ASSOCIATION SANTE MENTALE ALSACE
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeASSOCIATION SANTE MENTALE ALSACE
Siège Social14 RUE MANFRED BEHR
68250 ROUFFACH
Nom CommercialCAT TRAIT D'UNION
Forme JuridiqueAssociation de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle)
Immatriculation1/1/1900
N° SIREN778988568
Code NAF88.10C (NAFRev2)
ActivitéAide par le travail
Effectif salarié100 à 199
TVA IntracommunautaireFR6778988568
HISTORIQUE
4/27/2017Changement de dénomination sociale → ASSOCIATION SANTE MENTALE ALSACE
1/1/2016Changement de catégorie → économie sociale
1/1/2008Changement d'activité → 88.10C (NAFRev2)
12/25/1999Changement d'activité → 85.3H (NAF1993)
1/1/1999Changement de dénomination sociale → ASSOCIATION CROIX-MARINE
1/1/1988Changement de dénomination sociale → L'ETAPE SOC DEPART HT-RHIN CROIX-MARINE
1/1/1900Création → L ETAPE POSTCURE Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle)
ETABLISSEMENTS
77898856800037
(siège)
88.10CCréation
9/1/1999
 14 RUE MANFRED BEHR
68250 ROUFFACH
SAVS SAMSAH CROIX MARINE
77898856800052
(secondaire)
88.99BCréation
4/1/2011
 56 GRAND'RUE
68100 MULHOUSE
CAT CROIX-MARINE MOULIN DE SUNDHEIM
77898856800029
(secondaire)
88.10CCréation
5/1/1988
 29 RUE DU 4E SPAHIS MAROCAINS
68250 ROUFFACH
FOYER DE L'ETAPE
77898856800011
(secondaire)
87.20ACréation
1/1/1900
 68 RUE DE KINGERSHEIM
68270 WITTENHEIM
S.A.V.S CROIX MARINE
77898856800045
(secondaire)
88.99BCréation
3/1/2006
Fermeture
4/1/2011
5 RUE DES MAQUISARDS
68120 PFASTATT
ACCORDS D'ENTREPRISES
77898856800037Signature
2/9/2023
Diffusion
7/17/2023
Accord d'entreprise pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommesAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
77898856800037Signature
4/2/2019
Diffusion
8/29/2019
Accord d'entreprise pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommesAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
77898856800037Signature
2/7/2019
Diffusion
5/28/2019
Accord instaurant au sein de l'entreprise la prime exceptionnelle de pouvoir d'achatSystème de prime (autre qu'évolution)