UNITÉ LÉGALE
Capital56000 EUR
OBSERVATIONS
13/10/2022 La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 70 000.00 FRF nouveau montant : 10 671.43 Eur
REPRÉSENTANTS
typeDirecteur GénéralThomas, Dominique PESENTI
né(e) en 09/1983
01110 Plateau d'Hauteville
FRANCE
typePrésident de SASTPNCO
478 RUE 478 Rue de l'Escale, Nantuy
01110 Plateau d'Hauteville
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :
ACTES - (28 actes dans 11 dépôts)
Dépôt N°9287
du 13/10/2022
pdfDécision(s) de l'associé unique
Changement de président

Décision(s) de l'associé unique
Nomination de directeur général

Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique
Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) de l'associé unique
Transfert du siège social
Dépôt N°7933
du 06/09/2022
pdfStatuts mis à jour

Décision(s) du président
réalisation définitive
Dépôt N°5930
du 27/06/2022
pdfProcès-verbal d'assemblée générale
sous condition suspensive

Procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale
Changement dénomination de la rue suite décision municipale
Dépôt N°1035
du 08/02/2017
pdfStatuts mis à jour

Décision(s) des associés

Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Dépôt N°5864
du 04/11/2014
pdfActe notarié
Donation de parts

Procès-verbal d'assemblée

Statuts mis à jour
pdfActe notarié
Donation de parts

Procès-verbal d'assemblée

Statuts mis à jour
pdfActe notarié
Donation de parts

Procès-verbal d'assemblée

Statuts mis à jour
Dépôt N°183
du 26/01/2006
pdf8ktj0ZOeuj2N RACT0600766964
Dépôt N°192
du 25/01/2006
pdfqY3ErQURfdLt RACT0600766973
Dépôt N°45
du 15/01/2004
pdf1NbItVvrXwQC RACT0400805189
Dépôt N°472
du 10/11/1998
pdfRyXTWXY0NIWG RACT9800389232
Dépôt N°54
du 30/01/1998
pdfJd93siZ5XRXC RACT9800494512
Dépôt N°423
du 09/10/1995
pdfipkNsd29lwSe RACT9500499837
COMPTES
Clôture
31/12/2023		Dépôt
27/09/2024
Clôture
31/12/2022		Dépôt
17/11/2023
Clôture
31/12/2021		Dépôt
23/06/2022
BODACC
9/30/2024BOURG-EN-BRESSEDépôts des compteshtml
Afficher
11/21/2023BOURG-EN-BRESSEDépôts des compteshtml
Afficher
6/26/2022BOURG-EN-BRESSEDépôts des compteshtml
Afficher
10/16/2022BOURG-EN-BRESSEModifications diverseshtml
Afficher
6/29/2021BOURG-EN-BRESSEDépôts des compteshtml
Afficher
9/8/2020BOURG-EN-BRESSEDépôts des compteshtml
Afficher
8/1/2019BOURG-EN-BRESSEDépôts des compteshtml
Afficher
7/31/2018BOURG-EN-BRESSEDépôts des compteshtml
Afficher
2/16/2017BOURG-EN-BRESSEModifications diverseshtml
Afficher
7/29/2017BOURG-EN-BRESSEDépôts des compteshtml
Afficher
9/27/2016BOURG-EN-BRESSEDépôts des compteshtml
Afficher
9/15/2015BOURG-EN-BRESSEDépôts des compteshtml
Afficher
8/20/2014BOURG-EN-BRESSEDépôts des compteshtml
Afficher
8/9/2013BOURG-EN-BRESSEDépôts des compteshtml
Afficher
8/20/2012BOURG-EN-BRESSEDépôts des compteshtml
Afficher
8/20/2011BOURG-EN-BRESSEDépôts des compteshtml
Afficher
8/2/2010BOURG-EN-BRESSEDépôts des compteshtml
Afficher
9/23/2009BOURG-EN-BRESSEDépôts des compteshtml
Afficher
11/13/2008BELLEYDépôts des compteshtml
Afficher


optimus Ce site est réalisé par Lionel VEST et Romain WINCZEWSKI
Associés du cabinet ADARIS AVOCATS
 optimus