Dépôt N°2588
du 28/05/2023 |  | Procès-verbal d'assemblée |
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Dépôt N°1745
du 11/04/2023 | | Procès-verbal d'assemblée générale
Renouvellement de mandat |
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Dépôt N°4830
du 15/09/2022 | | Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Nomination de co-gérant |
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Dépôt N°1622
du 12/02/2019 | | Document relatif au bénéficiaire effectif
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
VANNES, 52 Avenue Paul Duplaix
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°4095
du 07/12/2015 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Approbation du traité de scission de la société BECOME au profit des sociétés BECOME 29 et BECOME 56 Dissolution sans liquidation de la société BECOME sous condition d'approbation du traité de scission par chacune des sociétés bénéficiaires soit les sociétés BECOME 29 et BECOME 56 Augmentation du capital social de BECOME 56
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Confirmation du mandat de la gérance et élection d'une co-gérance
Statuts mis à jour
Traité de scission
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Approbation du traité de scission de la société BECOME au profit des sociétés BECOME 29 et BECOME 56Dissolution sans liquidation de la société BECOME sous condition d'approbation du traité de scission par chacune des sociétés bénéficiaires soit les sociétés BECOME 29 et BECOME 56 Augmentation du capital social de BECOME 56 |
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Dépôt N°3668
du 05/11/2015 | | Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
Statuts mis à jour |
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Dépôt N°3638
du 03/11/2015 | | Rapport du commissaire à la scission
sur la rémunération des apports |
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Dépôt N°2128
du 29/06/2015 | | Projet de traité de scission
Société Bureau d'Etude Coopératif de Maîtrise de l'Energie BECOME, société scindée Société Bureau d'Etude Coopératif de Maîtrise de l'Energie 29 sigle BECOME 29, Société Bureau d'Etude Coopératif de Maîtrise de l'Energie 56 sigle BECOME 56, sociétés bénéficiaires de la scission
Projet de traité de scission
Société Bureau d'Etude Coopératif de Maîtrise de l'Energie BECOME, société scindéeSociété Bureau d'Etude Coopératif de Maîtrise de l'Energie 29 sigle BECOME 29, Société Bureau d'Etude Coopératif de Maîtrise de l'Energie 56 sigle BECOME 56, sociétés bénéficiaires de la scission |
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Dépôt N°4085
du 21/12/2012 | | Avenant au projet de traité de scission
portant modification de la date de clôture de l'exercice Les parties décident de modifier le traité de scission régularisé entre elles le 18 juillet 2012, afin de proroger sa durée de validité au 31 mars 2013 L'article 10 se trouve modifié
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
réunie extraordinairement le 21 décembre 2012 Report exceptionnel de la date de clôture au 30 mars 2013
Avenant au projet de traité de scission
portant modification de la date de clôture de l'exerciceLes parties décident de modifier le traité de scission régularisé entre elles le 18 juillet 2012, afin de proroger sa durée de validité au 31 mars 2013L'article 10 se trouve modifié |
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Dépôt N°4092
du 21/12/2012 | | Avenant au projet de traité de scission
portant modification de la date de clôture de l'exercice Les parties décident de modifier le traité de scission régularisé entre elles le 18 juillet 2012, afin de proroger sa durée de validité au 31 mars 2013 L'article 10 se trouve modifié
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
réunie extraordinairement le 21 décembre 2012 Report exceptionnel de la date de clôture au 30 mars 2013
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
réunie extraordinairement le 21 décembre 2012Report exceptionnel de la date de clôture au 30 mars 2013 |
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Dépôt N°2532
du 30/07/2012 | | Projet de traité de scission
avec ses annexes |
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Dépôt N°3849
du 22/12/2011 | | Acte sous seing privé
Constitution
Acte sous seing privé
Nomination(s) de gérant(s)
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs | | Acte sous seing privé
Constitution
Acte sous seing privé
Nomination(s) de gérant(s)
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs |
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