UNITÉ LÉGALE
Capital8000 EUR
REPRÉSENTANTS
typeGérantJerome, Alain, Michel ROCHE
né(e) en 05/1979
13700 Marignane
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (7 actes dans 4 dépôts)
pdfStatuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique
Transfert du siège social
pdfActe sous seing privé
de M. Frédéric OLLIVIER à M. Jérôme ROCHE

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Démission(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour
pdfActe sous seing privé
Constitution
COMPTES
Clôture
31/12/2018
Dépôt
30/08/2019
Clôture
31/12/2017
Dépôt
06/09/2018
Clôture
31/12/2016
Dépôt
17/08/2017
BODACC
8/28/2025AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
8/6/2024AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
9/19/2023AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
8/2/2022AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
8/24/2021AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
8/13/2020AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
9/5/2019AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
9/13/2018AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
9/9/2017AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
8/12/2016AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
11/10/2015AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
11/4/2014AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
9/22/2013AIX-EN-PROVENCEModifications diverses
8/27/2013AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
10/19/2012AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
11/7/2011AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
9/29/2010AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
11/6/2009AIX-EN-PROVENCEDépôts des comptes
3/14/2008AIX-EN-PROVENCECréations
ACCORDS D'ENTREPRISES
77774917700021Signature
1/30/2025
Diffusion
3/3/2025
PROCES VERBAL D’ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE UES EILYPS GROUP TECMATELAutre, précisez
77774917700021Signature
11/8/2024
Diffusion
12/2/2024
UN ACCORD DE COOPTATIONAutre, précisez
77774917700021Signature
1/12/2024
Diffusion
2/5/2024
Procès verbal d'accord de la négociation annuelle obligatoire UES Eilyps Group TecmatelAutre, précisez
77774917700021Signature
1/13/2023
Diffusion
3/11/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE UES EILYPS TECMATELEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
77774917700021Signature
12/6/2022
Diffusion
1/2/2023
UN AVENANT N°11 A L'ACCORD D'ENTREPRISE UES EILYPS TECMATEL DU 30.09.2004Autre, précisez
77774917700021Signature
12/2/2022
Diffusion
1/2/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION DANS LE CADRE DE LA FUSION SAPERFEL-EILYPS GROUPAutre, précisez
77774917700021Signature
11/8/2022
Diffusion
4/29/2024
UN AVENANT N°4 A L'ACCORD INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTECouverture complémentaire santé - maladie
77774917700021Signature
10/17/2022
Diffusion
11/14/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORALElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
77774917700021Signature
6/16/2022
Diffusion
6/27/2022
Avenant n°10 à l'accord d'entreprise UES EILYPS TECMATELEvolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
77774917700021Signature
5/30/2022
Diffusion
6/27/2022
Avenant n°2 à l'accord collectif sur le compte épargne tempsCompte épargne temps
77774917700021Signature
5/6/2022
Diffusion
7/25/2022
Avenant n°1 à l'accord catégoriel relatif au dispositif légal du forfait annuel en jours au sein de l'UES EILYPS TECMATEL pour les cadres automonesForfaits (en heures, en jours)
77774917700021Signature
5/6/2022
Diffusion
6/13/2022
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif au dispositif légal du forfait annuel en jours au sein de l'UES EILYPS-TECMATEL pour les non-cadres autonomesForfaits (en heures, en jours)
77774917700021Signature
1/14/2022
Diffusion
2/7/2022
Un Procès Verbal d'Accord de la Négociation Annuelle Obligatoire UES EILYPS TECMATELAutre, précisez
Couverture complémentaire santé - maladie
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Indemnités (dont kilométrique)
Système de prime (autre qu'évolution)
77774917700021Signature
1/6/2022
Diffusion
2/7/2022
Un Accord d'Entreprise Instituant une Prolongation Conventionnelle du Mandat des Elus Représentants du PersonnelElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
77774917700021Signature
12/15/2020
Diffusion
3/18/2021
Un Accord relatif à l'Utilisation des Outils Numériques Professionnel - Droit à la DéconnexionDroit à la déconnexion et outils numériques
77774917700021Signature
12/15/2020
Diffusion
6/13/2022
Accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
77774917700021Signature
7/22/2020
Diffusion
10/21/2020
Un Avenant n°9 à l'accord d'entreprise de l'UES EILYPS TECMATEL du 30/09/2004Autre, précisez
77774917700021Signature
4/16/2020
Diffusion
7/1/2020
Un Accord d'entreprise relatif à la fixation et à la modification des dates de congés payées pour faire face à l'épidemie de Covid-19Autre, précisez
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
77774917700021Signature
1/17/2020
Diffusion
4/30/2020
Le PV d'accord de la négociation annuelle obligatoireAutre, précisez
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
77774917700021Signature
1/17/2019
Diffusion
2/25/2019
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE + PRIME EXEPTIONNELLEAutre, précisez
Système de prime (autre qu'évolution)
77774917700021Signature
5/23/2018
Diffusion
11/8/2018
UN ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU C.S.EElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
77774917700021Signature
1/18/2018
Diffusion
7/4/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRESystème de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
77774917700021Signature
11/10/2017
Diffusion
12/19/2017
Accord collectif instituant une prolongation conventionnelle du mandat des élus représentants du personnelAutre, précisez
Droit syndical, IRP, expression des salariés