SOCIETE NINJA

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)	502
SIRENE V3 (Etablissements)	502
INSEE (Entreprises)	502
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Capital	7000 EUR

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE

OBSERVATIONS
05/08/2021	Précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.

REPRÉSENTANTS
	Gérant et associé indéfiniment responsable	Vincent, Dominique, Robert DESPRES né(e) en 03/1970 25340 L'Hôpital-Saint-Lieffroy FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (7 actes dans 5 dépôts)

Dépôt N°1849
du 15/05/2017

Décision(s) de l'associé unique
A L HOPITAL SAINT LIEFFROY 6 RUE DE LA FONTAINE

Statuts mis à jour

Dépôt N°3822
du 30/09/2016

Procès-verbal d'assemblée
Reconstitution de l'actif net

Dépôt N°4404
du 23/11/2015

Décision(s) de l'associé unique
A BAUME LES DAMES 27 RUE DU TENNIS

Statuts mis à jour

Dépôt N°1169
du 03/04/2013

Décision(s) de l'associé unique
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Dépôt N°650
du 22/02/2011

Acte sous seing privé
Constitution

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