XAVIER CARRIER
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeXAVIER CARRIER
Siège Social371 CHEMIN DU PORT
BOMBOIS
01580 MATAFELON-GRANGES
Forme JuridiqueEntrepreneur individuel
Immatriculation3/3/2014
N° SIREN800647141
Code NAF43.91A (NAFRev2)
ActivitéTravaux de charpente
Effectif salarié3 à 5
TVA IntracommunautaireFR81800647141
HISTORIQUE
3/3/2014Création → CARRIER Entrepreneur individuel
ETABLISSEMENTS
80064714100012
(siège)
43.91ACréation
3/3/2014
 371 CHEMIN DU PORT
BOMBOIS
01580 MATAFELON-GRANGES
MARQUES
FRSAM
09, 38, 423/31/20253/31/2035
BREVETS
DESSINS ET MODÈLES
ACCORDS D'ENTREPRISES
41054695600013Signature
7/11/2024
Diffusion
10/22/2024
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP)Formation professionnelle
GPEC
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
41054695600013Signature
7/11/2023
Diffusion
12/27/2024
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MEDAILLE D'HONNEUR AGRICOLE EN DATE DU 26 OCTOBRE 2004Evolution des primes
Système de prime (autre qu'évolution)
41054695600013Signature
7/11/2023
Diffusion
12/27/2024
AVENANT A L’ACCORD RELATIF AUX DISPOSITIONS D’ACCOMPAGNEMENT A LA MOBILITEMobilité (géographique, professionnelle - promotions)
41054695600013Signature
7/11/2023
Diffusion
12/27/2024
AVENANT N° 20 A L'ACCORD D'HARMONISATION DES TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU GIE SIG DU 29 JUIN 2004 (CENTRE DE NUMERISATION DE GROUPAMA SUPPORTS ET SERVICES)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Durée collective du temps de travail
Système de prime (autre qu'évolution)
41054695600013Signature
7/11/2023
Diffusion
12/27/2024
ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCESFormation professionnelle
GPEC
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
41054695600013Signature
10/21/2022
Diffusion
4/3/2023
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU GIE GROUPAMA SUPPORTS ET SERVICESDroit syndical, IRP, expression des salariés
41054695600013Signature
10/21/2022
Diffusion
4/3/2023
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL AU SEIN DU GIE SIG DU 4 DECEMBRE 2003Droit syndical, IRP, expression des salariés
41054695600013Signature
6/10/2022
Diffusion
4/3/2023
ACCORD DU 10 JUIN 2022 RELATIF A LA TRANSITION VERS LE STATUT COLLECTIF DU GIE GROUPAMA SUPPORT ET SERVICES (SALARIE ISSU DE LA CAISSE REGIONALE GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Autre, précisez
Classifications
Compte épargne temps
Couverture complémentaire santé - maladie
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Durée collective du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Forfaits (en heures, en jours)
Prévoyance collective, autre que santé maladie
Retraite complémentaire - supplémentaire
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
41054695600013Signature
5/2/2022
Diffusion
4/3/2023
AVENANT N° 19 PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’HARMONISATION DES TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU GIE SIG DU 29 JUIN 2004 (Supervision Temps Réel) AINSI QUE DE L’AVENANT N° 16 DU 23 SEPTEMBRE 2020 (entités spécifiques : activités d’AE) EN SON ARTICLE 1-5Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Système de prime (autre qu'évolution)
41054695600013Signature
3/1/2022
Diffusion
7/29/2024
AVENANT N° 18 PORTANT REVISION DE L'AVENANT N° 17 PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'HARMONISATION DES TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU GIE SIG DU 29 JUIN 2004 (SUPERVISION TEMPS REEL)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
41054695600013Signature
9/23/2020
Diffusion
2/11/2021
AVENANT N° 16 PORTANT REVISION DE L'ACCORD RELATIF A L'HARMONISATION DES TEMPS DE TRAVAIL DU 29 JUIN 2004 - ENTITES SPECIFIQUES : ACTIVITE D'ANALYSE D'EXPLOITATIONAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Durée collective du temps de travail
41054695600013Signature
9/23/2020
Diffusion
2/11/2021
AVENANT N° 17 PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'HARMONISATION DES TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU GIE SIG DU 29 JUIN 2004 (SUPERVISION TEMPS REEL)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
41054695600013Signature
6/8/2020
Diffusion
2/11/2021
ACCORD DU 8 JUIN 2020 RELATIF A LA TRANSITION VERS LE STATUT COLLECTIF DU GIE GROUPAMA SUPPORTS & SERVICES (SALARIES ISSUS DE LA CAISSE REGIONALE GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Autre, précisez
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Classifications
Compte épargne temps
Couverture complémentaire santé - maladie
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Durée collective du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Forfaits (en heures, en jours)
Prévoyance collective, autre que santé maladie
Retraite complémentaire - supplémentaire
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
41054695600013Signature
5/29/2020
Diffusion
2/11/2021
ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCESFormation professionnelle
GPEC
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
41054695600013Signature
12/10/2019
Diffusion
4/29/2020
ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES SENIORS DU GIE GROUPAMA SUPPORTS & SERVICESMesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
41054695600013Signature
12/10/2019
Diffusion
4/29/2020
AVENANT N° 15 A L'ACCORD D'HARMONISATION DES TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU GIE SIG DU 29 JUIN 2004 (G2S RELAY)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
41054695600013Signature
1/10/2019
Diffusion
4/8/2019
ACCORD DU 10 JANVIER 2019 RELATIF A LA TRANSITION VERS LE STATUT COLLECTIF DU GIE GROUPAMA SUPPORTS & SERVICES (SALARIES ISSUS DE GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES)Autre, précisez
Classifications
Compte épargne temps
Couverture complémentaire santé - maladie
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Durée collective du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Forfaits (en heures, en jours)
Prévoyance collective, autre que santé maladie
Retraite complémentaire - supplémentaire
Système de rémunération (autres qu'évolution)
41054695600013Signature
10/5/2018
Diffusion
1/29/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU GIE GROUPAMA SUPPORTS ET SERVICESDroit syndical, IRP, expression des salariés
41054695600013Signature
3/5/2018
Diffusion
8/3/2018
ACCORD DU 5 MARS 2018 RELATIF A LA TRANSITION VERS LE STATUT COLLECTIF DU GIE GROUPAMA SUPPORTS & SERVICES (SALARIES ISSUS DE LA CAISSE REGIONALE GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE)Autre, précisez
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Classifications
Compte épargne temps
Couverture complémentaire santé - maladie
Durée collective du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Prévoyance collective, autre que santé maladie
Retraite complémentaire - supplémentaire
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)