BREIZH AVEL
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeBREIZH AVEL
Siège Social27 RUE DU BOIS BRIAND
44300 NANTES
Forme JuridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation5/20/2019
N° SIREN851038182
Code NAF82.11Z (NAFRev2)
ActivitéServices administratifs combinés de bureau
Effectif salariéInconnu
TVA IntracommunautaireFR62851038182
HISTORIQUE
4/1/2025Transfert de siège → 85103818200024
5/20/2019Création → BREIZH AVEL Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
BODACC
9/13/2024NANTESDépôts des compteshtml
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10/2/2023NANTESDépôts des compteshtml
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5/11/2022NANTESDépôts des compteshtml
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4/20/2021NANTESDépôts des compteshtml
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11/22/2020NANTESDépôts des compteshtml
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ETABLISSEMENTS
85103818200024
(siège)		82.11ZCréation
4/1/2025		 27 RUE DU BOIS BRIAND
44300 NANTES
85103818200016
(secondaire)		82.11ZCréation
5/20/2019		Fermeture
4/1/2025		23 RUE KEPLER
ZAC DE LA GESVRINE
44240 LA CHAPELLE-SUR-ERDRE
ACCORDS D'ENTREPRISES
94575100600012Signature
1/21/2025		Diffusion
2/17/2025		Accord de négociation annuelle obligatoireEvolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
94575100600012Signature
11/26/2024		Diffusion
12/30/2024		ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE - ACCORD COLLECTIFElections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
94575100600012Signature
1/12/2024		Diffusion
3/11/2024		Accord de négociation annuelle obligatoireEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Système de prime (autre qu'évolution)
94575100600012Signature
10/4/2023		Diffusion
1/15/2024		AVENANT N°1 A L’ACCORD DU 06 JANVIER 2022 PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAILAutres dispositions durée et aménagement du temps de travail
94575100600012Signature
1/12/2023		Diffusion
9/4/2023		Accord de négociation annuelle obligatoireEvolution des primes
Système de prime (autre qu'évolution)
94575100600012Signature
1/12/2023		Diffusion
4/24/2023		Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnelsGPEC
94575100600012Signature
7/6/2022		Diffusion
10/3/2022		Avenant n°1 à l’accord sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes dans l’entreprise et la Qualité de Vie au Travail du 27 avril 2021Autres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
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7/6/2022		Diffusion
7/29/2024		PROCES-VERBAL D’ACCORD MISE EN PLACE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITEDispositifs don de jour et jour de solidarité
94575100600012Signature
2/11/2022		Diffusion
6/13/2022		Négociation Annuelle 2022 - Procès verbal d'accordEvolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
94575100600012Signature
4/27/2021		Diffusion
6/7/2021		Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes dans l'entreprise et la qualité de vie au travailAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
94575100600012Signature
4/27/2021		Diffusion
6/7/2021		PROCES VERBAL D ACCORD - MISE EN PLACE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITEDispositifs don de jour et jour de solidarité
94575100600012Signature
2/10/2021		Diffusion
3/23/2021		Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2021Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
94575100600012Signature
2/4/2021		Diffusion
3/23/2021		Accord sur le droit à la déconnexionDroit à la déconnexion et outils numériques
94575100600012Signature
10/30/2020		Diffusion
2/24/2021		Proces-verbal d'accord mise en place de la journée de solidaritéDispositifs don de jour et jour de solidarité
94575100600012Signature
1/21/2020		Diffusion
5/7/2020		PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
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6/28/2019		Diffusion
2/24/2020		Proces-verbal d'accord mise en place de la journée de solidariteDispositifs don de jour et jour de solidarité
94575100600012Signature
1/23/2019		Diffusion
5/14/2019		ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
94575100600012Signature
7/19/2018		Diffusion
12/13/2018		Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommesAutres dispositions Egalité professionnelle
Egalité salariale F/H
Non discrimination - Diversité
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
94575100600012Signature
1/10/2018		Diffusion
11/12/2018		ACCORD SUR LES MESURES SALARIALESEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)


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