TOURRE SANCHIS ARCHITECTES
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeTOURRE SANCHIS ARCHITECTES
Siège Social70 ALLEE ALMA MAHLER
34000 MONTPELLIER
Nom CommercialTOURRE SANCHIS TRAN
Forme JuridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation11/5/2008
N° SIREN509160677
Capital18000 EUR
Code NAF71.11Z (NAFRev2)
ActivitéActivités d'architecture
Effectif salarié10 à 19
TVA IntracommunautaireFR54509160677
Convention CollectiveIDCC 2332 : Entreprises d'architecture
HISTORIQUE
11/16/2017Transfert de siège → 50916067700035
1/20/2011Changement de dénomination sociale → TOURRE SANCHIS ARCHITECTES
11/5/2008Création → PIERRE TOURRE SERGE SANCHIS BICH TRAN Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
REPRÉSENTANTS
typeGérantSerge, Kleber, Henri SANCHIS
né(e) en 07/1963
34000 Montpellier
FRANCE
typeGérantPierre, Roger, Arthur TOURRE
né(e) en 05/1943
34170 Castelnau-le-Lez
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
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ACTES - (17 actes dans 7 dépôts)
Dépôt N°481
du 09/01/2018
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
70 ALLEE ALMA MAHLER MONTPELLIER

Statuts mis à jour
Dépôt N°12590
du 16/09/2013
pdfProcès-verbal d'assemblée
MODIFICATION DES STATUTS SUITE A DES APPORTS DE PARTS SOCIALES: - APPORT DE PARTS SOCIALES PAR M TOURRE PIERRE AU BENEFICE DE LA SOCIETE ULTEIA IMMO. - APPORT DE PARTS SOCIALES PAR M SANCHIS SERGE AU BENEFICE DE LA SOCIETE MILALUNA.

Statuts mis à jour
Dépôt N°11214
du 02/09/2013
pdfRapport du commissaire aux apports
ENTRE MR PIERRE TOURRE ET LA SARL ULTREIA IMMO
Dépôt N°6179
du 17/05/2011
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement de dénomination en celle de TOURRE SANCHIS ARCHITECTES

Procès-verbal d'assemblée
Démission(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée
Changement de dénomination en celle de TOURRE SANCHIS ARCHITECTES

Procès-verbal d'assemblée
Démission(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour
Dépôt N°6181
du 17/05/2011
pdfActe sous seing privé
Cession de parts

Acte sous seing privé
ENTRE MLLE THI BICH QUYEN TRAN ET M TOURRE
Dépôt N°6182
du 17/05/2011
pdfActe sous seing privé
Cession de parts

Acte sous seing privé
ENTRE MLLE THI BICH QUYEN TRAN ET M SANCHIS
Dépôt N°10111
du 27/11/2008
pdfActe sous seing privé
Constitution

Procès-verbal d'assemblée
Nomination(s) de gérant(s)
COMPTES
Clôture
31/03/2024		Dépôt
02/09/2024
Clôture
31/03/2023		Dépôt
19/12/2023
Clôture
31/03/2022		Dépôt
30/09/2022
Clôture
31/03/2020		Dépôt
16/10/2020
Clôture
31/03/2019		Dépôt
30/10/2019
Clôture
31/03/2018		Dépôt
02/11/2018
Clôture
31/03/2017		Dépôt
02/11/2017
BODACC
9/5/2024MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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12/22/2023MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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10/4/2022MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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7/29/2021MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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11/19/2020MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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11/27/2019MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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1/18/2018MONTPELLIERModifications diverseshtml
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12/12/2018MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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11/28/2017MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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12/5/2016MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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8/27/2015MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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11/4/2014MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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12/28/2013MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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7/8/2012MONTPELLIERModifications diverseshtml
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8/1/2012MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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8/18/2011MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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6/9/2011MONTPELLIERModifications diverseshtml
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1/17/2011MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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1/4/2009MONTPELLIERCréationshtml
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ETABLISSEMENTS
50916067700035
(siège)		71.11ZCréation
11/16/2017		 70 ALLEE ALMA MAHLER
34000 MONTPELLIER
50916067700027
(secondaire)		71.11ZCréation
6/1/2012		 42 RUE DAUBENTON
75005 PARIS
50916067700019
(secondaire)		71.11ZCréation
11/5/2008		Fermeture
11/16/2017		15 PASSAGE LONJON
34000 MONTPELLIER
ACCORDS D'ENTREPRISES
42062539400069Signature
8/17/2023		Diffusion
11/18/2024		ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE ACCUEIL PARTENAIRESDroit syndical, IRP, expression des salariés
42062539400069Signature
11/13/2019		Diffusion
7/16/2020		ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL - SOCIETE ACCUEIL PARTENAIRESAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Droit à la déconnexion et outils numériques
Durée collective du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Forfaits (en heures, en jours)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Indemnités (dont kilométrique)
Travail de nuit
Travail à temps partiel


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Associés du cabinet ADARIS AVOCATS
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