UNITÉ LÉGALE
Capital10000 EUR
OBSERVATIONS
09/09/2016 Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 26/07/2016.
REPRÉSENTANTS
typeGérantBrice ANZIUTTI
né(e) en 09/1978
69300 Caluire-et-Cuire
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :
ACTES - (14 actes dans 8 dépôts)
Dépôt N°A2023/021593
du 09/06/2023
pdfDécision(s) de l'associé unique
Modification des statuts

Statuts mis à jour
Modification des statuts
Dépôt N°A2022/023299
du 17/06/2022
pdfStatuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal

Décision(s) de l'associé unique
Transfert siège social et établissement principal
Dépôt N°A2019/041080
du 17/12/2019
pdfActe sous seing privé
Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts

Décision(s) de l'associé unique
Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts

Statuts mis à jour
Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts
Dépôt N°A2019/008139
du 07/03/2019
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert siège social et établissement principal

Statuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal
Dépôt N°A2017/015698
du 31/05/2017
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Reconstitution des capitaux propres
Dépôt N°A2016/025390
du 19/09/2016
pdfStatuts mis à jour
Modification de la date de cloture de l'exercice social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification de la date de cloture de l'exercice social
Dépôt N°A2016/024581
du 09/09/2016
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Continuation de la société malgré les pertes
Dépôt N°17057
du 21/07/2011
pdfStatuts constitutifs
Constitution d'une société commerciale par création
COMPTES
Clôture
31/12/2023		Dépôt
24/06/2024
Clôture
31/12/2022		Dépôt
14/06/2023
Clôture
31/12/2021		Dépôt
24/05/2022
Clôture
31/12/2020		Dépôt
07/07/2021
Clôture
31/12/2019		Dépôt
12/02/2021
Clôture
31/12/2018		Dépôt
13/06/2019
Clôture
31/12/2017		Dépôt
17/07/2018
Clôture
31/12/2016		Dépôt
07/06/2017
BODACC
7/4/2024LYONDépôts des compteshtml
Afficher
6/22/2023LYONDépôts des compteshtml
Afficher
6/2/2022LYONDépôts des compteshtml
Afficher
2/25/2021LYONDépôts des compteshtml
Afficher
7/16/2021LYONDépôts des compteshtml
Afficher
7/4/2019LYONDépôts des compteshtml
Afficher
3/24/2019LYONModifications diverseshtml
Afficher
8/9/2018LYONDépôts des compteshtml
Afficher
6/28/2017LYONDépôts des compteshtml
Afficher
6/3/2016LYONDépôts des compteshtml
Afficher
3/10/2015LYONDépôts des compteshtml
Afficher
3/14/2014LYONDépôts des compteshtml
Afficher
3/11/2013LYONDépôts des compteshtml
Afficher
8/24/2011LYONCréationshtml
Afficher
ACCORDS D'ENTREPRISES
31425899700027Signature
4/11/2025		Diffusion
4/29/2025		 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA DUREE, L’ORGANISATION DU TRAVAIL ET LES SALAIRES PROCES VERBAL D’ACCORDEvolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
31425899700027Signature
3/20/2025		Diffusion
4/29/2025		 PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRECalendrier des négociations
31425899700027Signature
3/12/2024		Diffusion
4/1/2024		Négociation Annuelle Obligatoire sur la durée, l'organisation du travail et les salaires
31425899700027Signature
1/24/2023		Diffusion
2/27/2023		Procès-verbal d'accord NAO 2023Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
31425899700027Signature
12/20/2022		Diffusion
1/30/2023		Protocole d'accord relatif à l'organisation de la Négociation Annuelle Obligatoire 2023Autre, précisez
31425899700027Signature
11/23/2022		Diffusion
12/26/2022		Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la couverture Frais de santéCouverture complémentaire santé - maladie
31425899700027Signature
10/6/2022		Diffusion
11/7/2022		ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAILAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
31425899700027Signature
1/21/2022		Diffusion
2/21/2022		Procès-verbal de Négociation annuelle obligatoire 2022Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
31425899700027Signature
1/5/2022		Diffusion
1/24/2022		PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L ORGANISATION DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIREAutre, précisez
31425899700027Signature
1/20/2021		Diffusion
3/18/2021		PV ACCORD NAO 2021Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
31425899700027Signature
7/23/2020		Diffusion
10/30/2020		PV Accord NAO 2020Autre, précisez
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
31425899700027Signature
7/5/2018		Diffusion
8/14/2018		ACCORD REATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAILAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
31425899700027Signature
3/8/2018		Diffusion
5/29/2018		Accord relatif à la périodicité de négociation sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travailAutres dispositions Egalité professionnelle


optimus Ce site est édité par l'association CYBERTRON.
Soutenez nos développeurs bénévoles en faisant un don. 		optimus