RBS BAT
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeRBS BAT
Siège Social2 B RUE LA BRUYERE
06000 NICE
Forme JuridiqueSAS, société par actions simplifiée
Immatriculation2/15/2017
N° SIREN827774415
Capital10000 EUR
Code NAF43.34Z (NAFRev2)
ActivitéTravaux de peinture et vitrerie
Effectif salarié3 à 5
TVA IntracommunautaireFR67827774415
HISTORIQUE
7/31/2021Transfert de siège → 827774415 00034
6/3/2019Transfert de siège → 827774415 00026
3/31/2019Changement de catégorie → économie non sociale
2/15/2017Création → RBS BAT SAS, société par actions simplifiée
OBSERVATIONS
16/02/2017 L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
REPRÉSENTANTS
typePrésident de SASValentina BEN SALAH
né(e) en 11/1991
06000 Nice
FRANCE
typePrésident de SASMohsen BEN SALAH
né(e) en 03/1958
06000 NICE
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire.
Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :
ACTES - (19 actes dans 6 dépôts)
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social
pdfStatuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Acte sous seing privé
Cession de parts
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement de président

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour
pdfStatuts constitutifs
COMPTES
Clôture
31/12/2023
Dépôt
22/10/2024
Clôture
31/12/2022
Dépôt
05/01/2024
Clôture
31/12/2021
Dépôt
26/10/2022
Clôture
31/12/2020
Dépôt
19/11/2021
Clôture
31/12/2019
Dépôt
23/02/2021
Clôture
31/12/2018
Dépôt
01/10/2019
BODACC
10/24/2024NICEDépôts des comptes
1/9/2024NICEDépôts des comptes
10/28/2022NICEDépôts des comptes
2/25/2021NICEDépôts des comptes
9/14/2021NICEModifications diverses
11/23/2021NICEDépôts des comptes
10/15/2019NICEDépôts des comptes
12/12/2019NICEModifications diverses
ETABLISSEMENTS
82777441500034
(siège)
43.34ZCréation
7/31/2021
 2 B RUE LA BRUYERE
06000 NICE
82777441500026
(secondaire)
43.34ZCréation
5/31/2019
Fermeture
7/31/2021
9 RUE PERE AUGUSTE VALENSIN
LE FLORENCE
06000 NICE
82777441500018
(secondaire)
43.34ZCréation
2/15/2017
Fermeture
5/31/2019
26 RUE CAFFARELLI
C/O ESPACE GROSSO
06000 NICE