UNITÉ LÉGALE
Capital50000 EUR
REPRÉSENTANTS
typeCommissaire aux comptes titulaireFIDUCIAIRE DE REVISION COMPTABLE DE CONSEIL ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES EN ABREGE : F.R.C.C.
1 Rue Du Clos Munier
25000 Besançon
typePrésident de SASM-ENERGY
58 Avenue du Président Jf Kennedy
25110 Baume-les-Dames
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (17 actes dans 12 dépôts)
Dépôt N°A2022/008969
du 04/08/2022
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification des commissaires aux comptes
Dépôt N°A2021/003678
du 08/04/2021
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société
Dépôt N°A2019/005940
du 26/06/2019
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
Modification des commissaires aux comptes
Dépôt N°4695
du 16/06/2017
pdfStatuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général
Dépôt N°4027
du 22/05/2017
pdfRapport du commissaire à la transformation
Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Dépôt N°9440
du 09/12/2016
pdfStatuts mis à jour
Modification des statuts

Décision(s) de l'associé unique
Modification des statuts
Dépôt N°1510
du 24/02/2015
pdfDécision(s) de l'associé unique
Nomination d'un cogérant Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant
Dépôt N°7280
du 10/10/2013
pdfDécision(s) de l'associé unique
Démission de co-gérant (s)
Dépôt N°4315
du 19/06/2013
pdfOrdonnance du président
Divers
Dépôt N°2529
du 03/04/2013
pdfStatuts mis à jour
Cession de parts Augmentation de capital

Décision(s) de l'associé unique
Cession de parts Augmentation de capital

Acte
Cession de parts Augmentation de capital
Dépôt N°2018
du 14/03/2013
pdfStatuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Nomination de gérant (s)

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Nomination de gérant (s)
Dépôt N°1108
du 04/02/2011
pdfStatuts constitutifs
COMPTES
Clôture
31/12/2024		Dépôt
11/07/2025
Clôture
31/12/2023		Dépôt
26/09/2024
Clôture
31/12/2021		Dépôt
24/08/2023
Clôture
31/12/2020		Dépôt
22/07/2021
Clôture
31/12/2019		Dépôt
15/01/2021
Clôture
31/12/2018		Dépôt
20/06/2019
Clôture
31/12/2017		Dépôt
14/09/2018
Clôture
31/12/2016		Dépôt
29/08/2017


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