508859436 (MENUISERIE BRELY)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	MENUISERIE BRELY
Siège Social	16 AVENUE DU MEYROL ZA 26200 MONTELIMAR
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	10/1/2008
N° SIREN	508859436
Capital	300000 EUR
Code NAF	43.32A (NAFRev2)
Activité	Travaux de menuiserie bois et PVC
Effectif salarié	6 à 9
TVA Intracommunautaire	FR80508859436
Convention Collective	IDCC 1596 : Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés)

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
3/17/2020	Changement de catégorie → économie non sociale
10/1/2008	Création → MENUISERIE BRELY Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
01/01/2009	Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Sylvain BRELY né(e) en 12/1972 26200 Montélimar FRANCE
	Gérant	Sylvain, Andre, Jean BRELY né(e) en 12/1972 26200 MONTELIMAR FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (3 actes dans 2 dépôts)

Dépôt N°A2020/005817
du 11/09/2020

Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

Dépôt N°1667
du 18/11/2008

QNfMZ0HumGnH RACT0801158195

COMPTES
Clôture 30/09/2016	Dépôt 05/11/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2017	Dépôt 26/10/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2018	Dépôt 26/10/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2020	Dépôt 26/10/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2019	Dépôt 16/07/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2014	Dépôt 08/08/2017	Télécharger Télécharger
Clôture 30/09/2015	Dépôt 08/08/2017	Télécharger Télécharger

ETABLISSEMENTS
50885943600018 (siège)	43.32A	Création 10/1/2008		16 AVENUE DU MEYROL ZA 26200 MONTELIMAR

ACCORDS D'ENTREPRISES
34432822400037	Signature 4/29/2019	Diffusion 7/11/2019	ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS	Forfaits (en heures, en jours)	Télécharger