NOS ANNEES SAUVAGES
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeNOS ANNEES SAUVAGES
Siège Social1 RUE DE LA SEILLE
76000 ROUEN
Forme JuridiqueAssociation déclarée
Immatriculation11/14/2014
N° SIREN808303127
Code NAF90.03A (NAFRev2)
ActivitéCréation artistique relevant des arts plastiques
Effectif salariéInconnu
TVA IntracommunautaireFR88808303127
HISTORIQUE
8/14/2020Changement d'activité → 90.03A (NAFRev2)
7/8/2020Transfert de siège → 80830312700035
2/1/2018Transfert de siège → 80830312700027
1/1/2016Changement de catégorie → économie sociale
11/14/2014Création → NOS ANNEES SAUVAGES Association déclarée
ETABLISSEMENTS
80830312700035
(siège)		90.03ACréation
7/8/2020		 1 RUE DE LA SEILLE
76000 ROUEN
80830312700027
(secondaire)		94.99ZCréation
2/1/2018		Fermeture
7/8/2020		3 RUE BEAUVOISINE
76000 ROUEN
80830312700019
(secondaire)		94.99ZCréation
11/14/2014		Fermeture
2/1/2018		52 RUE DAMIETTE
76000 ROUEN
ACCORDS D'ENTREPRISES
31045504300524Signature
12/12/2023		Diffusion
5/6/2024		Avenant à durée indéterminée n°5 à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du 27 novembre 2012Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Autre, précisez
31045504300524Signature
2/2/2023		Diffusion
7/17/2023		Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
31045504300524Signature
2/2/2023		Diffusion
3/13/2023		Accord relatif à la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels et à l'amélioration efficace et durable des conditions de travailPénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
31045504300524Signature
2/2/2023		Diffusion
3/27/2023		Avenant relatif à l'accord dialogue social signé le 29 mars 2019 et dispositions relatives à la structure des instances de représentation du personnel au sein de la Société France Boissons Rhône AlpesDroit syndical, IRP, expression des salariés
31045504300524Signature
12/16/2022		Diffusion
3/13/2023		Avenant à durée déterminée n°4 à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du 27 novembre 2012Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
31045504300524Signature
4/7/2022		Diffusion
9/19/2022		AVENANT A DUREE DETERMINEE N°3 A L’ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 27 NOVEMBRE 2012Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
31045504300524Signature
6/4/2019		Diffusion
7/23/2019		Accord relatif a la prévention des risques professionnels et a l'amélioration efficace et durable des conditions de travailAutres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
31045504300524Signature
6/4/2019		Diffusion
9/30/2019		Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommesAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
31045504300524Signature
3/29/2019		Diffusion
6/4/2019		Accord relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts dans le cadre de la mise en place du CSEDroit syndical, IRP, expression des salariés
31045504300524Signature
3/29/2019		Diffusion
6/4/2019		Accord relatif au Dialogue SocialDroit syndical, IRP, expression des salariés
31045504300524Signature
3/29/2019		Diffusion
6/4/2019		Accord sur la mise en place du vote éléctroniqueDroit syndical, IRP, expression des salariés
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
31045504300524Signature
3/5/2019		Diffusion
5/9/2019		ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NAO 2019Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
31045504300524Signature
3/28/2018		Diffusion
5/29/2018		NAO 2018 - PV D'ACCORDEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)


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