840433460 (LE CHAT ARCHITECTE)

SOURCES
SIRENE V3 (Unité légale)
SIRENE V3 (Etablissements)
INSEE (Entreprises)
Registre National des Entreprises (IMR)
Registre National des Entreprises (Actes)
INPI (Marques)
INPI (Brevets)
INPI (Modèles)
RNM (Entreprises artisanales)	502
RNA (Registre National des Associations)	502
BODACC (Annonces légales)
IDCC (Conventions Collectives)
LEGIFRANCE (Accords d'entreprises)

UNITÉ LÉGALE
Dénomination Sociale	LE CHAT ARCHITECTE
Siège Social	36 RUE DES ECHENEAUX 73170 YENNE
Forme Juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation	5/17/2018
N° SIREN	840433460
Capital	2000 EUR
Code NAF	71.11Z (NAFRev2)
Activité	Activités d'architecture
Effectif salarié	1 ou 2
TVA Intracommunautaire	FR53840433460

DOCUMENTS
Avis SIRENE	Export SOCIETE.NINJA

CHAMBRE DES MÉTIERS

REGISTRE NATIONAL DES ASSOCIATIONS

HISTORIQUE
6/1/2024	Transfert de siège → 840433460 00044
5/17/2018	Création → LE CHAT ARCHITECTE Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

OBSERVATIONS
18/06/2018	L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

OBSERVATIONS

18/06/2018

L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

REPRÉSENTANTS
	Gérant	Audrey, Marie CHOULET né(e) en 05/1990 73370 Bourdeau FRANCE

BÉNÉFICIAIRES
	L'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF. Si vous êtes avocat, notaire, huissier, comptable, journaliste, vous pouvez demander un accès via ce formulaire. Si vous disposez déjà d'un code d'accès, veuillez le renseigner ici :

ACTES - (6 actes dans 3 dépôts)

Dépôt N°14701
du 18/06/2018

Statuts constitutifs
Constitution

Statuts constitutifs
Nomination(s) de gérant(s)

Dépôt
du Invalid Date

	Statut
	PV

Dépôt
du Invalid Date

	Statut
	PV

COMPTES
Clôture 31/12/2023	Dépôt 23/07/2024	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2022	Dépôt 10/08/2023	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2021	Dépôt 25/08/2022	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2020	Dépôt 09/09/2021	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2019	Dépôt 15/12/2020	Télécharger Télécharger
Clôture 31/12/2018	Dépôt 12/07/2019	Télécharger Télécharger

BODACC
4/8/2025	CHAMBÉRY	Dépôts des comptes	Afficher
7/26/2024	CHAMBÉRY	Dépôts des comptes	Afficher
8/13/2023	CHAMBÉRY	Dépôts des comptes	Afficher
8/28/2022	CHAMBÉRY	Dépôts des comptes	Afficher
9/12/2021	CHAMBÉRY	Dépôts des comptes	Afficher
12/22/2020	CHAMBÉRY	Dépôts des comptes	Afficher
7/30/2019	CHAMBERY	Dépôts des comptes	Afficher

ETABLISSEMENTS
84043346000044 (siège)	71.11Z	Création 6/1/2024		36 RUE DES ECHENEAUX 73170 YENNE
84043346000010 (secondaire)	71.11Z	Création 5/17/2018	Fermeture 6/1/2024	76 RUE DES PRETRES 73170 YENNE