ACCORDS D'ENTREPRISES
82460073800010Signature
12/9/2021
Diffusion
6/12/2023
Procès-Verbal de la NAO 2021Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
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1/12/2021
Diffusion
2/11/2021
Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Forfaits (en heures, en jours)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
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1/12/2021
Diffusion
2/11/2021
Accord sur l'Egalité Professionnelle et salariale entre les hommes et les femmesAutres dispositions Egalité professionnelle
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1/12/2021
Diffusion
2/11/2021
Accord relatif à la mise en place d'un Compte Epargne TempsCompte épargne temps
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9/23/2020
Diffusion
10/22/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue duréeAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
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3/31/2020
Diffusion
11/30/2020
Accord portant sur les Congés Payés dans le cadre de la crise du COVID-19Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
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12/24/2019
Diffusion
3/13/2020
Procès-Verbal de la NAO 2019Système de prime (autre qu'évolution)