UNITÉ LÉGALE
Capital158262 EUR (Variable)
REPRÉSENTANTS
typeGérantJean-paul BERTRAND
né(e) en 09/1952
78430 Louveciennes
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
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ACTES - (17 actes dans 4 dépôts)
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
A EFFET AU 01/03/2018

Statuts mis à jour

Liste des sièges sociaux antérieurs

Document relatif au bénéficiaire effectif
pdfRapport
Apport en nature
pdfStatuts constitutifs

Décision(s) des associés
Nomination(s) de gérant(s)

Certificat
Divers
pdfStatuts constitutifs

Décision(s) des associés
Nomination(s) de gérant(s)

Certificat
Divers
pdfStatuts constitutifs

Décision(s) des associés
Nomination(s) de gérant(s)

Certificat
Divers
COMPTES PUBLIÉS - Aucun résultat
BODACC
10/24/2024VERSAILLESDépôts des comptes
11/7/2023VERSAILLESDépôts des comptes
10/20/2022VERSAILLESDépôts des comptes
6/14/2022VERSAILLESModifications diverses
10/19/2021VERSAILLESDépôts des comptes
10/18/2020VERSAILLESDépôts des comptes
1/17/2019VERSAILLESModifications diverses
11/26/2019VERSAILLESDépôts des comptes
3/21/2018VERSAILLESModifications diverses
10/30/2018VERSAILLESDépôts des comptes
3/21/2018VERSAILLESModifications diverses
10/13/2017VERSAILLESDépôts des comptes
12/21/2016VERSAILLESDépôts des comptes
5/18/2016VERSAILLESDépôts des comptes
10/14/2015VERSAILLESDépôts des comptes
12/28/2013VERSAILLESDépôts des comptes
11/5/2012VERSAILLESDépôts des comptes
12/7/2012VERSAILLESModifications diverses
1/31/2012VERSAILLESDépôts des comptes
11/17/2010VERSAILLESCréations
ACCORDS D'ENTREPRISES
84313308300033Signature
4/11/2024
Diffusion
8/26/2024
Accord sur la durée de travail et la déconnexionAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Droit à la déconnexion et outils numériques
Durée collective du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Forfaits (en heures, en jours)
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle