498002427 (HSBD)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	HSBD
Siège Social	1373 ROUTE DU PLATEAU 47340 SAINT-ANTOINE-DE-FICALBA
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	3/5/2007
N° SIREN	498002427
Capital	13232370 EUR
Code NAF	64.20Z (NAFRev2)
Activité	Activités des sociétés holding
Effectif salarié	3 à 5
TVA Intracommunautaire	FR4498002427

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
2/21/2020	Changement de catégorie → économie non sociale
1/1/2008	Changement d'activité → 64.20Z (NAFRev2)
8/28/2007	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
3/5/2007	Création → HSBD

OBSERVATIONS
01/01/2009	En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Villeneuve sur Lot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

OBSERVATIONS

01/01/2009

En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Villeneuve sur Lot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	Yves, Casimir DALBY né(e) en 06/1947 47340 Saint-Antoine-de-Ficalba FRANCE
	Commissaire aux comptes titulaire	@COM .AUDIT.SUD 1 rue du Chevron d'Or 47300 Pujols
	Commissaire aux comptes titulaire	CAEC AUDIT 81 avenue de Magudas 33700 Mérignac

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (21 actes dans 16 dépôts)

Dépôt N°2019
du 18/03/2021

Procès-verbal d'assemblée
Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

Dépôt N°403
du 15/01/2021

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée
Augmentation du capital social

Dépôt N°5596
du 02/10/2020

Décision(s) du président
Modification de l'intitulé du siège suite à décision administrative

Statuts mis à jour

Dépôt N°3473
du 27/04/2020

Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal d'assemblée
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°809
du 03/03/2015

	Extrait de procès-verbal d'assemblée Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
	Extrait de procès-verbal d'assemblée Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Dépôt N°1040
du 17/03/2014

Procès-verbal d'assemblée
Reconstitution de l'actif net

Dépôt N°3637
du 16/10/2013

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Dépôt N°1409
du 22/04/2013

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Changement de président

Dépôt N°2515
du 23/07/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Dépôt N°605
du 21/02/2011

Procès-verbal d'assemblée

Dépôt N°525
du 16/02/2009

Extrait de procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Dépôt N°540
du 10/07/2008

16xdblR1FfqV RACT0800584387

Dépôt N°346
du 22/04/2008

9KeiJw4IAVip RACT0800953658

Dépôt N°599
du 28/08/2007

fuKOLYFY7rUb RACT0701312538

Dépôt N°508
du 13/07/2007

6JnGM2DZNfcD RACT0700430263

Dépôt N°358
du 16/05/2007

7pdD8eqUtGpD RACT0700273122

COMPTES
Clôture 31/08/2024	Dépôt 10/07/2025	Télécharger Télécharger
Clôture 31/08/2023	Dépôt 22/01/2025	Télécharger Télécharger
Clôture 31/08/2022	Dépôt 26/02/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/08/2021	Dépôt 06/02/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/08/2020	Dépôt 21/07/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/08/2019	Dépôt 12/03/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 31/08/2018	Dépôt 29/11/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/08/2017	Dépôt 09/05/2019	Télécharger Télécharger

BODACC
2/5/2025	AGEN	Dépôts des comptes	Afficher
7/20/2025	AGEN	Dépôts des comptes	Afficher
3/5/2024	AGEN	Dépôts des comptes	Afficher
2/19/2023	AGEN	Dépôts des comptes	Afficher
8/4/2021	AGEN	Dépôts des comptes	Afficher
8/4/2021	AGEN	Dépôts des comptes	Afficher
4/4/2021	AGEN	Modifications diverses	Afficher
1/20/2021	AGEN	Modifications diverses	Afficher
3/19/2020	AGEN	Dépôts des comptes	Afficher
5/7/2020	AGEN	Modifications diverses	Afficher
12/4/2019	AGEN	Dépôts des comptes	Afficher
5/23/2019	AGEN	Dépôts des comptes	Afficher
3/26/2015	AGEN	Modifications diverses	Afficher
3/18/2014	AGEN	Dépôts des comptes	Afficher
5/15/2013	AGEN	Modifications diverses	Afficher
11/14/2013	AGEN	Modifications diverses	Afficher
3/10/2011	AGEN	Modifications diverses	Afficher
3/15/2009	AGEN	Modifications diverses	Afficher
7/25/2008	VILLENEUVE-SUR-LOT	Modifications diverses	Afficher
4/30/2008	VILLENEUVE-SUR-LOT	Modifications diverses	Afficher

ETABLISSEMENTS
49800242700017 (siège)	64.20Z	Création 3/5/2007		1373 ROUTE DU PLATEAU 47340 SAINT-ANTOINE-DE-FICALBA