504120940 (ORELIS ENVIRONNEMENT)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	ORELIS ENVIRONNEMENT
Siège Social	382 AVENUE DU MOULINAS LA RESCLAUSE 30340 SALINDRES
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	4/28/2008
N° SIREN	504120940
Capital	600000 EUR
Code NAF	20.14Z (NAFRev2)
Activité	Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
Effectif salarié	10 à 19
TVA Intracommunautaire	FR39504120940
Convention Collective	IDCC 44 : Industries chimiques et connexes

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
1/1/2018	Changement de catégorie → économie non sociale
9/7/2010	Transfert de siège → 50412094000029
12/1/2008	Changement d'activité → 20.14Z (NAFRev2)
4/28/2008	Création → ORELIS ENVIRONNEMENT SAS, société par actions simplifiée

OBSERVATIONS
07/10/2024	Modification relative aux dirigeants Société à responsabilité limitée Alsys CSP devient directeur général Société anonyme à conseil d'administration SEPARIS n'est plus directeur général à compter du 28/06/2024

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	Francois GARCIA né(e) en 10/1962 30000 Nîmes FRANCE
	Commissaire aux comptes titulaire	TALENZ ARES AUDIT 26 Boulevard Saint-Roch 84000 Avignon
	Directeur Général	ALSYS CSP 382 Avenue du Moulinas 30340 Salindres
	Directeur Général	ALSYS 382 Avenue du Moulinas 30340 Salindres

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (40 actes dans 18 dépôts)

Dépôt N°A2024/011288
du 07/10/2024

Décision(s) de l'actionnaire unique
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes

Dépôt N°A2022/001158
du 28/01/2022

Décision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°P2021/000077
du 29/06/2021

Ordonnance du président
Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Dépôt N°A2018/003526
du 15/05/2018

Décision(s) de l'associé unique
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°A2014/000895
du 30/01/2014

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Procès-verbal
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Dépôt N°A2013/008046
du 30/10/2013

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital

Dépôt N°A2013/005844
du 05/08/2013

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social

Décision(s) du président
Décision sur la modification du capital social

Dépôt N°A2013/004725
du 24/06/2013

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes

Dépôt N°6182
du 02/08/2012

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°1400
du 07/02/2012

	Déclaration de conformité fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Décision(s) de l'associé unique fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Statuts mis à jour fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
	Déclaration de conformité fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Décision(s) de l'associé unique fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Statuts mis à jour fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
	Déclaration de conformité fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Décision(s) de l'associé unique fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Statuts mis à jour fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Dépôt N°9415
du 09/12/2011

Rapport du commissaire aux apports
Apport de titres de sociétés

Dépôt N°8177
du 28/10/2011

Projet
Projet de fusion

Dépôt N°7944
du 20/10/2011

Ordonnance du président
Nomination de commissaire aux apports

Dépôt N°420
du 14/01/2011

	Statuts mis à jour Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Décision(s) de l'associé unique Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
	Statuts mis à jour Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Décision(s) de l'associé unique Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes

Dépôt N°6918
du 28/09/2010

	Statuts mis à jour Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société Décision(s) de l'associé unique Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société Liste des sièges sociaux antérieurs Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
	Statuts mis à jour Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société Décision(s) de l'associé unique Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société Liste des sièges sociaux antérieurs Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
	Statuts mis à jour Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société Décision(s) de l'associé unique Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société Liste des sièges sociaux antérieurs Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°4274
du 17/09/2010

1hYXw3JIUVUO RACT2 504120940 0101 2008B00497 2010 427401

Dépôt N°7
du 05/01/2009

QBXdoZ5UvitG RACT0900001218

Dépôt N°2010
du 13/05/2008

5zkDxnnkKe2e RACT0800952307

COMPTES
Clôture 31/12/2024	Dépôt 30/06/2025	Télécharger
Clôture 31/12/2023	Dépôt 04/09/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 08/08/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 22/08/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 30/11/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 08/04/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2018	Dépôt 10/07/2019	Télécharger Télécharger

BODACC
9/26/2024	NÎMES	Dépôts des comptes	Afficher
10/17/2024	NÎMES	Modifications diverses	Afficher
8/24/2023	NÎMES	Dépôts des comptes	Afficher
2/3/2022	NÎMES	Modifications diverses	Afficher
9/1/2022	NÎMES	Dépôts des comptes	Afficher
4/15/2021	NÎMES	Dépôts des comptes	Afficher
12/9/2021	NÎMES	Dépôts des comptes	Afficher
7/18/2019	NÎMES	Dépôts des comptes	Afficher
5/31/2018	NÎMES	Modifications diverses	Afficher
8/17/2018	NÎMES	Dépôts des comptes	Afficher
9/28/2017	NÎMES	Dépôts des comptes	Afficher
7/19/2016	NÎMES	Dépôts des comptes	Afficher
4/26/2016	NÎMES	Dépôts des comptes	Afficher
2/12/2014	NÎMES	Modifications diverses	Afficher
12/23/2014	NÎMES	Dépôts des comptes	Afficher
2/4/2013	NÎMES	Dépôts des comptes	Afficher
8/31/2013	NÎMES	Modifications diverses	Afficher
7/23/2013	NÎMES	Dépôts des comptes	Afficher
7/10/2013	NÎMES	Modifications diverses	Afficher
8/16/2012	NÎMES	Modifications diverses	Afficher
2/29/2012	NÎMES	Modifications diverses	Afficher
1/26/2011	NÎMES	Modifications diverses	Afficher
12/6/2011	NÎMES	Dépôts des comptes	Afficher
10/13/2010	NÎMES	Immatriculations	Afficher
10/4/2010	BOURG-EN-BRESSE	Dépôts des comptes	Afficher
2/5/2009	BOURG-EN-BRESSE	Ventes et cessions	Afficher
5/28/2008	BOURG-EN-BRESSE	Créations	Afficher

ETABLISSEMENTS
50412094000029 (siège)	20.14Z	Création 9/7/2010		382 AVENUE DU MOULINAS LA RESCLAUSE 30340 SALINDRES
50412094000011 (secondaire)	20.14Z	Création 4/28/2008	Fermeture 7/31/2011	5 CHEMIN DU PILON 01700 SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST