833908593 (KEOLIS METROPOLE ORLEANS)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	KEOLIS METROPOLE ORLEANS
Siège Social	64 RUE PIERRE LOUGUET 45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYE
Forme Juridique	SAS, société par actions simplifiée
Immatriculation	12/11/2017
N° SIREN	833908593
Capital	3798000 EUR
Code NAF	77.11A (NAFRev2)
Activité	Location de courte durée de voitures et de véhicules automobiles légers
Effectif salarié	500 à 999
TVA Intracommunautaire	FR52833908593
Convention Collective	IDCC 1424 : Réseaux de transports publics urbains de voyageurs

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
1/20/2025	Changement d'activité → 77.11A (NAFRev2)
12/5/2018	Changement de catégorie → économie non sociale
12/5/2018	Transfert de siège → 83390859300027
12/5/2018	Changement d'activité → 49.31Z (NAFRev2)
12/5/2018	Changement de forme → SAS, société par actions simplifiée
12/5/2018	Changement de dénomination sociale → KEOLIS METROPOLE ORLEANS
12/11/2017	Création → KLP 21 SARL unipersonnelle

OBSERVATIONS
24/08/2020	CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL. ASSEMBLEE GENERALE DU 09-06-2020

REPRÉSENTANTS
	Commissaire aux comptes titulaire	ERNST & YOUNG AUDIT 1-2 place des Saisons - Paris la Defense 1 92400 Courbevoie
	Président de SAS	Laurent VERSCHELDE né(e) en 08/1965 21240 Talant FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (37 actes dans 14 dépôts)

Dépôt N°7504
du 02/10/2023

Décision(s) de l'associé unique
Changement(s) d'administrateur(s)

Dépôt N°7365
du 28/09/2023

Statuts mis à jour

Extrait de décision(s) de l'associé unique
Augmentation du capital social

Dépôt N°6045
du 13/07/2022

Décision(s) de l'associé unique
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique
Modification(s) statutaire(s)

Dépôt N°3027
du 07/04/2022

Décision(s) de l'associé unique
Démission(s) d'administrateur(s)

Décision(s) de l'associé unique
Nomination(s) d'administrateur(s)

Dépôt N°3029
du 07/04/2022

Décision(s) de l'associé unique
Démission(s) d'administrateur(s)

Décision(s) de l'associé unique
Nomination(s) d'administrateur(s)

Dépôt N°7134
du 11/08/2021

Décision(s) de l'actionnaire unique
Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

Décision(s) de l'actionnaire unique
Modification(s) statutaire(s)

Dépôt N°1581
du 25/02/2021

Décision(s) de l'associé unique
Changement(s) d'administrateur(s)

Décision(s) de l'associé unique
Changement de président

Dépôt N°5302
du 31/08/2020

Décision(s) de l'associé unique
Augmentation du capital social

Décision(s) de l'associé unique
Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour

Dépôt N°5149
du 24/08/2020

Extrait de décision(s) de l'associé unique
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Dépôt N°8603
du 18/12/2018

Décision(s) de l'associé unique
Augmentation du capital social

Décision(s) de l'associé unique
Changement de forme juridique

Décision(s) de l'associé unique
Transfert du siège social

Décision(s) de l'associé unique
Changement de la dénomination sociale

Décision(s) de l'associé unique
Changement relatif à l'objet social

Décision(s) de l'associé unique
Nomination(s) d'administrateur(s)

Décision(s) de l'associé unique
Nomination de président

Décision(s) de l'associé unique
Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour

Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt N°123640
du 27/11/2018

Rapport du commissaire à la transformation

Dépôt N°7417
du 13/12/2017

Document relatif au bénéficiaire effectif

Dépôt N°125697
du 13/12/2017

Statuts constitutifs

Décision(s) de l'associé unique
Nomination(s) de gérant(s)

Certificat

Dépôt
du Invalid Date

	20 01 2025 MAJ Statuts Suppression du CA - KMO docx
	20 01 2025 ASSP Suppression du CA et modifs statuts docx

COMPTES
Clôture 31/12/2023	Dépôt 05/07/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 25/09/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 08/07/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 27/07/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2018	Dépôt 30/07/2019	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2017	Dépôt 22/08/2018	Télécharger Télécharger

ETABLISSEMENTS
83390859300027 (siège)	77.11A	Création 12/5/2018		64 RUE PIERRE LOUGUET 45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYE
83390859300050 (secondaire)	49.31Z	Création 1/1/2019	Fermeture 1/1/2025	14 AVENUE DE L'HOPITAL 45100 ORLEANS
83390859300043 (secondaire)	49.31Z	Création 1/1/2019	Fermeture 1/1/2025	2 RUE DE LA BURELLE 45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYE
83390859300035 (secondaire)	49.31Z	Création 1/1/2019	Fermeture 1/1/2025	4 RUE DE LA HALLEBARDE 45000 ORLEANS
83390859300019 (secondaire)	70.10Z	Création 12/11/2017	Fermeture 12/5/2018	20 RUE LE PELETIER 75009 PARIS

ACCORDS D'ENTREPRISES
76980020200020	Signature 10/14/2020	Diffusion 11/13/2020	ACCORD HANDICAP	Travailleurs handicapés	Télécharger
	76980020200020	Signature 12/3/2019	Diffusion 4/27/2020	ACCORD PREVOYANCE	Couverture complémentaire santé - maladie Prévoyance collective, autre que santé maladie	Télécharger
	76980020200020	Signature 6/24/2019	Diffusion 8/13/2019	PV DE FIN DE NAO DU 25 JUIN 2019	Evolution des primes Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution)	Télécharger
	76980020200020	Signature 3/12/2019	Diffusion 4/11/2019	Accord relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel de la société Heppner	Droit syndical, IRP, expression des salariés	Télécharger
	76980020200020	Signature 6/26/2018	Diffusion 9/18/2018	Un accord sur le compte épargne temps (CET)	Compte épargne temps	Télécharger
	76980020200020	Signature 6/20/2018	Diffusion 9/18/2018	Un procès-verbal de fin de NAO	Evolution des primes Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution)	Télécharger
76980020200152	Signature 10/14/2020	Diffusion 11/13/2020	ACCORD HANDICAP	Travailleurs handicapés	Télécharger
	76980020200152	Signature 12/3/2019	Diffusion 4/27/2020	ACCORD PREVOYANCE	Couverture complémentaire santé - maladie Prévoyance collective, autre que santé maladie	Télécharger
	76980020200152	Signature 6/24/2019	Diffusion 8/13/2019	PV DE FIN DE NAO DU 25 JUIN 2019	Evolution des primes Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution)	Télécharger
	76980020200152	Signature 3/12/2019	Diffusion 4/11/2019	Accord relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel de la société Heppner	Droit syndical, IRP, expression des salariés	Télécharger
	76980020200152	Signature 6/26/2018	Diffusion 9/18/2018	Un accord sur le compte épargne temps (CET)	Compte épargne temps	Télécharger
	76980020200152	Signature 6/20/2018	Diffusion 9/18/2018	Un procès-verbal de fin de NAO	Evolution des primes Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution)	Télécharger
76980020201382	Signature 10/14/2020	Diffusion 11/13/2020	ACCORD HANDICAP	Travailleurs handicapés	Télécharger
	76980020201382	Signature 12/3/2019	Diffusion 4/27/2020	ACCORD PREVOYANCE	Couverture complémentaire santé - maladie Prévoyance collective, autre que santé maladie	Télécharger
	76980020201382	Signature 6/24/2019	Diffusion 8/13/2019	PV DE FIN DE NAO DU 25 JUIN 2019	Evolution des primes Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution)	Télécharger
	76980020201382	Signature 3/12/2019	Diffusion 4/11/2019	Accord relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel de la société Heppner	Droit syndical, IRP, expression des salariés	Télécharger
	76980020201382	Signature 6/26/2018	Diffusion 9/18/2018	Un accord sur le compte épargne temps (CET)	Compte épargne temps	Télécharger
	76980020201382	Signature 6/20/2018	Diffusion 9/18/2018	Un procès-verbal de fin de NAO	Evolution des primes Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution)	Télécharger