UNITÉ LÉGALE
Capital16652889 EUR
OBSERVATIONS
23/04/2008 - RCS BOBIGNY 87 B 1248 CE LE 01.08.1945
REPRÉSENTANTS
typePrésident de SASFrederic AGAR
né(e) en 05/1963
75017 Paris 17e Arrondissement
FRANCE
typePrésident de SASPhilippe MEON
né(e) en 10/1955
29263 LOCMARIA PLOUZANE
FRANCE
typeCommissaire aux comptes titulaireERNST ET YOUNG AUDIT
Paris La Défense 1 1-2 Place des Saisons
92400 COURBEVOIE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (79 actes dans 35 dépôts)
Dépôt N°22336
du 23/07/2024
pdftHrU8TNpiL8S C0022A1001L756817D20240728H164300TPIJTES003PDBOR
Dépôt N°22237
du 22/07/2024
pdf6vAXuWaRPzgM C0022A1001L756816D20240727H164443TPIJTES003PDBOR
Dépôt N°1535
du 18/01/2022
pdfDécision(s) du président
Reconstitution de l'actif net

Décision(s) du président
Augmentation du capital social

Décision(s) du président
Réduction et augmentation du capital social

Décision(s) du président
Modification(s) statutaire(s)

Statuts constitutifs

Décision(s) de l'associé unique
Réduction et augmentation du capital social

Décision(s) de l'associé unique
Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) de l'associé unique
Démission de directeur général

Décision(s) de l'associé unique
Augmentation du capital social
Dépôt N°21095
du 21/07/2021
pdfStatuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
Dépôt N°36757
du 09/12/2020
pdfDécision(s) de l'associé unique
Changement de commissaire aux comptes titulaire
Dépôt N°18097
du 29/05/2020
pdfDécision(s) de l'associé unique
Changement relatif à la durée de la personne morale

Décision(s) de l'associé unique
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfJnfPFKOMkDan C0022A1001L924385D20200530H213351TPIJTES003PDBOR
Dépôt N°37492
du 22/07/2019
pdfDécision(s) de l'associé unique
Renouvellement de mandat de président

Décision(s) de l'associé unique
Renouvellement de mandat de directeur général

Décision(s) de l'associé unique
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
Dépôt N°79745
du 20/12/2018
pdfDécision(s) de l'associé unique
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
Dépôt N°20310
du 02/08/2017
pdfDécision(s) de l'associé unique
Renouvellement de mandat de président

Décision(s) de l'associé unique
Renouvellement de mandat de directeur général

Décision(s) de l'associé unique
Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

Décision(s) de l'associé unique
Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
Dépôt N°9783
du 12/04/2016
pdfStatuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique
Refonte des statuts

Décision(s) de l'associé unique
Changement de président

Décision(s) de l'associé unique
Nomination de directeur général
Dépôt N°849
du 13/01/2016
pdfDéclaration de conformité

Décision(s) de l'associé unique
Fusion absorption
Dépôt N°25177
du 09/11/2015
pdfProjet de traité de fusion
Société absorbante : E.L.M. Leblanc (RCS BOBIGNY 542 097 944)Société absorbée : BOSCH Thermotechnologie (RCS BREST 340 530 864)
Dépôt N°24430
du 12/12/2012
pdfProcès-verbal
modification des statuts articles 15,16 et 19

Statuts mis à jour
Dépôt N°6401
du 02/04/2010
pdfDécision(s) de l'associé unique
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour
pdfDécision(s) de l'associé unique
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour
Dépôt N°19116
du 02/12/2005
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour
Dépôt N°16568
du 20/10/2005
pdfRapport du commissaire aux apports
PAR LA STE BBT TERMOTECHNIKNEDERLAND HOLDING BV DE TITRES BUDERUS CHAUFFAGE SAS A LA STE ELM LEBLANC SAS
Dépôt N°11375
du 19/07/2005
pdfOrdonnance
SUR REQUETE N°2005O001574 EN DATE DU 29 JUIN 2005CABINET AUDIT BILAN CONSEIL MADAME BRICARD63 BD DES BATIGNOLLES - 75008 PARIS
Dépôt N°958
du 21/01/2003
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
SAS

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination de président

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Reconstitution de l'actif net

Décision(s) du président
SAS

Décision(s) du président
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Certificat
CERTIFICAT BANCAIRE
Dépôt N°17932
du 29/11/2002
pdfRapport du commissaire à la transformation
STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Dépôt N°13373
du 17/09/2002
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE

Procès-verbal du conseil d'administration
Démission de directeur général
Dépôt N°9208
du 11/07/2001
pdfProcès-verbal
A COMPTER DU 01/07/2001

Statuts mis à jour
Divers
Dépôt N°6782
du 23/05/2001
pdfProcès-verbal
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
Dépôt N°12566
du 13/10/2000
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de directeur général
Dépôt N°12569
du 13/10/2000
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Changement de président
Dépôt N°12539
du 20/10/1999
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
Dépôt N°3192
du 11/03/1999
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal du conseil d'administration
Divers
Dépôt N°11313
du 14/10/1997
pdfProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
APPROBATION DU PROJET DE FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE: ELM INDUSTRIES

Déclaration de conformité
Divers
Dépôt N°6654
du 17/06/1997
pdfRapport du commissaire aux apports
APPORTS DE LA SOCIETE: ELM INDUSTRIES
Dépôt N°4430
du 15/04/1997
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
/

Statuts mis à jour
Divers
Dépôt N°4431
du 15/04/1997
pdfProcès-verbal du conseil d'administration
CHANGEMENT DE PDT
Dépôt N°7890
du 10/07/1996
pdfActe modificatif
COOPTATION D ADMINISTRATEURS
Dépôt N°6847
du 20/06/1995
pdfActe modificatif
MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES.
Dépôt N°3687
du 22/03/1995
pdfActe modificatif
MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES.

Acte modificatif
Divers
Dépôt N°12483
du 25/10/1994
pdfDivers
Divers

Acte modificatif
Modification(s) statutaire(s)
Dépôt N°1659
du 04/02/1994
pdfActe modificatif
CHANGEMENT DE CAC.
COMPTES
Clôture
31/12/2023		Dépôt
08/07/2024
Clôture
31/12/2022		Dépôt
09/08/2023
Clôture
31/12/2021		Dépôt
10/06/2022
Clôture
31/12/2020		Dépôt
05/07/2021
Clôture
31/12/2019		Dépôt
29/07/2020
Clôture
31/12/2018		Dépôt
18/07/2019
Clôture
31/12/2017		Dépôt
20/07/2018
Clôture
31/12/2016		Dépôt
21/07/2017
BODACC
7/18/2024BOBIGNYDépôts des compteshtml
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8/20/2023BOBIGNYDépôts des compteshtml
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1/20/2022BOBIGNYModifications diverseshtml
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6/14/2022BOBIGNYDépôts des compteshtml
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7/7/2021BOBIGNYDépôts des compteshtml
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8/2/2020BOBIGNYDépôts des compteshtml
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12/13/2020BOBIGNYModifications diverseshtml
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7/30/2019BOBIGNYDépôts des compteshtml
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8/8/2018BOBIGNYDépôts des compteshtml
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8/6/2017BOBIGNYModifications diverseshtml
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8/10/2017BOBIGNYDépôts des compteshtml
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4/17/2016BOBIGNYModifications diverseshtml
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7/18/2016BOBIGNYDépôts des compteshtml
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11/17/2015BOBIGNYVentes et cessionshtml
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7/11/2015BOBIGNYDépôts des compteshtml
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7/31/2014BOBIGNYDépôts des compteshtml
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8/2/2013BOBIGNYDépôts des compteshtml
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7/26/2012BOBIGNYDépôts des compteshtml
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8/3/2011BOBIGNYDépôts des compteshtml
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10/28/2010BOBIGNYDépôts des compteshtml
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4/16/2010BOBIGNYModifications diverseshtml
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12/16/2009BOBIGNYDépôts des compteshtml
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9/30/2008BOBIGNYDépôts des compteshtml
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ACCORDS D'ENTREPRISES
39922943400044Signature
4/1/2020		Diffusion
9/17/2020		UN ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION DES CONGES PAYESAutre, précisez
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)


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