490463403 (DUBOSC-ROBIN)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	DUBOSC-ROBIN
Siège Social	DOMAINE PIERRON QUARTIER LASSERRE 32400 VIELLA
Forme Juridique	Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Immatriculation	5/1/2006
N° SIREN	490463403
Capital	188160 EUR
Code NAF	01.47Z (NAFRev2)
Activité	Élevage de volailles
Effectif salarié	1 ou 2
TVA Intracommunautaire	FR34490463403

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
2/24/2021	Changement de catégorie → économie non sociale
2/24/2021	Changement d'activité → 01.47Z (NAFRev2)
10/1/2014	Changement de forme → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
10/1/2014	Changement de dénomination sociale → DUBOSC-ROBIN
1/1/2008	Changement d'activité → 01.21Z (NAFRev2)
6/8/2006	Transfert de siège → 49046340300017
5/1/2006	Création → EARL DUBOSC Exploitation agricole à responsabilité limitée

OBSERVATIONS

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Sylvie, Marie, Lucie ROBIN né(e) en 10/1966 32400 Viella FRANCE
	Gérant	Emmanuel DUBOSC né(e) en 04/1968 32400 Viella FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (16 actes dans 6 dépôts)

Dépôt N°1679
du 04/04/2018

Acte sous seing privé
DUBOSC Emmanuel / ROBIN Sylvie

Statuts mis à jour

Dépôt N°2118
du 16/10/2014

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
ancienne : EARL nouvelle : GAEC

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Ancienne : EARL DUBOSC Nouvelle : DUBOSC-ROBIN

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination(s) de gérant(s)

Acte sous seing privé
Mr DUBOSC Emmanuel cède à Mme ROBIN Sylvie 5000 parts sociales numérotées de 1 à 5000

Statuts mis à jour

Dépôt N°1320
du 19/06/2013

Acte notarié
Monsieur Jean-Louis DUBOSC donne à Monsieur Emmanuel DUBOSC 6146 parts sociales en pleine propriété qu'il détient dans l'EARL Dubosc.

Statuts mis à jour

Dépôt N°320
du 26/02/2008

Procès-verbal d'assemblée
Démission(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°1364
du 17/08/2006

Acte sous seing privé
Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée
Nomination(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°1048
du 19/06/2006

Acte sous seing privé
Constitution

COMPTES PUBLIÉS - Aucun résultat

BODACC
11/13/2014	AUCH	Modifications diverses	Afficher
3/11/2008	AUCH	Modifications diverses	Afficher

ETABLISSEMENTS
49046340300017 (siège)	01.47Z	Création 5/1/2006	DOMAINE PIERRON QUARTIER LASSERRE 32400 VIELLA
49046340300041 (secondaire)	35.11Z	Création 9/1/2023	LE VERDON 32400 VIELLA
49046340300033 (secondaire)	35.11Z	Création 9/1/2023	QUA LASSERRE/LIEU DIT LE PARISIEN 32400 VIELLA
49046340300025 (secondaire)	35.11Z	Création 9/1/2023	RTE ROUTE DE MADIRAN LIEU DIT LE PAI 32400 VIELLA