ARCHI SWEET
 
UNITÉ LÉGALE
Dénomination SocialeARCHI SWEET
Siège Social9 IMPASSE DE LA VALERIANE
68150 RIBEAUVILLE
Forme JuridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication)
Immatriculation9/12/2019
N° SIREN853970150
Code NAF71.11Z (NAFRev2)
ActivitéActivités d'architecture
Effectif salarié1 ou 2
TVA IntracommunautaireFR6853970150
HISTORIQUE
9/12/2019Création → ARCHI SWEET Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
ETABLISSEMENTS
ARCHI SWEET
85397015000019
(siège)
71.11ZCréation
9/12/2019
 9 IMPASSE DE LA VALERIANE
68150 RIBEAUVILLE
85397015000027
(secondaire)
71.11ZCréation
8/1/2020
Fermeture
12/12/2022
13 RUE DE L'EST
68000 COLMAR
ACCORDS D'ENTREPRISES
48772931100034Signature
3/12/2025
Diffusion
4/15/2025
LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025Autre, précisez
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Calendrier des négociations
Classifications
Système de rémunération (autres qu'évolution)
48772931100034Signature
6/14/2024
Diffusion
12/27/2024
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES [NAO] 2024Autre, précisez
Couverture complémentaire santé - maladie
Evolution des primes
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Système de prime (autre qu'évolution)
Travailleurs handicapés
48772931100034Signature
12/11/2023
Diffusion
7/8/2024
LA POLITIQUE DE REMUNERATION RECOMPENSANT L’IMPLICATION DES CONDUCTEURSAutre, précisez
Système de rémunération (autres qu'évolution)
48772931100034Signature
6/8/2023
Diffusion
12/18/2023
LA MISE EN PLACE D’UN COMITE INTERNE DE SURVEILLANCE ET D’ALERTE SUR LA QUALITE DU DIALOGUE SOCIAL (CISAQUADISIAL)Autre, précisez
48772931100034Signature
3/3/2023
Diffusion
8/7/2023
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 [NAO]Autre, précisez
Couverture complémentaire santé - maladie
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Indemnités (dont kilométrique)
Système de prime (autre qu'évolution)
Travailleurs handicapés
48772931100034Signature
3/11/2022
Diffusion
6/6/2022
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021-2022Autre, précisez
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Indemnités (dont kilométrique)
Système de prime (autre qu'évolution)
48772931100034Signature
12/4/2020
Diffusion
11/29/2021
LA MISE EN PLACE D'UNE POLITIQUE DE REMUNERATION RECOMPENSANT L'IMPLICATION DES CONDUCTEURS DANS L'AMELIORATION DE LA QUALITE DE LA PRESTATION TRANSPORT CONJUGUEE A UN RESPECT RENFORCE DE LA REGLEMENTATION & DE LA SECURITEHeures supplémentaires (contingent, majoration)
Indemnités (dont kilométrique)
Système de prime (autre qu'évolution)
48772931100034Signature
11/6/2020
Diffusion
9/22/2021
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020Autre, précisez
Evolution des primes
48772931100034Signature
4/16/2020
Diffusion
7/23/2020
LES MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION DES REPOS ET DES CONGÉS PAYESAutre, précisez
48772931100034Signature
11/28/2019
Diffusion
7/23/2020
LE PLAN DE MODERNISATION SOCIALEAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Autre, précisez
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Droit à la déconnexion et outils numériques
Forfaits (en heures, en jours)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
48772931100034Signature
11/28/2019
Diffusion
6/19/2020
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2019Autre, précisez
Classifications
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Prévoyance collective, autre que santé maladie
Système de prime (autre qu'évolution)
Système de rémunération (autres qu'évolution)
Travailleurs handicapés
48772931100034Signature
3/28/2019
Diffusion
9/30/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2018-2019Couverture complémentaire santé - maladie
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Système de prime (autre qu'évolution)
Travail de nuit
48772931100034Signature
11/29/2018
Diffusion
8/5/2019
UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE "INCAPACITE & DECES"Couverture complémentaire santé - maladie
48772931100034Signature
9/20/2018
Diffusion
1/8/2019
LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE L'ENTREPRISE ET DE SES ETABLISSEMENTSDroit syndical, IRP, expression des salariés
48772931100034Signature
6/14/2018
Diffusion
1/7/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017-2018Autre, précisez
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Calendrier des négociations
Evolution des primes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Système de prime (autre qu'évolution)