513010678 (SASP ESSM LE PORTEL BASKET BALL COTE D OPALE)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)	429
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)	502
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	SASP ESSM LE PORTEL BASKET BALL COTE D OPALE
Siège Social	40 RUE CHARLES LAMARRE LE CHAUDRON 62480 LE PORTEL
Forme Juridique	SA nationale à conseil d'administration
Immatriculation	5/13/2009
N° SIREN	513010678
Capital	675000 EUR
Code NAF	93.12Z (NAFRev2)
Activité	Activités de clubs de sports
Effectif salarié	20 à 49
TVA Intracommunautaire	FR73513010678
Convention Collective	IDCC 2511 : Sport

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE

OBSERVATIONS
26/12/2024	Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 21/11/2024

REPRÉSENTANTS
	Membre du conseil de surveillance	Max, Alain, Philippe BOUTILLIER né(e) en 01/1965 62360 Baincthun FRANCE
	Membre du conseil de surveillance	Philippe, Emile, Jean CAPET né(e) en 08/1960 62520 Le Touquet-Paris-Plage FRANCE
	Membre du directoire	Francois, Daniel COPPIN né(e) en 06/1973 62200 Boulogne-sur-Mer FRANCE
	Membre du conseil de surveillance	Jean-francois, Anatole, Marie DUCHEMIN né(e) en 01/1959 62360 Condette FRANCE
	Membre du conseil de surveillance	Gabriel, Andre, Marcel FLAHAUT né(e) en 07/1958 62360 Condette FRANCE
	Membre du directoire	Patrick, Gilbert, Charles FONTEYNE né(e) en 02/1961 62360 Condette FRANCE
	Membre du conseil de surveillance	Thomas FOUGERON né(e) en 05/1975 62480 Le Portel FRANCE
	Autre	Sebastien, Daniel OURTH né(e) en 06/1972 62152 Nesles FRANCE
	Président du directoire	Yann RIVOAL né(e) en 09/1964 62520 Le Touquet-Paris-Plage FRANCE
	Président du conseil de surveillance	Jean-louis VINCENT né(e) en 12/1958 62480 Le Portel FRANCE
	Membre du conseil de surveillance	B.V.A.GESTION 57 Rue de Macquinghen 62360 Baincthun
	Commissaire aux comptes titulaire	FIDUCIAIRE FRANCAISE D'AUDIT Résidence Lindberg 33 Rue des Anglais 62152 Neufchâtel-Hardelot
	Commissaire aux comptes suppléant	CEASOGETEX Résidence John Kennedy 110 Route de Paris 62280 Saint-Martin-Boulogne

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (61 actes dans 19 dépôts)

Dépôt N°7065
du 31/12/2024

jfL9ivqQbz7O C0022A1001L407512D20250105H164906TPIJTES003PDBOR

Dépôt N°4174
du 28/07/2024

q6MvxyYcFCA8 C0022A1001L901625D20240802H163408TPIJTES003PDBOR

Dépôt N°65
du 08/01/2024

yqvwezTgzbIR C0022A1001L692072D20240113H170917TPIJTES003PDBOR

Dépôt N°3311
du 20/06/2022

Procès-verbal du conseil d'administration
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification(s) statutaire(s)

Dépôt N°6694
du 16/12/2021

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Reconstitution de l'actif net

Dépôt N°6039
du 15/11/2021

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Décès de M Albert DESENCLOSNouveau: Sébastien OURTH

Dépôt N°2468
du 03/05/2021

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement de commissaire aux comptes suppléant

Dépôt N°488
du 24/01/2019

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) d'administrateur(s)

Dépôt N°6488
du 22/05/2018

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Dépôt N°6489
du 22/05/2018

Procès-verbal du conseil d'administration
Réalisation définitive de l'augmentation du capital

Procès-verbal du conseil d'administration
Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) d'administrateur(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°4491
du 05/12/2016

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
40 rue Charles Lamarre - Le Chaudron (62480) Le Portel

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°2531
du 20/07/2015

Rapport du commissaire aux comptes

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration
Constatation de la réalisation définitive des augmentations de capital

Statuts mis à jour

Dépôt N°145
du 15/01/2015

	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Dépôt N°1767
du 09/05/2014

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de représentant permanent

Dépôt N°454
du 04/02/2014

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration
réalisation des augmentations de capital modification statutaire

Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration
réalisation des augmentations de capitalmodification statutaire

Dépôt N°166
du 14/01/2013

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination(s) d'administrateur(s)

Dépôt N°3246
du 21/09/2012

	Procès-verbal du conseil d'administration Changement de président du conseil d'administration et directeur général
	Procès-verbal du conseil d'administration Changement de président du conseil d'administration et directeur général

Dépôt N°695
du 21/02/2012

	Rapport du commissaire aux comptes sur l'augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Augmentation du capital social Procès-verbal du conseil d'administration Augmentation du capital social Décision(s) du président Réalisation dfinitive de l'augmentation de capital Statuts mis à jour
	Rapport du commissaire aux comptes sur l'augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Augmentation du capital social Procès-verbal du conseil d'administration Augmentation du capital social Décision(s) du président Réalisation dfinitive de l'augmentation de capital Statuts mis à jour
	Rapport du commissaire aux comptes sur l'augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Augmentation du capital social Procès-verbal du conseil d'administration Augmentation du capital social Décision(s) du président Réalisation dfinitive de l'augmentation de capital Statuts mis à jour
	Rapport du commissaire aux comptes sur l'augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Augmentation du capital social Procès-verbal du conseil d'administration Augmentation du capital social Décision(s) du président Réalisation dfinitive de l'augmentation de capital Statuts mis à jour
	Rapport du commissaire aux comptes sur l'augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Augmentation du capital social Procès-verbal du conseil d'administration Augmentation du capital social Décision(s) du président Réalisation dfinitive de l'augmentation de capital Statuts mis à jour

Dépôt N°1821
du 23/06/2009

27K664R80GOm RACT0900274760

COMPTES
Clôture 30/06/2024	Dépôt 20/12/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 30/06/2023	Dépôt 26/12/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 30/06/2022	Dépôt 28/12/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 30/06/2021	Dépôt 16/12/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 30/06/2019	Dépôt 22/04/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 30/06/2020	Dépôt 22/04/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 30/06/2018	Dépôt 07/01/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 30/06/2017	Dépôt 28/12/2017	Télécharger Télécharger
Clôture 30/06/2016	Dépôt 17/01/2017	Télécharger Télécharger

ETABLISSEMENTS
51301067800029 (siège)	93.12Z	Création 11/23/2016		40 RUE CHARLES LAMARRE LE CHAUDRON 62480 LE PORTEL
51301067800011 (secondaire)	93.12Z	Création 5/13/2009	Fermeture 11/23/2016	RUE D'OUTREAU COMPLEXE VALOIS 62480 LE PORTEL