ATELIER D'ARCHITECTURE HORS CADRE
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeATELIER D'ARCHITECTURE HORS CADRE
Siège Social2 RUE DE LA CLAIRE
69009 LYON
Forme JuridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation3/15/2013
N° SIREN791970189
Capital5000 EUR
Code NAF71.11Z (NAFRev2)
ActivitéActivités d'architecture
Effectif salarié6 à 9
TVA IntracommunautaireFR48791970189
Convention CollectiveIDCC 2332 : Entreprises d'architecture
HISTORIQUE
4/22/2025Changement de dénomination sociale → ATELIER D'ARCHITECTURE HORS CADRE
4/1/2021Changement de catégorie → économie non sociale
12/7/2015Changement de dénomination sociale → MINARD ROZAND ARCHITECTES ASSOCIES
6/24/2013Transfert de siège → 79197018900027
3/15/2013Création → MINARD DESSERPRIT ROZAND ASSOCIES Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
REPRÉSENTANTS
typeGérantGuillaume ROZAND
né(e) en 09/1983
69300 Caluire-et-Cuire
FRANCE
typeGérantFrederic, Roger MINARD
né(e) en 01/1962
42153 Riorges
FRANCE
typeGérantTeodora, Ivanova PRAMATAROVA
né(e) en 01/1980
38670 Chasse-sur-Rhône
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (25 actes dans 10 dépôts)
pdfStatuts constitutifs
Constitution d'une société commerciale par création
pdfPV AGE changement denomination sociale-Signe
pdfstatuts a jour signes
pdfnotification Ordre des architectes
pdfProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société
pdfStatuts mis à jour
Cession de parts Modification des statuts

Acte sous seing privé
Cession de parts Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts Modification des statuts
pdfStatuts mis à jour
Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts

Acte sous seing privé
Cession de parts

Document relatif au bénéficiaire effectif
Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
pdfStatuts mis à jour
Cession de parts Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts Modification des statuts

Acte sous seing privé
Cession de parts Modification des statuts

Document relatif au bénéficiaire effectif
Régularisation bénéficiaire effectif
pdfStatuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Cession de parts

Acte sous seing privé
Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Cession de parts
pdfStatuts mis à jour
Cession de parts

Acte sous seing privé
Cession de parts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts
pdfStatuts mis à jour
Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
COMPTES
Clôture
31/12/2023
Dépôt
06/09/2024
Clôture
31/12/2022
Dépôt
14/12/2023
Clôture
31/12/2021
Dépôt
25/10/2022
Clôture
31/12/2020
Dépôt
15/11/2021
Clôture
31/12/2019
Dépôt
28/10/2020
Clôture
31/12/2018
Dépôt
19/07/2019
Clôture
31/12/2016
Dépôt
05/10/2017
BODACC
5/31/2025LYONModifications diverses
9/12/2024LYONDépôts des comptes
12/21/2023LYONDépôts des comptes
9/17/2023LYONModifications diverses
11/6/2022LYONDépôts des comptes
11/19/2020LYONDépôts des comptes
8/8/2019LYONDépôts des comptes
11/8/2018LYONDépôts des comptes
10/21/2017LYONDépôts des comptes
6/3/2016LYONModifications diverses
8/3/2016LYONDépôts des comptes
8/10/2015LYONDépôts des comptes
9/11/2014LYONDépôts des comptes
4/24/2013LYONCréations
10/9/2013LYONModifications diverses
ETABLISSEMENTS
79197018900027
(siège)
71.11ZCréation
6/24/2013
 2 RUE DE LA CLAIRE
69009 LYON
79197018900035
(secondaire)
71.11ZCréation
6/1/2025
 150 ROUTE DE CASSIOZ
74120 MEGEVE
79197018900019
(secondaire)
71.11ZCréation
3/15/2013
Fermeture
6/24/2013
90 RUE PIERRE CORNEILLE
69003 LYON