ARCS INGENIERIE
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeARCS INGENIERIE
Siège Social49 RUE ALEXANDRE DAUDY
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
Forme JuridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation10/7/2009
N° SIREN515339778
Code NAF71.12B (NAFRev2)
ActivitéIngénierie, études techniques
Effectif salarié3 à 5
TVA IntracommunautaireFR75515339778
HISTORIQUE
4/30/2020Changement de catégorie → économie non sociale
1/1/2016Transfert de siège → 51533977800026
10/7/2009Création → ARCS INGENIERIE Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
ETABLISSEMENTS
51533977800026
(siège)
71.12BCréation
1/1/2016
 49 RUE ALEXANDRE DAUDY
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
51533977800034
(secondaire)
71.12BCréation
7/12/2018
 11 RUE GALIN
33100 BORDEAUX
ARCS INGENIERIE
51533977800018
(secondaire)
71.12BCréation
10/7/2009
Fermeture
1/1/2016
6 QUAI TOURNY
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
ACCORDS D'ENTREPRISES
30842311000037Signature
2/28/2023
Diffusion
5/8/2023
Avenant à l'accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travailQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
30842311000037Signature
11/30/2022
Diffusion
4/29/2024
Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée pour 2023Autre, précisez
30842311000037Signature
12/17/2021
Diffusion
3/28/2022
Accord sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2021 pour 2022Autre, précisez
30842311000037Signature
12/4/2019
Diffusion
5/7/2020
NAO 2020Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Durée collective du temps de travail
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
30842311000037Signature
7/11/2019
Diffusion
8/5/2019
ACCORD SUR LA REDUCTION DES MANDATSDroit syndical, IRP, expression des salariés
30842311000037Signature
7/11/2019
Diffusion
8/22/2019
ACCORD RELATIF A L A MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS L ENTREPRISE STRFDroit syndical, IRP, expression des salariés
30842311000037Signature
6/3/2019
Diffusion
7/29/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAILAutres dispositions Egalité professionnelle
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
30842311000037Signature
6/3/2019
Diffusion
8/2/2019
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELSGPEC
30842311000037Signature
5/3/2019
Diffusion
8/2/2019
ACCORD D'ADAPTATION DES REGLES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIREAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Autres dispositions Egalité professionnelle
Durée collective du temps de travail
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
30842311000037Signature
12/12/2018
Diffusion
3/12/2019
NAO 2019Egalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
30842311000037Signature
12/13/2017
Diffusion
1/30/2018
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES, LES EFFECTIFS, LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2018Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)