523855195 (SNE BUFFOMENE)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	SNE BUFFOMENE
Siège Social	5 RUE DE CAMARADE 32800 EAUZE
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	7/1/2010
N° SIREN	523855195
Capital	8000 EUR
Code NAF	43.21A (NAFRev2)
Activité	Travaux d'installation électrique dans tous locaux
Effectif salarié	3 à 5
TVA Intracommunautaire	FR18523855195
Convention Collective	IDCC 1596 : Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés) IDCC 2609 : Bâtiment ETAM

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
9/30/2018	Changement de catégorie → économie non sociale
9/1/2013	Transfert de siège → 52385519500021
10/5/2010	Changement d'activité → 43.21A (NAFRev2)
7/1/2010	Création → SNE BUFFOMENE Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
22/10/2018	Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 30/09/2018 : Partant : ORTYL Jean-Philippe, Gérant Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 30/09/2018 : Modifié : SENTENAC Gérald, Gérant, demeurant Meric 32800 Eauze

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Gerald SENTENAC né(e) en 05/1984 32800 Eauze FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (7 actes dans 3 dépôts)

Dépôt N°7607
du 22/10/2018

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Démission(s) de gérant(s)

Dépôt N°2099
du 10/10/2013

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Ancien : 42, rue Saint July 32800 Eauze Nouveau : 5, rue de Camarade 32800 Eauze.

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination de Mr Jean-Philippe ORTYL en qualité de Co-Gérant.

Statuts mis à jour

Dépôt N°1329
du 22/07/2010

Acte sous seing privé
Constitution

Acte sous seing privé
Nomination(s) de gérant(s)

COMPTES PUBLIÉS - Aucun résultat

BODACC
1/4/2024	AUCH	Dépôts des comptes	Afficher
12/5/2024	AUCH	Dépôts des comptes	Afficher
4/16/2023	AUCH	Dépôts des comptes	Afficher
10/6/2022	AUCH	Dépôts des comptes	Afficher
4/8/2021	AUCH	Dépôts des comptes	Afficher
1/10/2020	AUCH	Dépôts des comptes	Afficher
10/26/2018	AUCH	Modifications diverses	Afficher
11/15/2018	AUCH	Dépôts des comptes	Afficher
11/11/2017	AUCH	Dépôts des comptes	Afficher
11/15/2016	AUCH	Dépôts des comptes	Afficher
8/11/2015	AUCH	Dépôts des comptes	Afficher
12/19/2014	AUCH	Dépôts des comptes	Afficher
10/27/2013	AUCH	Modifications diverses	Afficher
12/12/2013	AUCH	Dépôts des comptes	Afficher
9/18/2012	AUCH	Dépôts des comptes	Afficher
12/19/2011	AUCH	Dépôts des comptes	Afficher
8/11/2010	AUCH	Créations	Afficher
9/28/2010	AUCH	Ventes et cessions	Afficher

ETABLISSEMENTS
52385519500021 (siège)	43.21A	Création 4/1/2013		5 RUE DE CAMARADE 32800 EAUZE
52385519500013 (secondaire)	43.21A	Création 7/1/2010	Fermeture 4/1/2013	42 RUE SAINT JULY 32800 EAUZE

ACCORDS D'ENTREPRISES
47842660400052	Signature 9/14/2020	Diffusion 4/13/2021	Accord collectif relatif à la mise en place de la base de données économiques et sociales	Autre, précisez	Télécharger
47842660400052	47842660400052	Signature 11/18/2019	Diffusion 4/13/2021	Accord collectif relatif aux jours de fractionnement, au jour de solidarité et à la pose de JRTT	Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)	Télécharger
47842660400045	Signature 9/14/2020	Diffusion 4/13/2021	Accord collectif relatif à la mise en place de la base de données économiques et sociales	Autre, précisez	Télécharger
47842660400045	47842660400045	Signature 11/18/2019	Diffusion 4/13/2021	Accord collectif relatif aux jours de fractionnement, au jour de solidarité et à la pose de JRTT	Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)	Télécharger