SOCIETE NINJA

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)	429
SIRENE V3 (Etablissements)	429
INSEE (Entreprises)	429
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Capital	3100 EUR (Variable)

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE

OBSERVATIONS
13/11/2017	En application de l'article R. 123-96 du code de commerce, l'activité de formation est exercée sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R. 123-100 du code de commerce.

OBSERVATIONS

13/11/2017

En application de l'article R. 123-96 du code de commerce, l'activité de formation est exercée sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R. 123-100 du code de commerce.

REPRÉSENTANTS
	Président de SAS	Omid TAHAGHOGHI VATANI né(e) en 11/1963 76240 Le Mesnil-Esnard FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (5 actes dans 2 dépôts)

Dépôt N°7053
du 13/11/2017

Acte sous seing privé
Constitution

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Dépôt
du Invalid Date

	status modifies siege social
	PV AG

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4/4/2023	ROUEN	Dépôts des comptes	Afficher
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