SOS A VOTRE SERVICE
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeSOS A VOTRE SERVICE
Siège Social2 ROUTE DE FARNAY
42740 SAINT-PAUL-EN-JAREZ
Forme JuridiqueAssociation déclarée
Immatriculation6/1/2016
N° SIREN820684181
Code NAF78.30Z (NAFRev2)
ActivitéAutre mise à disposition de ressources humaines
Effectif salarié50 à 99
TVA IntracommunautaireFR10820684181
HISTORIQUE
1/1/2022Transfert de siège → 82068418100028
6/1/2016Création → SOS A VOTRE SERVICE Association déclarée
ETABLISSEMENTS
82068418100028
(siège)
78.30ZCréation
1/1/2022
 2 ROUTE DE FARNAY
42740 SAINT-PAUL-EN-JAREZ
82068418100010
(secondaire)
78.30ZCréation
6/1/2016
Fermeture
1/1/2022
2 RUE SAINT PAUL
42740 SAINT-PAUL-EN-JAREZ
ACCORDS D'ENTREPRISES
86580035300019Signature
10/12/2023
Diffusion
10/23/2023
Accord de mise en place du vote électroniqueElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
86580035300019Signature
9/29/2022
Diffusion
1/9/2023
Accord d'entreprise relatif aux conditions d'exercice de l'activité des conducteurs en périodes scolairesAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
86580035300019Signature
9/16/2022
Diffusion
11/21/2022
ACCORD SUR LES TEMPS DE TRAVAUX ANNEXESDurée collective du temps de travail
86580035300019Signature
4/28/2022
Diffusion
8/1/2022
Avenant à l'accord du 29 juillet 2020 modifiant l’accord d’entreprise relatif à la réduction du temps de travail du 26 janvier 2001Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
86580035300019Signature
2/28/2022
Diffusion
4/18/2022
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutéeEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
86580035300019Signature
5/7/2021
Diffusion
5/31/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAILAutres dispositions Egalité professionnelle
Droit à la déconnexion et outils numériques
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
86580035300019Signature
5/5/2021
Diffusion
5/31/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée 2021Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
86580035300019Signature
7/29/2020
Diffusion
9/17/2020
Avenant modificatif à l'accord d'entreprise relatif à la réduction du temps de travail du 26 janvier 2001Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
86580035300019Signature
6/2/2020
Diffusion
7/10/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEEAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Indemnités (dont kilométrique)
86580035300019Signature
6/2/2020
Diffusion
7/16/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMESAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H