UNITÉ LÉGALE
Capital38200 EUR
REPRÉSENTANTS
typeGérantFlorian SERVAT
né(e) en 11/1978
34000 Montpellier
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (34 actes dans 10 dépôts)
Dépôt N°1908
du 30/01/2024
pdfsD7eqqzUQ7ef C0022A1001L186753D20240204H171836TPIJTES003PDBOR
Dépôt N°19093
du 23/10/2023
pdfjvF5SaJs9uSn C0022A1001L287766D20231028H164649TPIJTES003PDBOR
Dépôt N°38680
du 13/11/2019
pdfDocument relatif au bénéficiaire effectif

Décision(s) des associés
Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) des associés
Constatation de la réalisation de l'apport - Constatation de la réalisation de la cession de parts sociales

Statuts mis à jour
Dépôt N°5619
du 15/01/2019
pdfoTAZRtlcdZ0s C0022A1001L093241D20190221H002743TPIJTES003PDBOR
Dépôt N°38567
du 27/12/2018
pdfDécision(s) des associés
Transfert du siège social et de l'établissement principal

Décision(s) des associés
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
Dépôt N°1209
du 14/01/2011
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Continuation de la société malgré les pertes
Dépôt N°166
du 04/01/2011
pdfStatuts mis à jour
Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Acte sous seing privé
Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
pdfStatuts mis à jour
Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Acte sous seing privé
Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
pdfStatuts mis à jour
Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Acte sous seing privé
Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
pdfStatuts mis à jour
Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Acte sous seing privé
Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
Dépôt N°5180
du 01/03/2010
pdfStatuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social
pdfStatuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Décision sur la modification du capital social
Dépôt N°7214
du 02/04/2009
pdfStatuts constitutifs
Constitution d'une société commerciale par création

Procès-verbal d'assemblée constitutive
Constitution d'une société commerciale par création
Dépôt
du Invalid Date
pdfDecisions Associe unique - Reduction de capital - Signe
COMPTES
Clôture
31/12/2024		Dépôt
18/07/2025
Clôture
31/12/2023		Dépôt
07/10/2024
Clôture
31/12/2021		Dépôt
01/08/2022
Clôture
31/12/2020		Dépôt
24/09/2021
Clôture
31/12/2019		Dépôt
24/09/2020
Clôture
31/12/2018		Dépôt
23/07/2019
Clôture
31/12/2017		Dépôt
05/06/2018
BODACC
7/24/2025MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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10/9/2024MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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2/28/2024MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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8/3/2022MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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9/28/2021MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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9/29/2020MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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8/18/2019MONTPELLIERDépôts des compteshtml
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6/17/2018LYONDépôts des compteshtml
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12/30/2018MONTPELLIERModifications diverseshtml
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8/26/2017LYONDépôts des compteshtml
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8/3/2016LYONDépôts des compteshtml
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8/10/2015LYONDépôts des compteshtml
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9/11/2014LYONDépôts des compteshtml
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12/2/2013LYONDépôts des compteshtml
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10/1/2012LYONDépôts des compteshtml
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1/26/2011LYONModifications diverseshtml
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12/6/2011LYONDépôts des compteshtml
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4/2/2010LYONModifications diverseshtml
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9/8/2010LYONDépôts des compteshtml
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5/14/2009LYONCréationshtml
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ACCORDS D'ENTREPRISES
40910170600219Signature
1/30/2025		Diffusion
3/18/2025		ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025Autre, précisez
40910170600219Signature
7/22/2024		Diffusion
2/10/2025		Avenant n°1 à l’Accord relatif à la politique d’accompagnement social de la mobilité interne vers le site d’ArraMobilité (géographique, professionnelle - promotions)
40910170600219Signature
2/6/2024		Diffusion
4/29/2024		Accord Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2024Autre, précisez
40910170600219Signature
7/12/2023		Diffusion
10/16/2023		Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours ProfessionnelsAutre, précisez
40910170600219Signature
12/15/2022		Diffusion
3/6/2023		Accord Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2023Autre, précisez
40910170600219Signature
1/26/2022		Diffusion
3/21/2022		Accord Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2022Autre, précisez
40910170600219Signature
10/1/2021		Diffusion
11/15/2021		Accord sur le Droit à la Déconnexion au sein de l'UES LFBDroit à la déconnexion et outils numériques
40910170600219Signature
7/16/2021		Diffusion
9/29/2021		Accord Télétravail GroupeTélétravail
40910170600219Signature
6/21/2021		Diffusion
8/9/2021		Accord à durée déterminée, Politique d’accompagnement social de la Mobilité interne vers le site d’ArrasMobilité (géographique, professionnelle - promotions)
40910170600219Signature
3/22/2021		Diffusion
5/19/2021		Accord collectif d'UES 2021 relatif aux Conditions d'exercice du tutoratAutre, précisez
40910170600219Signature
3/15/2021		Diffusion
4/23/2021		Accord Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2021Autre, précisez
40910170600219Signature
6/29/2020		Diffusion
10/7/2020		Avenant à l'Accord collectif d'UES temporaire 2020 relatit aux Conditions d'exercice du totorat
40910170600219Signature
2/10/2020		Diffusion
4/30/2020		Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2020Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
PERCO et PERCOI
Système de prime (autre qu'évolution)
40910170600219Signature
1/10/2020		Diffusion
4/27/2020		Accord collectif d'UES temporaire relatif aux Conditions d'exercice du tutoratAutre, précisez
40910170600219Signature
10/18/2019		Diffusion
1/31/2020		Avenant N°1 à l’accord cadre relatif à la mise en place des CSE d’établissement et du CSE central au sein de l’UES LFBDroit syndical, IRP, expression des salariés
40910170600219Signature
10/18/2019		Diffusion
1/31/2020		Accord sur les modalités de fonctionnement de la représentation du personnel au sein de l’UES LFBDroit syndical, IRP, expression des salariés
40910170600219Signature
9/18/2019		Diffusion
10/16/2019		Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour l’élection des représentants du personnelElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
40910170600219Signature
7/3/2019		Diffusion
8/13/2019		Accord collectif d'UES portant Avenant n°1 à l’Accord relatif au compte épargne temps du 18 janvier 2016Compte épargne temps
40910170600219Signature
4/17/2019		Diffusion
5/9/2019		Unité Economique et Sociale LFB Avenant à Accord de mise en place du 28 janvier 2008 Accord de mise en place du 5 juillet 2010 Accord intégration CELLforCURE du 30 juin 2011 Accord relatif à l’intégration sociale CELLforCURE dans l’UES LFB du 11 mai 2016Autre, précisez
40910170600219Signature
4/17/2019		Diffusion
5/9/2019		Avenant N°1 à l'Accord de mise en place du Comité de Groupe LFBAutre, précisez
40910170600219Signature
1/31/2019		Diffusion
3/5/2019		AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AUX CONGESAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
40910170600219Signature
1/31/2019		Diffusion
3/5/2019		Avenant N°1 à l'accord relatif aux éléments variables de salaireSystème de prime (autre qu'évolution)
40910170600219Signature
1/24/2019		Diffusion
2/27/2019		ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2019Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
PERCO et PERCOI
Système de prime (autre qu'évolution)
40910170600219Signature
12/11/2018		Diffusion
1/18/2019		Accord relatif aux modalités de fonctionnement de la BDES de l'UES LFBDroit syndical, IRP, expression des salariés
40910170600219Signature
11/30/2018		Diffusion
1/18/2019		Accord cadre relatif à la mise en place des CSE d’établissement et du CSE central au sein de l’UES LFBDroit syndical, IRP, expression des salariés
40910170600219Signature
11/27/2018		Diffusion
1/7/2019		Accord sur les conditions d'exercice du tutoratFormation professionnelle
40910170600219Signature
4/16/2018		Diffusion
6/19/2018		Accord relatif à l'égalité professionnelle des Femmes et des HommesAutres dispositions Egalité professionnelle
40910170600219Signature
11/17/2017		Diffusion
1/18/2018		ACCORD TRIENNAL 2018-2020 SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS DES PERSONNELS DE L'U.E.S. LFBGPEC
40910170600375Signature
1/30/2025		Diffusion
3/18/2025		ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025Autre, précisez
40910170600375Signature
7/22/2024		Diffusion
2/10/2025		Avenant n°1 à l’Accord relatif à la politique d’accompagnement social de la mobilité interne vers le site d’ArraMobilité (géographique, professionnelle - promotions)
40910170600375Signature
2/6/2024		Diffusion
4/29/2024		Accord Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2024Autre, précisez
40910170600375Signature
7/12/2023		Diffusion
10/16/2023		Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours ProfessionnelsAutre, précisez
40910170600375Signature
12/15/2022		Diffusion
3/6/2023		Accord Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2023Autre, précisez
40910170600375Signature
1/26/2022		Diffusion
3/21/2022		Accord Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2022Autre, précisez
40910170600375Signature
10/1/2021		Diffusion
11/15/2021		Accord sur le Droit à la Déconnexion au sein de l'UES LFBDroit à la déconnexion et outils numériques
40910170600375Signature
7/16/2021		Diffusion
9/29/2021		Accord Télétravail GroupeTélétravail
40910170600375Signature
6/21/2021		Diffusion
8/9/2021		Accord à durée déterminée, Politique d’accompagnement social de la Mobilité interne vers le site d’ArrasMobilité (géographique, professionnelle - promotions)
40910170600375Signature
3/22/2021		Diffusion
5/19/2021		Accord collectif d'UES 2021 relatif aux Conditions d'exercice du tutoratAutre, précisez
40910170600375Signature
3/15/2021		Diffusion
4/23/2021		Accord Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2021Autre, précisez
40910170600375Signature
6/29/2020		Diffusion
10/7/2020		Avenant à l'Accord collectif d'UES temporaire 2020 relatit aux Conditions d'exercice du totorat
40910170600375Signature
2/10/2020		Diffusion
4/30/2020		Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2020Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
PERCO et PERCOI
Système de prime (autre qu'évolution)
40910170600375Signature
1/10/2020		Diffusion
4/27/2020		Accord collectif d'UES temporaire relatif aux Conditions d'exercice du tutoratAutre, précisez
40910170600375Signature
10/18/2019		Diffusion
1/31/2020		Avenant N°1 à l’accord cadre relatif à la mise en place des CSE d’établissement et du CSE central au sein de l’UES LFBDroit syndical, IRP, expression des salariés
40910170600375Signature
10/18/2019		Diffusion
1/31/2020		Accord sur les modalités de fonctionnement de la représentation du personnel au sein de l’UES LFBDroit syndical, IRP, expression des salariés
40910170600375Signature
9/18/2019		Diffusion
10/16/2019		Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour l’élection des représentants du personnelElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
40910170600375Signature
7/3/2019		Diffusion
8/13/2019		Accord collectif d'UES portant Avenant n°1 à l’Accord relatif au compte épargne temps du 18 janvier 2016Compte épargne temps
40910170600375Signature
4/17/2019		Diffusion
5/9/2019		Unité Economique et Sociale LFB Avenant à Accord de mise en place du 28 janvier 2008 Accord de mise en place du 5 juillet 2010 Accord intégration CELLforCURE du 30 juin 2011 Accord relatif à l’intégration sociale CELLforCURE dans l’UES LFB du 11 mai 2016Autre, précisez
40910170600375Signature
4/17/2019		Diffusion
5/9/2019		Avenant N°1 à l'Accord de mise en place du Comité de Groupe LFBAutre, précisez
40910170600375Signature
1/31/2019		Diffusion
3/5/2019		AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AUX CONGESAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
40910170600375Signature
1/31/2019		Diffusion
3/5/2019		Avenant N°1 à l'accord relatif aux éléments variables de salaireSystème de prime (autre qu'évolution)
40910170600375Signature
1/24/2019		Diffusion
2/27/2019		ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2019Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
PERCO et PERCOI
Système de prime (autre qu'évolution)
40910170600375Signature
12/11/2018		Diffusion
1/18/2019		Accord relatif aux modalités de fonctionnement de la BDES de l'UES LFBDroit syndical, IRP, expression des salariés
40910170600375Signature
11/30/2018		Diffusion
1/18/2019		Accord cadre relatif à la mise en place des CSE d’établissement et du CSE central au sein de l’UES LFBDroit syndical, IRP, expression des salariés
40910170600375Signature
11/27/2018		Diffusion
1/7/2019		Accord sur les conditions d'exercice du tutoratFormation professionnelle
40910170600375Signature
4/16/2018		Diffusion
6/19/2018		Accord relatif à l'égalité professionnelle des Femmes et des HommesAutres dispositions Egalité professionnelle
40910170600375Signature
11/17/2017		Diffusion
1/18/2018		ACCORD TRIENNAL 2018-2020 SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS DES PERSONNELS DE L'U.E.S. LFBGPEC


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