ATELIER CARTOUCHE ARCHITECTURE
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeATELIER CARTOUCHE ARCHITECTURE
Siège Social3 IMPASSE BENJAMIN FRANKLIN
44400 REZE
Forme JuridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation2/27/2017
N° SIREN828311639
Capital3000 EUR
Code NAF71.11Z (NAFRev2)
ActivitéActivités d'architecture
Effectif salarié3 à 5
TVA IntracommunautaireFR84828311639
HISTORIQUE
4/30/2020Changement de catégorie → économie non sociale
2/27/2017Création → ATELIER CARTOUCHE ARCHITECTURE Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
REPRÉSENTANTS
typeGérant et associé indéfiniment responsablePierre-yves BOSSE
né(e) en 03/1979
44400 Reze
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
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ACTES - (3 actes dans 1 dépôts)
pdfStatuts constitutifs
Formation de société commerciale

Décision(s) de l'associé unique
Nomination(s) de gérant(s)

Attestation bancaire
COMPTES PUBLIÉS - Aucun résultat
ETABLISSEMENTS
82831163900011
(siège)
70.10ZCréation
2/27/2017
 3 IMPASSE BENJAMIN FRANKLIN
44400 REZE
82831163900037
(secondaire)
71.11ZCréation
4/30/2020
 33 B RUE DE L'AERODROME
44400 REZE
82831163900029
(secondaire)
71.11ZCréation
2/27/2017
Fermeture
4/30/2020
67 RUE JULES VALLES
44340 BOUGUENAIS
ACCORDS D'ENTREPRISES
57565029600198Signature
4/10/2025
Diffusion
7/1/2025
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE KEOLIS MANCHEElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
57565029600198Signature
2/20/2024
Diffusion
4/8/2024
NAO 2024Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
57565029600198Signature
6/30/2022
Diffusion
8/15/2022
Avenant n°4 à l'accord collectif du 15 décembre 2008 relatif aux garanties complémentaires de prévoyancePrévoyance collective, autre que santé maladie
57565029600198Signature
5/24/2022
Diffusion
6/6/2022
Avenant au protocole d'accord Négociations salariales annuelles au titre de l'année 2022Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
57565029600198Signature
4/14/2022
Diffusion
5/2/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2022Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
57565029600198Signature
2/17/2021
Diffusion
3/22/2021
Protocole d’accord Négociations salariales annuelles au titre de l’année 2021Autres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Intéressement
57565029600198Signature
6/4/2020
Diffusion
5/31/2021
Accord relatif au dispositif de la carence maladieAutre, précisez
57565029600198Signature
6/4/2020
Diffusion
9/2/2020
Accord sur le Compte Epargne TempsCompte épargne temps
57565029600198Signature
6/4/2020
Diffusion
9/2/2020
Accord d’entreprise de refonte des dispositions en matière d’indemnités de frais de déplacement et de mise en place des titres restaurant pour le personnel de ConduiteSystème de prime (autre qu'évolution)
57565029600198Signature
2/25/2020
Diffusion
6/5/2020
Protocole d’accord Négociations salariales annuelles au titre de l’année 2020Compte épargne temps
Couverture complémentaire santé - maladie
Egalité salariale F/H
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Intéressement
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
57565029600198Signature
1/23/2019
Diffusion
3/12/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRECompte épargne temps
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
57565029600198Signature
1/23/2019
Diffusion
4/11/2019
Accord relatif au dispositif de carence maladieCouverture complémentaire santé - maladie
57565029600198Signature
5/17/2018
Diffusion
6/19/2018
Accord de mise en place du CSECalendrier des négociations
Droit syndical, IRP, expression des salariés
57565029600198Signature
1/18/2018
Diffusion
3/6/2018
Accord relatif au dispositif de carence maladie au sein de la société KEOLIS MANCHECouverture complémentaire santé - maladie
57565029600198Signature
1/16/2018
Diffusion
3/6/2018
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2018Autres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)