827940016 (L'ATELIER DU TERRITOIRE)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	L'ATELIER DU TERRITOIRE
Siège Social	12 AV JEAN JAURES 73000 CHAMBERY
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	3/1/2017
N° SIREN	827940016
Capital	1500 EUR
Code NAF	70.22Z (NAFRev2)
Activité	Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Effectif salarié	1 ou 2
TVA Intracommunautaire	FR36827940016

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
6/23/2023	Fermeture ou mise en sommeil de la société
4/30/2018	Transfert de siège → 82794001600021
3/1/2017	Création → L'ATELIER DU TERRITOIRE SAS, société par actions simplifiée

OBSERVATIONS
11/07/2023	Radiation - Apport du patrimoine de la société à MémO Ressources & Participation, Lyon : 824207070 dans le cadre d'une fusion avec effet au 23/06/2023 avec effet rétroactif fiscal et comptable au 01/01/2023.

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	Adrien, Paul BALOCCO né(e) en 11/1988 73000 Chambéry FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (7 actes dans 3 dépôts)

Dépôt N°4099
du 12/05/2023

Projet de traité de fusion
Entre la SAS L'ATELIEU DU TERRITOIRE et la SAS MEMO RESSOURCES & PARTICIPATION

Dépôt N°12071
du 29/05/2018

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
à compter du 30/04/2018

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°1893
du 14/03/2017

Statuts constitutifs
Constitution

Statuts constitutifs
Nomination de président

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

COMPTES
Clôture 28/02/2022	Dépôt 19/10/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 28/02/2021	Dépôt 09/07/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 28/02/2020	Dépôt 07/07/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 28/02/2019	Dépôt 09/08/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 28/02/2018	Dépôt 04/07/2018	Télécharger Télécharger

BODACC
7/13/2023	CHAMBÉRY	Radiations	Afficher
5/16/2023	CHAMBÉRY	Ventes et cessions	Afficher
9/28/2023	LYON	Modifications diverses	Afficher
10/21/2022	CHAMBÉRY	Dépôts des comptes	Afficher
7/15/2021	CHAMBÉRY	Dépôts des comptes	Afficher
7/10/2020	CHAMBÉRY	Dépôts des comptes	Afficher
9/10/2019	CHAMBERY	Dépôts des comptes	Afficher
7/31/2018	CHAMBERY	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
82794001600021 (siège)	70.22Z	Création 4/30/2018	Fermeture 6/23/2023	12 AV JEAN JAURES 73000 CHAMBERY
82794001600013 (secondaire)	70.22Z	Création 3/1/2017	Fermeture 4/30/2018	3 RUE VICTOR HUGO 73000 CHAMBERY