SOCIETE NINJA

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)	429
SIRENE V3 (Etablissements)	429
INSEE (Entreprises)	429
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Capital	264650 EUR

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE

OBSERVATIONS
12/07/2013	Augmentation de capital à compter du 18/04/2012 : Ancien : 3000 EUR Nouveau : 35760 EUR. Fusion - L236-1 à compter du 18/04/2012 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : GIE DU MENEZ AVEL, Groupement d'intérêt économique (GIE), Kerbriec - Chez André Raoul 29290 Lanrivoaré (RCS BREST (2901) 482 623 931), société absorbée.

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	Jean-jacques LAINEZ né(e) en 04/1968 29830 Plourin Ploudalmézeau FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (57 actes dans 8 dépôts)

Dépôt N°3339
du 23/05/2022

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réduction du capital social

Statuts mis à jour

Dépôt N°2082
du 25/03/2022

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
sous condition suspensive d'absence d'opposition émanent des créanciers sociaux

Dépôt N°16
du 03/01/2014

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Approbation de cession d'actions.

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°2925
du 12/07/2013

Rapport du commissaire à la fusion
sur la rémunéartion des apports.

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Approbation de la fusion.

Déclaration de conformité

Dépôt N°2927
du 12/07/2013

	Décision(s) du président Augmentation du capital social Divers du Comité de direction : constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital. Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs Statuts mis à jour
	Décision(s) du président Augmentation du capital social Divers du Comité de direction : constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital. Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs Statuts mis à jour

Dépôt N°666
du 13/02/2013

Projet de traité de fusion
de la SAS DU MENEZ AVEL (société absorbante) et du GIE DU MENEZ AVEL (société absorbée)

Dépôt N°3069
du 23/07/2012

Ordonnance du président
Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission

Dépôt N°1636
du 12/04/2012

	Acte sous seing privé Constitution Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs Liste des souscripteurs Extrait de procès-verbal d'assemblée générale pouvoir à l'EARL JAOUEN-PETTON. Extrait de procès-verbal d'assemblée générale pouvoir à la SCEA AUX QUATRE VENTS. Extrait de procès-verbal d'assemblée générale pouvoir au GAEC BESCOND.
	Acte sous seing privé Constitution Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs Liste des souscripteurs Extrait de procès-verbal d'assemblée générale pouvoir à l'EARL JAOUEN-PETTON. Extrait de procès-verbal d'assemblée générale pouvoir à la SCEA AUX QUATRE VENTS. Extrait de procès-verbal d'assemblée générale pouvoir au GAEC BESCOND.
	Acte sous seing privé Constitution Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs Liste des souscripteurs Extrait de procès-verbal d'assemblée générale pouvoir à l'EARL JAOUEN-PETTON. Extrait de procès-verbal d'assemblée générale pouvoir à la SCEA AUX QUATRE VENTS. Extrait de procès-verbal d'assemblée générale pouvoir au GAEC BESCOND.
	Acte sous seing privé Constitution Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs Liste des souscripteurs Extrait de procès-verbal d'assemblée générale pouvoir à l'EARL JAOUEN-PETTON. Extrait de procès-verbal d'assemblée générale pouvoir à la SCEA AUX QUATRE VENTS. Extrait de procès-verbal d'assemblée générale pouvoir au GAEC BESCOND.
	Acte sous seing privé Constitution Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs Liste des souscripteurs Extrait de procès-verbal d'assemblée générale pouvoir à l'EARL JAOUEN-PETTON. Extrait de procès-verbal d'assemblée générale pouvoir à la SCEA AUX QUATRE VENTS. Extrait de procès-verbal d'assemblée générale pouvoir au GAEC BESCOND.
	Acte sous seing privé Constitution Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs Liste des souscripteurs Extrait de procès-verbal d'assemblée générale pouvoir à l'EARL JAOUEN-PETTON. Extrait de procès-verbal d'assemblée générale pouvoir à la SCEA AUX QUATRE VENTS. Extrait de procès-verbal d'assemblée générale pouvoir au GAEC BESCOND.

COMPTES
Clôture 31/12/2023	Dépôt 09/07/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 13/03/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 25/03/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 25/03/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 25/03/2022	Télécharger Télécharger

BODACC
8/8/2024	BREST	Dépôts des comptes	Afficher
4/4/2023	BREST	Dépôts des comptes	Afficher
4/5/2022	BREST	Dépôts des comptes	Afficher
4/5/2022	BREST	Dépôts des comptes	Afficher
4/5/2022	BREST	Dépôts des comptes	Afficher
5/31/2022	BREST	Modifications diverses	Afficher
3/31/2016	BREST	Dépôts des comptes	Afficher
4/3/2015	BREST	Dépôts des comptes	Afficher
7/16/2014	BREST	Dépôts des comptes	Afficher
3/31/2013	BREST	Ventes et cessions	Afficher
7/24/2013	BREST	Modifications diverses	Afficher
7/24/2013	BREST	Modifications diverses	Afficher
4/29/2012	BREST	Créations	Afficher

ACCORDS D'ENTREPRISES
53793396200038	Signature 10/16/2023	Diffusion 11/13/2023	Accord relatif à la reconnaissance des établissements distincts de la société CEGELEC RESEAUX AUVERGNE DROME ARDECHE	Autre, précisez	Télécharger
53793396200038	53793396200038	Signature 11/19/2021	Diffusion 2/21/2022	Avenant de révision de l'accord d'entreprise relative à l'aménagement du temps de travail au sein de la société Cegelec Réseaux Auvergne Drôme Ardèche	Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)	Télécharger