523828952 (L'ORIFLAMME)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	L'ORIFLAMME
Siège Social	6 IMPASSE PAUL LANGEVIN 31270 CUGNAUX
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	8/8/2010
N° SIREN	523828952
Capital	2000 EUR
Code NAF	93.29Z (NAFRev2)
Activité	Autres activités récréatives et de loisirs
Effectif salarié	Plus aucun
TVA Intracommunautaire	FR53523828952

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
10/31/2024	Fermeture ou mise en sommeil de la société
1/13/2021	Transfert de siège → 523828952 00045
2/28/2019	Changement de catégorie → économie non sociale
2/28/2019	Changement d'activité → 93.29Z (NAFRev2)
12/31/2017	Changement d'activité → 90.01Z (NAFRev2)
11/1/2013	Transfert de siège → 523828952 00037
11/1/2013	Changement d'activité → 82.30Z (NAFRev2)
6/21/2012	Transfert de siège → 523828952 00029
5/16/2012	Changement d'activité → 93.29Z (NAFRev2)
8/8/2010	Création → L'ORIFLAMME Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
31/10/2024	Radiation à la suite du jugement de clôture pour insuffisance d'actif - article R.123-129-1° du code de commerce

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Cecilia CHOPO né(e) en 06/1984 31270 Cugnaux FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (35 actes dans 9 dépôts)

Dépôt N°A2023/003527
du 09/02/2023

Statuts mis à jour
Modification des statuts

Acte sous seing privé
Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification des statuts

Dépôt N°A2021/006090
du 18/03/2021

Statuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal Continuation de la société malgré les pertes

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert siège social et établissement principal Continuation de la société malgré les pertes

Dépôt N°A2015/001779
du 30/01/2015

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société

Dépôt N°A2014/000248
du 07/01/2014

Statuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal

Procès-verbal de décision du dirigeant social
Transfert siège social et établissement principal

Dépôt N°A2012/017331
du 15/11/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Continuation de la société malgré les pertes

Dépôt N°13783
du 11/09/2012

	Statuts mis à jour Transfert siège social et établissement principal Modification de l'objet social Modification des principales activités Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Transfert siège social et établissement principal Modification de l'objet social Modification des principales activités
	Statuts mis à jour Transfert siège social et établissement principal Modification de l'objet social Modification des principales activités Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Transfert siège social et établissement principal Modification de l'objet social Modification des principales activités

Dépôt N°A2012/013783
du 11/09/2012

Statuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal Modification de l'objet social Modification des principales activités

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert siège social et établissement principal Modification de l'objet social Modification des principales activités

Dépôt N°19209
du 21/12/2011

	Acte sous seing privé Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Statuts mis à jour Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
	Acte sous seing privé Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Statuts mis à jour Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
	Acte sous seing privé Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Statuts mis à jour Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
	Acte sous seing privé Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Statuts mis à jour Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
	Acte sous seing privé Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Statuts mis à jour Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
	Acte sous seing privé Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Statuts mis à jour Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Dépôt N°10394
du 20/07/2010

Statuts constitutifs
Constitution d'une société commerciale par création

COMPTES
Clôture 31/12/2020	Dépôt 23/11/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 25/01/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2018	Dépôt 12/09/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2017	Dépôt 03/08/2018	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2016	Dépôt 18/07/2017	Télécharger Télécharger

BODACC
3/8/2024	TOULOUSE	Procédures collectives	Afficher
8/7/2024	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
7/11/2024	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
11/17/2024	TOULOUSE	Procédures collectives	Afficher
3/25/2021	TOULOUSE	Modifications diverses	Afficher
2/4/2021	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
12/2/2021	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
9/19/2019	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
8/9/2018	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
8/4/2017	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
8/26/2016	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
2/12/2015	TOULOUSE	Modifications diverses	Afficher
10/22/2015	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
8/27/2014	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
1/15/2014	TOULOUSE	Modifications diverses	Afficher
1/16/2013	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
10/3/2013	TOULOUSE	Dépôts des comptes	Afficher
9/19/2012	TOULOUSE	Modifications diverses	Afficher
12/30/2011	TOULOUSE	Modifications diverses	Afficher
8/1/2010	TOULOUSE	Créations	Afficher

ETABLISSEMENTS
52382895200045 (siège)	93.29Z	Création 1/13/2021	Fermeture 10/31/2024	6 IMPASSE PAUL LANGEVIN 31270 CUGNAUX
52382895200037 (secondaire)	93.29Z	Création 11/1/2013	Fermeture 1/13/2021	33 CHEMIN DES PRADETTES 31450 BAZIEGE
52382895200029 (secondaire)	93.29Z	Création 6/21/2012	Fermeture 11/1/2013	26 ALLEE DU CHAROLAIS 31300 TOULOUSE
52382895200011 (secondaire)	93.29Z	Création 8/8/2010	Fermeture 6/21/2012	8 RUE ROBERT ARON APPT 301 BAT C RES L'OREE DE ST SIMON 31100 TOULOUSE