501219505 (THOREL ET ASSOCIES)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	THOREL ET ASSOCIES
Siège Social	6 CHEMIN BRUNET 13090 AIX-EN-PROVENCE
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	11/15/2007
N° SIREN	501219505
Capital	1000 EUR
Code NAF	71.11Z (NAFRev2)
Activité	Activités d'architecture
Effectif salarié	1 ou 2
TVA Intracommunautaire	FR29501219505

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
10/23/2018	Changement de catégorie → économie non sociale
9/6/2018	Changement de dénomination sociale → THOREL ET ASSOCIES
1/1/2008	Changement d'activité → 71.11Z (NAFRev2)
11/15/2007	Création → ATELIER D'ARCHITECTURE GERARD THOREL Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Jessica MAZENQ né(e) en 06/1989 13540 Puyricard FRANCE
	Gérant	Anne NALIN né(e) en 12/1990 84530 Villelaure FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (12 actes dans 5 dépôts)

Dépôt N°31515
du 29/10/2018

Statuts mis à jour

Décision de gérance
Réduction du capital social

Décision de gérance
Retrait d'un associé

Décision de gérance
Démission de co-gérant

Document relatif au bénéficiaire effectif

Dépôt N°28489
du 24/09/2018

Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination de co-gérant

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
De ATELIER D ARCHITECTURE GERARD THOREL en THOREL ET ASSOCIES

Dépôt N°25992
du 07/09/2018

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)

Dépôt N°12734
du 27/12/2017

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de l'article 8 des statuts suite à cessions de parts

Statuts mis à jour

Dépôt N°7308
du 05/12/2007

Acte sous seing privé
Constitution

COMPTES PUBLIÉS - Aucun résultat

ETABLISSEMENTS
50121950500010 (siège)	71.11Z	Création 11/15/2007		6 CHEMIN BRUNET 13090 AIX-EN-PROVENCE

ACCORDS D'ENTREPRISES
80246617700069	Signature 6/9/2023	Diffusion 10/7/2024	ACCORD D’ENTREPRISE – HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET RESPECT DES TEMPS DE DÉCONNEXION	Droit à la déconnexion et outils numériques Heures supplémentaires (contingent, majoration)	Télécharger