830246948 (OPUS PROJECT)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	OPUS PROJECT
Siège Social	AVENUE DES HAUTS GRIGNEUX HORIZON 2000 MACH 3 76420 BIHOREL
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	6/12/2017
N° SIREN	830246948
Capital	4900 EUR
Code NAF	71.12B (NAFRev2)
Activité	Ingénierie, études techniques
Effectif salarié	10 à 19
TVA Intracommunautaire	FR76830246948
Convention Collective	IDCC 2332 : Entreprises d'architecture

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
3/3/2023	Changement d'activité → 71.12B (NAFRev2)
5/13/2019	Changement de catégorie → économie non sociale
5/13/2019	Transfert de siège → 83024694800020
7/1/2017	Changement d'activité → 71.11Z (NAFRev2)
6/12/2017	Création → OPUS PROJECT Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Etienne, Jules, Germain BOO né(e) en 04/1969 76100 Rouen FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (26 actes dans 7 dépôts)

Dépôt N°3475
du 15/05/2023

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Réalisation définitive de la réduction du capital non motivée pat des pertes.

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Dépôt N°1782
du 16/03/2023

Acte sous seing privé
sous conditions suspensive d'absence d'oppositions émanant des créanciers sociaux.

Dépôt N°1763
du 15/03/2023

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts sociales par la SAS SALIX au profit de M Etienne BOO sous condition suspensive Démission de co-gérant sous condition suspensive

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Est annexé le procès verbal de la gérance constatant la levée de la condition suspensive

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Changement relatif à l'objet social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Dépôt N°1637
du 10/03/2023

	Statuts mis à jour Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) relative(s) aux associés Contrat d'apport détenus par Mme Amélie QUENOT à la société SALIX. Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s)
	Statuts mis à jour Contrat d'apport détenus par Mme Amélie QUENOT à la société SALIX. Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s) Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) relative(s) aux associés

Dépôt N°7318
du 27/06/2019

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Transfert du siège social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°9367
du 18/06/2018

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Agrément de nouveaux associés

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Prise de connaissance de la cesison de 250 parts sociales de M. Etienne BOO au profit de la société HESTIA.

Statuts mis à jour

Dépôt N°3289
du 16/06/2017

Acte sous seing privé
Constitution

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

COMPTES
Clôture 30/06/2024	Dépôt 07/01/2025	Télécharger Télécharger
Clôture 30/06/2023	Dépôt 28/12/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 30/06/2022	Dépôt 06/11/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 30/06/2021	Dépôt 27/01/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 30/06/2020	Dépôt 20/01/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 30/06/2019	Dépôt 06/02/2020	Télécharger Télécharger

BODACC
1/9/2025	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
11/8/2023	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
3/17/2023	ROUEN	Modifications diverses	Afficher
12/31/2023	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
5/17/2023	ROUEN	Modifications diverses	Afficher
1/30/2022	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
1/22/2021	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
2/11/2020	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
1/22/2019	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
7/3/2019	ROUEN	Modifications diverses	Afficher
8/6/2017	ROUEN	Modifications diverses	Afficher
6/27/2017	ROUEN	Créations	Afficher

ETABLISSEMENTS
83024694800020 (siège)	71.12B	Création 5/13/2019		AVENUE DES HAUTS GRIGNEUX HORIZON 2000 MACH 3 76420 BIHOREL
83024694800012 (secondaire)	71.11Z	Création 6/12/2017	Fermeture 5/13/2019	ANCIEN CHEMIN DE CAILLY 76770 HOUPPEVILLE

ACCORDS D'ENTREPRISES
39061361000356	Signature 4/29/2021	Diffusion 8/2/2021	UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE	Autres dispositions Egalité professionnelle Egalité salariale F/H	Télécharger
39061361000356	39061361000356	Signature 6/23/2020	Diffusion 10/21/2020	UN AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL du 29 juin 2017	Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Forfaits (en heures, en jours) Travail de nuit	Télécharger
39061361000117	Signature 9/10/2020	Diffusion 5/10/2021	Accord de branche SYNTEC	Autre, précisez	Télécharger