519660724 (ARTIS ARCHITECTES)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)	502
INPI (Brevets)	502
INPI (Modèles)	502
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	ARTIS ARCHITECTES
Siège Social	27 RUE VAUGELAS 75015 PARIS
Nom Commercial	ARTIS
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	1/12/2010
N° SIREN	519660724
Capital	2500 EUR
Code NAF	71.11Z (NAFRev2)
Activité	Activités d'architecture
Effectif salarié	Aucun
TVA Intracommunautaire	FR27519660724

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE

OBSERVATIONS
25/02/2019	LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Xavier DESERCY né(e) en 07/1966 75015 Paris FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (31 actes dans 4 dépôts)

Dépôt N°22315
du 25/02/2019

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Transfert du siège social d'un greffe extérieur

Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt N°18792
du 02/11/2016

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Acte sous seing privé
entre mme Valérie BAYART et mr Xavier DESERCY

Acte sous seing privé
entre mr Olivier FOURCADE et mr Xavier DESERCY

Acte sous seing privé
entre mr Jean-Christophe MOTTAZ et mr Xavier DESERCY

Statuts mis à jour

Dépôt N°16347
du 26/11/2010

	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Changement relatif à l'objet social Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Ancienne dénomination : ARTIS Acte modificatif M. FOURCADE Olivier/ Mme POULARD Valérie épouse BAYART Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Changement relatif à l'objet social Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Ancienne dénomination : ARTIS Acte modificatif M. FOURCADE Olivier/ Mme POULARD Valérie épouse BAYART Statuts mis à jour
	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Changement relatif à l'objet social Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Ancienne dénomination : ARTIS Acte modificatif M. FOURCADE Olivier/ Mme POULARD Valérie épouse BAYART Statuts mis à jour

Dépôt N°1210
du 27/01/2010

	Statuts constitutifs Attestation bancaire Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
	Statuts constitutifs Attestation bancaire Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
	Statuts constitutifs Attestation bancaire Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

COMPTES PUBLIÉS - Aucun résultat

BODACC
3/6/2019	PARIS	Immatriculations	Afficher
6/26/2018	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
11/18/2016	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
11/18/2016	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
11/18/2016	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
3/4/2013	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
9/6/2011	CRÉTEIL	Dépôts des comptes	Afficher
2/9/2010	CRETEIL	Créations	Afficher
12/7/2010	CRÉTEIL	Modifications diverses	Afficher

ETABLISSEMENTS
51966072400021 (siège)	71.11Z	Création 12/31/2018		27 RUE VAUGELAS 75015 PARIS
ARTIS 51966072400013 (secondaire)	71.11Z	Création 1/12/2010	Fermeture 12/31/2018	20 AVENUE DE LA BANQUE 94210 SAINT-MAUR-DES-FOSSES