UNITÉ LÉGALE
Capital1000 EUR
REPRÉSENTANTS
typePrésident de SASDamien JAULHAC
né(e) en 04/1985
46140 Luzech
FRANCE
BÉNÉFICIAIRES
typeL'Accès au registre des bénéficiaires effectifs est désormais réservé aux professions listées à l'article L.561-2 du CMF.
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ACTES - (6 actes dans 2 dépôts)
pdfStatuts mis à jour

Délibération de conseil municipal

Procès-verbal d'assemblée
Changement dénomination de la rue suite décision municipale
pdfDocument relatif au bénéficiaire effectif

Acte sous seing privé
Constitution

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
COMPTES
Clôture
30/11/2023
Dépôt
27/05/2024
Clôture
30/11/2022
Dépôt
05/06/2023
Clôture
30/11/2021
Dépôt
15/06/2022
Clôture
30/11/2020
Dépôt
30/06/2021
Clôture
30/11/2019
Dépôt
21/09/2020
BODACC
6/5/2024CAHORSDépôts des comptes
6/14/2023CAHORSDépôts des comptes
6/19/2022CAHORSDépôts des comptes
7/8/2021CAHORSDépôts des comptes
9/29/2020CAHORSDépôts des comptes
2/1/2019CAHORSCréations
ACCORDS D'ENTREPRISES
30213541300458Signature
12/13/2021
Diffusion
1/9/2023
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'organisation, à l'aménagement et à la réduction du temps de travail - mise en place de l'annualisation du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
30213541300458Signature
5/25/2020
Diffusion
8/25/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RENAUD POUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE DU 4 AVRIL 2006Dispositifs don de jour et jour de solidarité
30213541300136Signature
12/13/2021
Diffusion
1/9/2023
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'organisation, à l'aménagement et à la réduction du temps de travail - mise en place de l'annualisation du temps de travailAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
30213541300136Signature
5/25/2020
Diffusion
8/25/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RENAUD POUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE DU 4 AVRIL 2006Dispositifs don de jour et jour de solidarité