
Démission de directeur général
Décision(s) de l'associé unique
Refonte des statuts
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°4408
du 28/07/2017 | | Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement de commissaire aux comptes suppléant
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification(s) relative(s) au commissaire aux comptes titulaire |
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Dépôt N°5967
du 09/11/2015 | | Extrait de décision(s) des associés
Nomination de directeur général |
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Dépôt N°3420
du 25/06/2015 | | Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Augmentation du capital social
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°4020
du 24/07/2014 | | Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Augmentation du capital social
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification des articles 6 et 7 des statuts
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°3818
du 25/07/2013 | | Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Augmentation du capital social
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification des articles 6 et 7 des statuts
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°5737
du 05/12/2011 | | Rapport du commissaire à la transformation
Transformation en SAS
Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège de Saint Jacques sur Darnétal zone artisanale de la briqueterie à Saint Etienne du Rouvray 48 rue Caroline Herschel
Procès-verbal d'assemblée
Transformation en SAS
Procès-verbal d'assemblée
Nomination d'un président et de commissaires aux comptes - Adoption des statuts sous sa nouvelle forme
Statuts mis à jour | | Rapport du commissaire à la transformation
Transformation en SAS
Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège de Saint Jacques sur Darnétal zone artisanale de la briqueterie à Saint Etienne du Rouvray 48 rue Caroline Herschel
Procès-verbal d'assemblée
Transformation en SAS
Procès-verbal d'assemblée
Nomination d'un président et de commissaires aux comptes - Adoption des statuts sous sa nouvelle forme
Statuts mis à jour | | Rapport du commissaire à la transformation
Transformation en SAS
Procès-verbal d'assemblée
Transfert du siège de Saint Jacques sur Darnétal zone artisanale de la briqueterie à Saint Etienne du Rouvray 48 rue Caroline Herschel
Procès-verbal d'assemblée
Transformation en SAS
Procès-verbal d'assemblée
Nomination d'un président et de commissaires aux comptes - Adoption des statuts sous sa nouvelle forme
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°4258
du 30/09/2010 | | Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social
Statuts mis à jour | | Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°4452
du 27/10/2009 | | Procès-verbal d'assemblée
Agrément de cession de parts sociales à intervenir, et modification de l'article8 des statuts sous réserve de réalisation des cessions de parts autorisées
Acte sous seing privé
Cession de parts sociales par M. Jean-François LEFEBVRE au profit de la sociétéHPJ
Acte sous seing privé
Cession de parts sociales par la société HPJ au profit de M. Davy ANGOT,M. Bruno MALLET et M. Eric AUBERT
Statuts mis à jour | | Procès-verbal d'assemblée
Agrément de cession de parts sociales à intervenir, et modification de l'article8 des statuts sous réserve de réalisation des cessions de parts autorisées
Acte sous seing privé
Cession de parts sociales par M. Jean-François LEFEBVRE au profit de la sociétéHPJ
Acte sous seing privé
Cession de parts sociales par la société HPJ au profit de M. Davy ANGOT,M. Bruno MALLET et M. Eric AUBERT
Statuts mis à jour | | Procès-verbal d'assemblée
Agrément de cession de parts sociales à intervenir, et modification de l'article8 des statuts sous réserve de réalisation des cessions de parts autorisées
Acte sous seing privé
Cession de parts sociales par M. Jean-François LEFEBVRE au profit de la sociétéHPJ
Acte sous seing privé
Cession de parts sociales par la société HPJ au profit de M. Davy ANGOT,M. Bruno MALLET et M. Eric AUBERT
Statuts mis à jour | | Procès-verbal d'assemblée
Agrément de cession de parts sociales à intervenir, et modification de l'article8 des statuts sous réserve de réalisation des cessions de parts autorisées
Acte sous seing privé
Cession de parts sociales par M. Jean-François LEFEBVRE au profit de la sociétéHPJ
Acte sous seing privé
Cession de parts sociales par la société HPJ au profit de M. Davy ANGOT,M. Bruno MALLET et M. Eric AUBERT
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°5569
du 29/12/2008 | | Procès-verbal d'assemblée
Autorisation de cession de parts, agrément d'un nouvel associé et modificationde l'article 8 des statuts sous condition suspensive
Acte sous seing privé
Cession de parts sociales par M. Michel PATIN au profit de M. Eric AUBERT
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°3623
du 14/09/2007 | | Procès-verbal d'assemblée
Changement de dénomination en celle de AC2F NORMANDIE
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°3016
du 27/07/2007 | | Acte sous seing privé
Cession des parts sociales de M. Patrick JOUTET au profit de la société HPJ
Acte sous seing privé
Cession des parts sociales de la société ARIEL Industries au profit de MM.ANGOT, MALLET, LEFEBVRE, PATIN et de la société HPJ
Procès-verbal d'assemblée
Agrément de nouveaux associés et modification de l'article 8 des statuts
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°824
du 23/02/2006 | | Acte sous seing privé
Cession de parts sociales de MM. Patrick JOUTET et Bruno MALLET au profit deM. Michel PATIN
Procès-verbal d'assemblée
Agrément d'un nouvel associé - Modification de l'article 8 des statuts
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°4169
du 21/11/2005 | | Acte sous seing privé
Constitution |
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Dépôt N°1504
du 16/05/2000 | | GsFPGRSkIcNo RACT0000385912 |
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